facts:
Faits :
A.
Le 18 octobre 2013, dans le cadre de poursuites dirigées contre A._, l'Office des poursuites du district de Nyon a procédé à la saisie de son véhicule de marque Mini Cooper Clubman. Après que le poursuivi lui eut transmis un certificat médical, l'Office a maintenu la saisie sur le véhicule en date du 8 novembre 2013. Le 14 avril 2014, le Président du Tribunal d'arrondissement de La Côte a rejeté la plainte formée par le poursuivi contre cette décision. Par arrêt du 31 décembre 2014, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours interjeté contre ce prononcé.
B.
Par mémoire du 14 janvier 2015, A._ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral. Il conclut à ce que le véhicule litigieux soit déclaré insaisissable au sens de l'<ref-law>. Subsidiairement, il requiert le renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision. Il demande aussi l'assistance judiciaire pour la procédure fédérale.
Invités à se déterminer, les intimés et l'Office des poursuites n'ont pas déposé de réponse. L'autorité précédente s'est référée aux considérants de son arrêt.
C.
Par ordonnance présidentielle du 2 février 2015, le recours a été assorti de l'effet suspensif, en ce sens que le véhicule saisi ne devra pas être réalisé durant la procédure fédérale.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Le recours a été déposé dans le délai légal (<ref-law>) à l'encontre d'une décision finale (<ref-law>; <ref-ruling> consid. 1.2 p. 189 et les références) rendue en matière de poursuite pour dettes (<ref-law>, en relation avec l'<ref-law>; arrêt 5A_40/2008 du 31 mars 2008 consid. 1.1) par une autorité de surveillance statuant en dernière instance cantonale (<ref-law>); le recours est recevable en tant que recours en matière civile, indépendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF); le recourant, qui a succombé devant l'autorité précédente, a qualité pour recourir (<ref-law>).
2.
2.1. Le recours en matière civile peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (<ref-law>). Cela étant, eu égard à l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulevés; il n'est pas tenu de traiter, à l'instar d'une autorité de première instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discutées devant lui (<ref-ruling> consid. 2 p. 88 s.; <ref-ruling> consid. 1.4 p. 400; <ref-ruling> consid. 1.1 p. 104 s.). L'<ref-law> exige par ailleurs que le recourant discute les motifs de la décision entreprise et indique précisément en quoi il estime que l'autorité précédente a méconnu le droit (<ref-ruling> consid. 2 p. 89).
2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (<ref-law>). Il ne peut s'en écarter que si ces faits ont été constatés de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'<ref-law> (<ref-law>), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (<ref-law>). Le recourant qui soutient que les faits ont été établis de manière manifestement inexacte (<ref-law>), à savoir que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (<ref-ruling> consid. 1.4.1 p. 39; <ref-ruling> consid. 1.2.2 p. 252), doit démontrer, par une argumentation précise, en quoi consiste la violation (<ref-law>).
3.
La Cour des poursuites et faillites a retenu que le poursuivi doit se rendre à de nombreux rendez-vous médicaux et que l'usage des transports publics ne saurait être exigé de lui, en raison de son état de santé. Il n'est cependant pas invalide, bien qu'il soit atteint dans sa santé, et sa voiture ne saurait être considérée comme un moyen auxiliaire. Puisque son minimum vital n'est déjà pas couvert par ses revenus, et en l'absence d'information concernant l'étendue de l'aide matérielle que lui apportent ses enfants, la cour cantonale a relevé qu'il serait délicat d'examiner si la saisie de son véhicule l'empêcherait de poursuivre ses traitements médicaux, notamment en engendrant des frais supplémentaires qui entameraient son minimum vital. Par conséquent, il se justifiait de comparer les frais découlant de l'usage du véhicule avec ceux d'un autre moyen de transport.
Il ressort encore de l'arrêt entrepris que le poursuivi doit se rendre en moyenne une fois par semaine de son domicile à U._ soit une distance de 6,5 km, et retour, ce qui représente 676 km par année (6.5 x 2 x 52). Il doit se rendre en moyenne une fois par mois de son domicile à V._, soit une distance de 8,4 km, et retour, ce qui représente 201,6 km par année (8,4 x 2 x 12). Effectuer ces trajets en taxi occasionnerait des frais annuels de 4'154 fr. 10, sur la base des tarifs officiels des taxis (819 fr. 20 de prises en charge [64 x 2 x 6 fr. 40] et 3'334 fr. 90 pour les kilomètres parcourus [ (676 + 201,6) x 3 fr. 80]). En effectuant ces trajets en voiture, le poursuivi doit faire face à des frais de 3'916 fr. par année (1'810 fr. d'assurance véhicule, 462 fr. 70 de taxe automobile, 1'500 fr. d'entretien [services, réparations pneus, parking], et 144 fr. d'essence pour environ 1'000 km). Les déplacements en taxi engendreraient donc un coût supplémentaire de 238 fr. par an. Cependant, il fallait prendre en considération l'autre option évoquée par l'Office des poursuites, à savoir le recours au service de transports adaptés du CMS. A l'audience de plainte, le Dr B._ avait certes déclaré que le recours au CMS était délicat et difficile à organiser pour des rendez-vous fréquents. Cela ne signifiait toutefois pas que cette solution devait être écartée dans tous les cas. Relevant que des difficultés d'organisation et une légère perte de commodité ne constituent pas une atteinte aux intérêts du poursuivi, la cour cantonale a considéré que pour la majorité des déplacements, cette dernière solution était envisageable et qu'elle permettrait de réduire sensiblement les frais de transport, le recours au taxi étant réservé aux situations les plus problématiques, notamment aux rendez-vous urgents, lors d'une aggravation de l'état de santé du poursuivi.
Pour ces motifs, la Cour des poursuites et faillites a en définitive retenu que, privé de son véhicule, le poursuivi pourrait à tout le moins sans frais supplémentaires continuer à se rendre à ses rendez-vous médicaux. De plus, un recours aux transports proposés par le CMS et au besoin au taxi représenterait une solution adéquate au vu de son état de santé, dès lors qu'il n'aurait plus à conduire et pourrait être déposé à proximité immédiate de ses lieux de rendez-vous. Enfin, l'aptitude à la conduite d'un véhicule automobile du poursuivi n'était pas certaine, nonobstant les déclarations de son médecin traitant, dès lors que le médecin cantonal avait estimé que celle-ci ne pourrait être déterminée qu'après une expertise à réaliser par la Policlinique médicale universitaire de Lausanne. Or, les résultats d'une telle expertise n'avaient pas été produits dans un délai raisonnable. En conclusion, les conditions d'une insaisissabilité du véhicule litigieux n'étaient pas réunies.
4.
Se plaignant d'une violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.), le recourant expose que la Cour des poursuites et faillites ne s'est nullement prononcée sur la faisabilité des transports organisés par le biais du CMS. Elle n'aurait pas non plus examiné la possibilité de remplacer le véhicule Mini Cooper par un véhicule moins coûteux, qui lui permettrait néanmoins de se rendre à ses consultations médicales. Cet argument avait pourtant été invoqué dans sa réplique du 10 juin 2014.
4.1. Le droit d'être entendu, sous l'angle du droit à une décision motivée, est un grief de nature formelle, dont la violation conduit à l'annulation de la décision attaquée, indépendamment des chances de succès du recours sur le fond, de sorte qu'il convient d'examiner ce grief avant tout autre (<ref-ruling> consid. 2.2 p. 197; <ref-ruling> consid. 2.6.1 p. 285). Une autorité cantonale de recours viole le droit d'être entendu découlant de l'art. 29 al. 2 Cst. lorsqu'elle ne respecte pas son obligation de motiver ses décisions afin que le justiciable puisse les comprendre et exercer ses droits de recours à bon escient. Pour satisfaire à cette exigence, il suffit que l'autorité mentionne au moins brièvement les motifs qui l'ont guidée et sur lesquels elle a fondé sa décision. Elle n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais peut au contraire se limiter à ceux qui, sans arbitraire, peuvent être tenus pour pertinents (<ref-ruling> consid. 2.2 p. 84; <ref-ruling> consid. 4.1 p. 88).
4.2. En ce qui concerne la possibilité pour le poursuivi d'avoir recours aux services de transport proposés par le CMS, aucune violation du droit d'être entendu ne peut être constatée, puisque la cour cantonale s'est prononcée à ce sujet, en ce sens que cette solution était envisageable, bien que compliquée à organiser. Autre est le point de savoir si son raisonnement est erroné (cf. infra consid. 5).
Le fait que la possibilité, pour le recourant, d'obtenir un véhicule de remplacement, n'ait pas été examinée ne constitue pas non plus une violation du droit d'être entendu. Dès lors que la juridiction précédente a considéré le véhicule litigieux comme saisissable, cette question n'avait aucune pertinence (cf. pour le surplus infra consid. 5.3).
5.
Le recourant fait valoir que, sur la base d'un établissement arbitraire (art. 9 Cst.) des faits, la cour cantonale a violé l'<ref-law>.
5.1. L'<ref-law> dispose que les objets réservés à l'usage personnel du débiteur ou de sa famille sont insaisissables, pour autant qu'ils soient indispensables. Cette disposition doit être interprétée au regard du but de la loi, qui est d'empêcher que l'exécution forcée ne porte une atteinte inadmissible aux intérêts fondamentaux du débiteur. Est ainsi interdite notamment la mise sous main de justice des biens dont la privation menacerait le débiteur et les membres de sa famille dans leur vie ou leur santé. Il en résulte que, si un véhicule destiné exclusivement à un usage privé n'est en règle générale pas absolument insaisissable (<ref-ruling> p. 107), il peut néanmoins l'être dans des cas exceptionnels, notamment dans l'hypothèse où le débiteur ne peut, sans danger pour sa santé ou sans difficultés extraordinaires, recourir à un moyen de transport plus économique et qui, à défaut de ce véhicule, serait empêché de suivre un traitement médical indispensable (<ref-ruling> p. 107 s.).
5.2. En l'espèce, il est constant que le poursuivi doit se rendre à de nombreux rendez-vous médicaux, dont la nécessité n'est pas remise en cause, et qu'en raison de son état de santé, on ne peut exiger de lui qu'il emprunte les transports publics. On comprend de l'arrêt attaqué que la cour cantonale a toutefois dénié le caractère insaisissable du véhicule litigieux, considérant, en substance, que le poursuivi pouvait se rendre à ses rendez-vous médicaux à l'aide des services proposés par le CMS et en taxi, ce qui engendrerait certes pour lui des difficultés d'organisation, mais ne porterait pas atteinte à ses intérêts, et permettrait en outre de réduire " sensiblement " le coût de ses déplacements.
Un tel raisonnement repose sur une constatation arbitraire des faits et contrevient au droit fédéral. En effet, la cour cantonale ne pouvait, sans faire preuve d'arbitraire, considérer sans instruction complémentaire que le recours aux transports proposés par le CMS auraient pour effet une réduction notable du coût des déplacements. C'est pourtant bien ce qu'elle a fait, à tout le moins implicitement, lorsqu'elle en a déduit qu'une telle solution réduirait sensiblement les frais de déplacement. Or, comme l'indique à juste titre le recourant, il ressort de la pièce 8 qu'il a produite dans son bordereau du 23 janvier 2014 que les courses organisées par le CMS sont facturées soit au client, soit aux assurances sociales qui financent ce transport, selon le fournisseur du transport et le type de transport réalisé, le CMS pouvant notamment collaborer avec les compagnies de taxi pour offrir ses prestations (pièce 7). Au demeurant, la cour cantonale ne pouvait retenir que le recours à de tels transports représenteraient une " légère perte de commodité " pour le poursuivi. En effet, selon le témoignage du Dr B._ cité dans l'arrêt entrepris, le recours au CMS est " délicat et difficile à organiser pour des rendez-vous fréquents " et ne représente pas une solution raisonnable pour le poursuivi. En l'absence d'autres éléments à ce sujet, il faut en déduire que la possibilité de recourir à une telle solution n'est pas garantie, et que celle-ci occasionnerait des difficultés majeures pour le recourant. Il résulte de ce qui précède qu'au vu des pièces du dossier, la cour cantonale a abusé de son pouvoir d'appréciation, en considérant que le véhicule litigieux était en principe saisissable (cf. pour le surplus supra consid. 5.1).
5.3. En vertu de l'<ref-law>, si les objets visés à l'art. 93 al. 1 ch. 1 à 3 LP sont indispensables ou nécessaires, ils sont en principe insaisissables; ils peuvent cependant devenir saisissables s'ils ont une valeur élevée, moyennant la mise à disposition du débiteur d'un objet de substitution (arrêt 7B.218/2000 du 3 octobre 2000 consid. 5). La cause doit ainsi être renvoyée à l'autorité cantonale pour qu'elle examine si tel est le cas en l'espèce, singulièrement pour examiner la possibilité de remplacer le véhicule litigieux par un véhicule moins coûteux.
5.4. Il faut enfin souligner que l'argument de la cour cantonale, selon lequel l'aptitude du recourant à conduire ne serait " pas certaine ", n'est pas convaincant et ne repose sur aucune instruction qu'aurait effectué l'autorité cantonale (<ref-law>). Celle-ci ne pouvait se contenter d'une prétendue incertitude à ce propos, d'autant plus que les seuls éléments figurant au dossier, à savoir les déclarations du médecin traitant de l'intéressé, tendent au contraire à démontrer que la capacité de conduire de celui-ci est maintenue.
6.
En conclusion, le recours est admis, l'arrêt attaqué annulé et la cause renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Les frais judiciaires sont supportés, solidairement entre eux (<ref-law>), par les intimés qui, invités à présenter leurs observations, n'ont formulé aucune conclusion devant le Tribunal fédéral, partant, sont considérés comme parties succombantes (<ref-ruling> consid. 3; arrêt 5A_852/2014 du 23 mars 2015 consid. 6). Les intimés, solidairement entre eux (<ref-law>), verseront en outre une indemnité de dépens à l'avocat du recourant (art. 68 al. 1 et 2 LTF). La requête d'assistance judiciaire de celui-ci est ainsi sans objet (<ref-law>). Il appartiendra à l'autorité cantonale de statuer à nouveau sur les frais et dépens de la procédure cantonale (<ref-law>).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est admis, la décision attaquée est annulée et l'affaire est renvoyée à l'autorité précédente pour nouvelle décision.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis solidairement à la charge des intimés.
3.
Une indemnité de 2'500 fr., à payer à l'avocat du recourant à titre de dépens, est mise solidairement à la charge des intimés.
4.
La demande d'assistance judiciaire du recourant est sans objet.
5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à l'Office des poursuites du district de Nyon et à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois.
Lausanne, le 13 janvier 2016
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : von Werdt
La Greffière : Bonvin


facts:
Nach Einsicht
in die gegen den E ntscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 29. August 2016 (betreffend Leistungen der Invalidenversicherung) erhobene Beschwerde vom 10. Oktober 2016 (Poststempel) und das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege im Sinne der Kostenbefreiung,

considerations:
in Erwägung,
dass - wie dem Beschwerdeführer bereits mit Urteil 4A_690/2015 vom 15. Januar 2016 erläutert worden ist - ein Rechtsmittel gemäss Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG unter anderem die Begehren und deren Begründung zu enthalten hat, wobei in der Begründung in gedrängter Form darzulegen ist, inwiefern der angefochtene Akt Recht (Art. 95 f. BGG) verletzt,
dass konkret auf die für das Ergebnis des angefochtenen Entscheids massgeblichen Erwägungen der Vorinstanz einzugehen und im Einzelnen aufzuzeigen ist, worin eine Verletzung von Bundesrecht liegt (<ref-ruling> E. 2 S. 88 f.; <ref-ruling> E. 3.3 S. 60),
dass darüber hinaus in Bezug auf die Verletzung von Grundrechten erhöhte Anforderungen an die Begründungspflicht bestehen (<ref-law>; <ref-ruling> E. 1.4.1 S. 53),
dass die Eingabe diese inhaltlichen Mindestanforderungen offensichtlich nicht erfüllt, da der Beschwerdeführer sich nicht in hinreichender Weise mit den entscheidenden Darlegungen des kantonalen Gerichts auseinandersetzt und seinen Ausführungen nicht entnommen werden kann, inwiefern die Sachverhaltsfeststellungen im Sinne von <ref-law>, soweit überhaupt beanstandet, qualifiziert unzutreffend und die darauf beruhenden Erwägungen rechtsfehlerhaft im Sinne von <ref-law> sein sollen,
dass dies insbesondere der Fall ist hinsichtlich der von der Vorinstanz unter Bezugnahme auf die wesentlichen rechtlichen Grundlagen getroffenen Schlussfolgerungen, wonach der beim Beschwerdeführer diagnostizierten Anpassungsstörung keine invalidisierende Wirkung zuzuerkennen und ein Anspruch auf Invalidenrente daher zu verneinen sei,
dass der Beschwerdeführer ferner nicht substanziiert dartut, inwiefern der angefochtene Entscheid gegen die von ihm erwähnten verfassungsmässigen Grundrechte verstossen soll,
dass deshalb im vereinfachten Verfahren nach <ref-law> auf die Beschwerde nicht einzutreten ist,
dass auf die Erhebung von Gerichtskosten umständehalber verzichtet wird (<ref-law>), womit das Gesuch um unentgeltliche Prozessführung gegenstandslos ist,

rulings:
erkennt der Einzelrichter:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 26. Oktober 2016
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Einzelrichter: Meyer
Die Gerichtsschreiberin: Fleischanderl

region: Federation


facts:
Faits :
A.
Par contrat du 22 juin 2015, X._, Y._ et Z._ ont pris à bail un appartement de 3 pièces dans un immeuble à Nyon, appartenant à A._ SA. Le bail a été conclu pour une durée limitée de 5 ans du 16 septembre 2015 au 15 septembre 2020. Le loyer mensuel net a été fixé à 1'770 fr., un acompte de chauffage et d'eau chaude de 130 fr. et un acompte de frais d'exploitation de 170 fr. étant dus en sus.
La formule officielle de notification de loyer lors de la conclusion d'un nouveau bail, faisant état d'un loyer net payé par le précédent locataire de 1'331 fr., a été remise aux locataires (<ref-law>).
B.
Par requête du 21 septembre 2015 adressée à la Commission de conciliation en matière de baux et loyers, Préfecture de Nyon, les locataires ont ouvert action en contestation du loyer initial, en remboursement du trop-perçu et en requalification du bail de durée déterminée en bail de durée indéterminée (<ref-law>).
La conciliation ayant échoué et une autorisation de procéder leur ayant été délivrée (<ref-law>), les locataires ont déposé leur demande devant le Tribunal des baux du canton de Vaud le 27 novembre 2015, concluant en substance d'une part, en ce qui concerne la durée du bail, à ce que la clause limitant la durée du bail à 5 ans soit déclarée nulle (I), que le bail soit requalifié en contrat de durée indéterminée, se renouvelant de trois mois en trois mois, aux échéances légales, sauf avis de résiliation donné par l'une ou l'autre des parties trois mois avant la date d'échéance (II) et, d'autre part, en ce qui concerne le montant du loyer, à ce que le loyer net soit déclaré excessif au sens des art. 269 à 269a CO (III), qu'il soit réduit de 770 fr. (IV) et fixé à 1'000 fr. par mois à partir du 16 septembre 2015 (IV).
La défenderesse a conclu à l'irrecevabilité de la demande, au motif qu'il n'était pas possible de joindre des conclusions en contestation du loyer initial soumises à la procédure simplifiée et des conclusions en requalification du contrat (en durée indéterminée) soumises à la procédure ordinaire dans une même demande. Elle a conclu à ce que le Tribunal des baux rende une décision préjudicielle sur la recevabilité des conclusions des demandeurs.
Le 29 avril 2016, le Tribunal a communiqué à la défenderesse qu'il n'entendait pas statuer à titre préjudiciel sur la recevabilité des conclusions, toutes celles-ci relevant de la procédure simplifiée.
La bailleresse ayant requis une décision formelle attaquable, le Tribunal des baux a, par décision du 3 juin 2016, décidé de ne pas statuer à titre préjudiciel sur la question de la recevabilité des conclusions de la demande, considérant que tant les conclusions 1 et 2 que les conclusions 3 à 5 relèvent de la procédure simplifiée; il a refusé d'appliquer l'<ref-law>.
Statuant le 25 juillet 2016, la Chambre des recours civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a admis le recours de la bailleresse et réformé la décision attaquée en ce sens que les conclusions III à V sont soumises à la procédure simplifiée et que les conclusions I et II de la demande, soumises à la procédure ordinaire, sont disjointes. Elle a considéré que ces dernières conclusions, qui concernent la requalification d'un contrat de bail de durée déterminée en un contrat de durée indéterminée, ne portent pas sur une résiliation de bail et donc sur " la protection contre les congés ou la prolongation du bail " au sens de l'art. 243 al. 2 let. c CPC.
C.
Contre cet arrêt, les locataires ont interjeté un recours en matière civile au Tribunal fédéral le 23 septembre 2016, concluant en substance à sa réforme dans le sens jugé par le Tribunal des baux le 3 juin 2016. Ils invoquent en particulier que la requalification du contrat de durée déterminée en contrat de durée indéterminée entre dans le champ d'application de l'art. 243 al. 2 let. c CPC.
Après avoir demandé une prolongation de délai pour répondre, la bailleresse a renoncé à déposer une réponse et s'en est remise à justice.
La cour cantonale s'est référée aux considérants de son arrêt.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Alors que la défenderesse avait conclu à l'irrecevabilité de la demande au motif qu'il n'est pas admissible de joindre dans une même demande des conclusions soumises à la procédure simplifiée et des conclusions soumises à la procédure ordinaire, le Tribunal des baux, dans sa décision du 3 juin 2016 a refusé " de statuer à titre préjudiciel sur la question de la recevabilité des conclusions de la demande, dans la mesure où tant les conclusions 1 et 2 que les conclusions 3 à 5 relèvent de la procédure simplifiée ". Ce faisant, le Tribunal des baux a matériellement tranché la question qu'il se refusait pourtant à examiner séparément et a admis que toutes les conclusions prises relevaient de la procédure simplifiée. C'est également ce qu'a fait la cour cantonale en statuant en sens inverse, déclarant les conclusions III à V soumises à la procédure simplifiée et donc recevables et les conclusions I et II soumises à la procédure ordinaire et donc en les disjoignant. Elle a ainsi mis fin à la procédure introduite par les locataires sur les questions relatives à la requalification du contrat de bail, en les renvoyant à une procédure selon la procédure ordinaire. Il s'agit-là d'une décision partielle, contre laquelle le recours au Tribunal fédéral est recevable en vertu de l'<ref-law>.
Bien que la cour cantonale ait statué sur recours limité au droit au sens de l'<ref-law>, il n'y a pas lieu de lui renvoyer la cause puisqu'elle a connu de la question litigieuse avec un plein pouvoir de cognition (<ref-law>).
Interjeté pour le reste par les locataires qui ont succombé partiellement sur leurs conclusions (I et II) (<ref-law>), dirigé contre un arrêt rendu en matière de bail (<ref-law>) dont la valeur litigieuse est supérieure à 15'000 fr. (<ref-law>), puisqu'il s'agit de savoir si le bail est de durée déterminée ou de durée indéterminée, ainsi que de statuer sur la réduction du loyer, par un tribunal cantonal supérieur statuant sur recours (<ref-law>), le recours est par principe recevable, puisqu'il a été déposé dans le délai (<ref-law>) et la forme (<ref-law>) prévus par la loi.
2.
Dans un arrêt 4A_47/2016 du 3 octobre 2016, destiné à la publication, le Tribunal fédéral a statué comme suit au sujet de la question de la compétence de l'autorité de conciliation pour statuer par proposition de jugement sur la requalification du contrat de bail de durée déterminée en un contrat de durée indéterminée au regard de l'<ref-law>:
2.1. Aux termes de l'<ref-law>, l'autorité de conciliation peut soumettre aux parties une proposition de jugement dans les litiges relatifs aux baux à loyer ou à ferme d'habitations ou de locaux commerciaux et aux baux à ferme agricoles en ce qui concerne les quatre objets suivants: la consignation du loyer ou du fermage, la protection contre les loyers ou les fermages abusifs, la protection contre les congés, et la prolongation du bail à loyer ou à ferme.
Concernant ces types de baux et ces quatre objets, après opposition à la proposition de jugement et délivrance de l'autorisation de procéder, la procédure se poursuit devant le tribunal selon la procédure simplifiée (sans égard à la valeur litigieuse; art. 243 al. 2 let. c CPC) et en application de la maxime inquisitoire simple (<ref-law>; ou maxime inquisitoire sociale: <ref-ruling> consid. 2.3.1).
Les art. 210 al. 1 let. b et 243 al. 2 let. c CPC posent des conditions identiques.
A la suite d'une analyse approfondie de l'art. 243 al. 2 let. c CPC, à l'aide des travaux préparatoires, de l'ancien droit et de la doctrine, le Tribunal fédéral a jugé que la notion de " protection contre les congés " doit être comprise dans une acception large, la règle ayant pour but la protection du locataire, lequel doit bénéficier de la procédure simplifiée - moins formelle et plus rapide (<ref-law>) - et d'une plus forte implication du juge par le biais de la maxime inquisitoire simple sans égard à la valeur litigieuse (<ref-law>).
Selon le sens et l'esprit de cette jurisprudence, le litige relève donc de la " protection contre les congés " dès que le tribunal doit se prononcer sur la fin du bail, que ce soit par exemple en raison d'un congé ordinaire ou extraordinaire ou en raison de l'inexistence d'un rapport contractuel ou de l'expiration d'un contrat de bail de durée déterminée; peu importe que le juge ait été saisi par le locataire de conclusions en inefficacité, invalidité, nullité ou annulation à titre principal et/ou subsidiaire, respectivement en prolongation du bail, ou qu'il l'ait été par le bailleur de conclusions principales ou reconventionnelles en expulsion ou en constatation de la fin du bail.
Au vu de l'objectif clair poursuivi par le législateur, à savoir la protection du locataire, il ne se justifie en effet pas de traiter de manière différente, sur le plan procédural, tout particulièrement quant à l'application de la maxime inquisitoire sociale, la question de la fin d'un bail de durée déterminée. Les conséquences pour ce locataire peuvent en effet se révéler aussi lourdes que celles subies par le locataire qui, disposant d'un bail à durée indéterminée, reçoit son congé.
Cela vaut d'autant plus lorsque la question de la requalification est connexe à une action en contestation du loyer initial - qualifié d'abusif - et en fixation judiciaire du loyer, puisqu'on ne saurait exiger des parties, en particulier des locataires, qu'ils doivent intenter deux procédures séparées pour voir tranchée la validité de leur bail.
3.
Il découle de cette jurisprudence que l'art. 243 al. 2 let. c CPC s'applique à la requalification du contrat de bail de durée déterminée en contrat de durée indéterminée. Partant, les conclusions I et II soumises par les locataires au Tribunal des baux sont bien recevables, doivent être traitées en procédure simplifiée et ne peuvent pas être disjointes des conclusions III à V relatives au loyer, dont la recevabilité n'est pas litigieuse.
Le fait que la Commission de conciliation ait constaté l'échec de la conciliation et délivré une autorisation de procéder aux locataires n'y change rien.
4.
Il s'ensuit que le recours des locataires doit être admis et l'arrêt attaqué réformé en ce sens que les conclusions I et II prises par les locataires sont recevables.
Les frais judiciaires et les dépens sont mis à la charge de l'intimée, qui, même si elle s'en est présentement remise à justice, a provoqué l'incident et causé les frais de recours cantonal et fédéral.

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est admis et l'arrêt attaqué est réformé en ce sens que les conclusions I et II prises par les locataires devant le Tribunal des baux sont recevables.
2.
Les frais judiciaires de la procédure fédérale, arrêtés à 4'000 fr., sont mis à la charge de l'intimée.
3.
L'intimée versera aux recourants, créanciers solidaires, une indemnité de 5'000 fr. à titre de dépens.
4.
La cause est renvoyée à la cour cantonale pour nouvelle répartition des frais et dépens de la procédure de deuxième instance cantonale, à charge pour elle de retourner le dossier au Tribunal des baux pour suite de la procédure.
5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours civile.
Lausanne, le 5 décembre 2016
Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Kiss
Le Greffier : Piaget


facts:
Sachverhalt:
A.
X._ lenkte am 22. Dezember 2014, um 17.20 Uhr, einen Lieferwagen mit Transportanhänger auf der Autobahn A1 von Mattwil/TG herkommend Richtung Solothurn. Dabei wies er eine Blutalkoholkonzentration von 1,79 Gewichtspromillen auf.
Das Bezirksgericht Dielsdorf sprach X._ gestützt auf diesen Sachverhalt am 25. November 2015 des vorsätzlichen Fahrens in qualifiziert fahrunfähigem Zustand schuldig und bestrafte ihn mit einer Freiheitsstrafe von sechs Monaten. Gleichzeitig widerrief es die teilbedingte Vorstrafe gemäss Strafbefehl der Staatsanwaltschaft 3 Sursee vom 23. Januar 2013 und erklärte den bedingt ausgesprochenen Teil der Geldstrafe von 90 Tagessätzen zu Fr. 30.-- für vollziehbar.
Dagegen erhob X._ Berufung, beschränkt auf den Sanktionspunkt. Die Staatsanwaltschaft erklärte Anschlussberufung. Das Obergericht des Kantons Zürich verurteilte X._ am 15. August 2016 zu einer Freiheitsstrafe von acht Monaten. Es bestätigte den Widerruf der teilbedingten Strafe gemäss Strafbefehl der Staatsanwaltschaft 3 Sursee vom 23. Januar 2013.
B.
X._ beantragt mit Beschwerde in Strafsachen, der vorinstanzliche Entscheid sei aufzuheben und er sei mit einer Geldstrafe von 90 Tagessätzen zu Fr. 40.--, wovon 60 Tagessätze bedingt auszusprechen seien, zu bestrafen. Auf den Widerruf des bedingt ausgesprochenen Teils der Geldstrafe von 90 Tagessätzen zu Fr. 30.-- gemäss Strafbefehl der Staatsanwaltschaft 3 Sursee vom 23. Januar 2013 sei zu verzichten und stattdessen die Probezeit um ein Jahr zu verlängern. X._ ersucht um unentgeltliche Rechtspflege für das bundesgerichtliche Verfahren.

considerations:
Erwägungen:
1.
1.1. Der Beschwerdeführer rügt die vorinstanzliche Strafzumessung.
1.2. Die Vorinstanz erachtet die Ausführungen des erstinstanzlichen Gerichts zur Tatschwere als in allen Teilen zutreffend und übernimmt diese. Der Beschwerdeführer habe stark alkoholisiert zu einer Tageszeit mit hohem Verkehrsaufkommen ein Fahrzeug mit Anhänger über eine längere Strecke auf der Autobahn und somit mit hoher Geschwindigkeit gelenkt. Dies sei schlicht verantwortungslos. Die vom erstinstanzlichen Gericht auf fünf Monate festgesetzte Einsatzstrafe sei, auch mit Blick auf die Rechtsprechung und die Strafmassempfehlungen der Schweizerischen Staatsanwälte-Konferenz und der Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich, absolut angemessen. Im Rahmen der Täterkomponente gewichtet die Vorinstanz massiv straferhöhend, dass der Beschwerdeführer mehrere einschlägige Vorstrafen aufweist und die aktuell zu beurteilende Tat während laufender Probezeit begangen hat. Strafmindernd wertet die Vorinstanz das Geständnis des Beschwerdeführers, allerdings mit der Einschränkung, dass die Beweislage erdrückend gewesen sei und ihm das Delikt ohnehin hätte nachgewiesen werden können. Insgesamt überwögen die straferhöhenden Faktoren der Täterkomponente die strafmindernden deutlich, so dass die erstinstanzliche Erhöhung der Einsatzstrafe um lediglich einen Monat zu niedrig ausgefallen sei. Es rechtfertige sich, die Einsatzstrafe um drei auf acht Monate zu erhöhen.
Hinsichtlich der Strafart schliesst sich die Vorinstanz dem erstinstanzlichen Gericht an, wonach die vom Beschwerdeführer beantragte Ausfällung einer Geldstrafe ausser Diskussion stehe. Der Beschwerdeführer sei bereits fünfmal zu einer Geldstrafe verurteilt worden, was ihn ganz offensichtlich komplett unbeeindruckt gelassen habe. Die von der Staatsanwaltschaft 3 Sursee am 16. Mai 2011 und am 18. Oktober 2013 unbedingt ausgefällten Geldstrafen hätten beim Beschwerdeführer ebenso wenig Wirkung gezeigt, wie die teilbedingte Geldstrafe vom 23. Januar 2013. Eine weitere Geldstrafe sei angesichts deren bisheriger Wirkungslosigkeit schlicht nicht zweckmässig. Die fünf Vorstrafen seit September 2010, die teilweise auch vollzogen worden seien, hätten den Beschwerdeführer nicht davon abgehalten, während laufender Probezeit und nur kurz nach Wiedererlangung des Führerausweises wiederum einschlägig zu delinquieren. Der Beschwerdeführer erweise sich als hochgradig uneinsichtig und in seinem Trink- sowie Fahrverhalten geradezu renitent. Er habe selber zu Protokoll gegeben, nur kurze Zeit nach der Wiedererlangung des Führerausweises im Herbst 2014 wieder vermehrt zur Flasche gegriffen zu haben. Zutreffend sei, dass der Beschwerdeführer seit dem zu beurteilenden Vorfall - soweit bekannt - nicht mehr in alkoholisiertem Zustand im Strassenverkehr angetroffen worden sei und er anlässlich der Berufungsverhandlung erklärt habe, seinen Alkoholkonsum derzeit im Griff zu haben. Immerhin sei im Rahmen der Berufungsverhandlung auf Vorhalt der gemäss Strafregisterauszug laufenden Strafuntersuchungen unbestritten geblieben, dass der Beschwerdeführer sich im Jahr 2015 trotz Entzugs des Führerausweises erneut mehrfach hinters Steuer gesetzt habe. Sein Verhalten lasse keinen anderen Schluss zu, als dass ihn sämtliche bisher ausgefällten Strafen gänzlich unbeeindruckt gelassen und zu keiner Einsicht geführt hätten. Wie ihm vor diesem Hintergrund eine günstige Prognose gestellt oder vielmehr eine ungünstige Prognose abgesprochen werden sollte, sei schleierhaft. Die Strafe sei zu vollziehen.
1.3. Das Bundesgericht hat die Grundsätze der Strafzumessung nach <ref-law> wiederholt dargelegt (<ref-ruling> E. 5.4 ff. S. 59 ff. mit Hinweisen). Darauf kann verwiesen werden. Es liegt im Ermessen des Sachgerichts, in welchem Umfang es die verschiedenen Strafzumessungsfaktoren berücksichtigt. Das Bundesgericht greift auf Beschwerde hin nur in die Strafzumessung ein, wenn das Sachgericht den gesetzlichen Strafrahmen über- oder unterschritten hat, wenn es von rechtlich nicht massgebenden Kriterien ausgegangen ist oder wesentliche Gesichtspunkte ausser Acht gelassen beziehungsweise in Überschreitung oder Missbrauch seines Ermessens falsch gewichtet hat (<ref-ruling> E. 5.6 S. 61 mit Hinweis).
1.4.
1.4.1. Die Vorinstanz setzt sich in ihren Erwägungen zur Strafzumessung mit den wesentlichen schuldrelevanten Komponenten auseinander. Dass sie sich dabei von rechtlich nicht massgebenden Gesichtspunkten hätte leiten lassen oder wesentliche Gesichtspunkte nicht berücksichtigt hätte, ist nicht ersichtlich. Entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers wertet die Vorinstanz dessen Fahrt nicht bloss aufgrund der Länge der zurückgelegten Strecke als gefährlich. Sie berücksichtigt ebenso, dass der Beschwerdeführer bei hohem Verkehrsaufkommen im Feierabendverkehr sowie bei nicht optimalen Lichtverhältnissen rund 40 Minuten nach Sonnenuntergang unterwegs war und die Fahrt auf der Autobahn bereits aufgrund des hohen Tempos gefährlich ist. Von letzterem durfte die Vorinstanz bei einer Fahrtgeschwindigkeit von 80 km/h, was der zulässigen Höchstgeschwindigkeit für Anhängerzüge entspricht (vgl. <ref-law> in Verbindung mit Art. 5 Abs. 1 lit. a Ziff. 2 der Verkehrsregelnverordnung vom 13. November 1962 [VRV; SR 741.11]), ausgehen.
1.4.2. Nicht gefolgt werden kann dem Beschwerdeführer, wenn er die von ihm auf der Autobahn zurückgelegte Strecke im Vergleich zu einer Fahrt durch Zürich oder durch ein Dorf als einfach bewertet, da sie weniger Gefahrenquellen aufweise. Ein solcher Schluss lässt sich aus dem von ihm angeführten <ref-ruling> nicht ziehen (vgl. dort E. 2a S. 37 f. sowie Urteil 6S.97/1994 vom 11. April 1994 E. 2b und 3b). Die Vorinstanz führt zudem an, dass der Beschwerdeführer vor und nach der Fahrt auf der Autobahn Gefahrenquellen wie Dörfer, Kreisel und Kreuzungen zu passieren hatte, was dieser nicht bestreitet.
1.4.3. Nichts zu seinen Gunsten abzuleiten vermag der Beschwerdeführer aus seinem Vorbringen, er sei nicht durch eine gefährliche Fahrweise aufgefallen. Die Vorinstanz lastet ihm dies auch nicht an. Sie hält vielmehr fest, über die genaue Fahrweise des Beschwerdeführers vor der Polizeikontrolle sei nichts bekannt. Angesichts der Blutalkoholkonzentration von 1,79 Promille könne dessen Fahrunfähigkeit nicht ernsthaft in Frage gestellt werden. Schon alleine der Umstand, dass der Beschwerdeführer mit seinem Fahrzeug ohne Treibstoff auf dem Normalstreifen der Autobahn stehen geblieben sei, spreche in dieser Hinsicht nicht für die von der Verteidigung als "nicht unsicher" bezeichnete Fahrweise. Inwiefern diese Erwägungen Bundesrecht verletzen sollen, ist nicht ersichtlich.
1.4.4. Nicht zu beanstanden ist schliesslich, dass die Vorinstanz von einem normalen Werktag mit entsprechendem Verkehrsaufkommen ausgeht. Der Beschwerdeführer beschränkt sich darauf, zu behaupten, der Montag vor Weihnachten sei mit Blick auf das Verkehrsaufkommen nicht mit einem gewöhnlichen Montag zu vergleichen, da viele Arbeitstätige eine "Brücke" machen und nicht arbeiten würden. Damit tut er nicht in einer den erhöhten Begründungsanforderungen (vgl. Art. 42 Abs. 2 in Verbindung mit Art. 105 Abs. 1 und Art. 106 Abs. 2 BGG) genügenden Weise dar, weshalb die vorinstanzliche Annahme eines für einen Werktag normalen Verkehrsaufkommens geradezu willkürlich sein sollte (vgl. zum Begriff der Willkür: <ref-ruling> E. 1.2 S. 308 f.; <ref-ruling> E. 2.1 S. 18 f.). Darauf ist folglich nicht einzugehen.
1.5. Der Beschwerdeführer kritisiert die von der Vorinstanz festgesetzte Einsatzstrafe von fünf Monaten. Unter Verweis auf <ref-ruling>, dessen Sachverhalt sehr ähnlich wie der vorliegend zu beurteilende gelagert sei, sieht er eine solche von drei Monaten als angemessen an. Wie die Vorinstanz zutreffend ausführt, kann der Beschwerdeführer aus dem angeführten Bundesgerichtsentscheid aus dem Jahr 1978 nichts zu seinen Gunsten ableiten. Er verkennt, dass nach der Rechtsprechung der Grundsatz der Individualisierung und das weite Ermessen des Sachgerichts notwendigerweise zu einer gewissen, vom Gesetzgeber in Kauf genommenen Ungleichheit führen. Selbst gleich oder ähnlich gelagerte Fälle unterscheiden sich durchwegs massgeblich in zumessungsrelevanten Punkten. Die aus diesen Umständen resultierende Ungleichheit in der Zumessung der Strafe reicht für sich allein nicht aus, um auf einen Missbrauch des Ermessens zu schliessen (<ref-ruling> E. 3.1 S. 193 mit Hinweisen). Im Übrigen ist zu beachten, dass die Strafbarkeit wegen alkoholbedingter Fahrunfähigkeit seit dem fraglichen Entscheid ausgedehnt und verschärft wurde (vgl. dazu Urteil 6B_1042/2016 vom 22. März 2017 E. 1.4), weshalb sich auch aus diesem Grund ein Vergleich verbietet.
1.6. Offensichtlich fehl geht der Einwand des Beschwerdeführers, die Vorinstanz hätte seine Vorstrafen nicht straferhöhend berücksichtigen dürfen. Die Vorinstanz legt dar, der Beschwerdeführer sei in den vier Jahren vor der aktuell zu beurteilenden Tat mehrfach wegen Fahrens mit qualifizierter Blutalkoholkonzentration verurteilt worden, wobei die letzte Vorstrafe nur knapp zwei Jahre zurückliege. Angesichts dessen sowie des Umstands, dass der Beschwerdeführer während laufender Probezeit erneut einschlägig rückfällig wurde, verletzt sie kein Bundesrecht, wenn sie die Vorstrafen straferhöhend berücksichtigt (<ref-ruling> E. 2.6.2 S. 2; Urteil 6B_587/2015 vom 6. April 2016 E. 1.3.4; je mit Hinweisen). Daran ändert nichts, dass der Beschwerdeführer sich gemäss eigenen Angaben seither nichts mehr zu Schulden habe kommen lassen und er eine Therapie gemacht habe.
1.7. Der Beschwerdeführer bringt vor, der Gesetzgeber habe in <ref-law> für Strafen bis zu sechs Monaten eine gesetzliche Rangordnung zugunsten nicht freiheitsentziehender Sanktionen eingeführt. Indem die Vorinstanz direkt zu einer unbedingten Freiheitsstrafe schreite, verstosse sie gegen die im Gesetz verankerte Prioritätenordnung. Der Beschwerdeführer geht von einer Strafe von weniger als sechs Monaten aus. Wie vorstehend dargelegt, ist die von der Vorinstanz ausgesprochene Strafe in der Höhe von acht Monaten allerdings nicht zu beanstanden. Die Ausführungen des Beschwerdeführers gehen daher an der Sache vorbei. Im Bereich von sechs Monaten bis zu einem Jahr sieht das Gesetz Freiheitsstrafen oder Geldstrafen vor (vgl. Art. 34 Abs. 1 und Art. 40 StGB). Zwar stellt die Geldstrafe die Hauptsanktion dar (<ref-ruling> E. 5.2 S. 123; <ref-ruling> E. 4.1 S. 85; je mit Hinweisen). Sie ist jedoch nicht die allein mögliche Strafe. Wichtige Kriterien für die Wahl der Strafart sind die Zweckmässigkeit einer bestimmten Sanktion, ihre Auswirkungen auf den Täter und sein soziales Umfeld sowie ihre präventive Effizienz (BGE <ref-ruling> E. 4.1 S. 85, 97 E. 4.2 S. 100; je mit Hinweisen). Bei der Wahl der Strafart steht dem Gericht ein weiter Spielraum des Ermessens zu (<ref-ruling> E. 2b S. 71). Die Vorinstanz verletzt ihr Ermessen nicht, wenn sie mit Blick auf die Wirkungslosigkeit der bisher gegen den Beschwerdeführer ausgesprochenen fünf Geldstrafen, die auch teilweise vollzogen wurden, als Sanktion für die neuerliche Delinquenz einzig eine (unbedingte) Freiheitsstrafe als zweckmässig erachtet.
2.
2.1. Der Beschwerdeführer macht geltend, der bedingt ausgesprochene Teil der Strafe gemäss Strafbefehl der Staatsanwaltschaft 3 Sursee vom 23. Januar 2013 sei nicht zu widerrufen. Die Vorinstanz verkenne, dass er aufgrund der neu auszusprechenden Strafe nicht erneut in fahrunfähigem Zustand ein Fahrzeug lenken werde. Die Gewissheit, bei erneuter Straffälligkeit zwingend eine Freiheitsstrafe verbüssen respektive den restlichen Teil der bedingten Strafe bezahlen zu müssen, sei eine zusätzliche und nicht zu vernachlässigende Motivation, sich wohlzuverhalten. Dies berücksichtige die Vorinstanz in keiner Art und Weise.
2.2. Eine Verurteilung mit bedingtem (oder teilbedingtem) Strafvollzug bedeutet, dass es im Prinzip vom Verhalten des Verurteilten abhängt, ob er dem Vollzug der Strafe entgeht. Bewährt er sich, so wird die Strafe nicht vollzogen (<ref-law>). Begeht der Verurteilte während der Probezeit hingegen ein Verbrechen oder ein Vergehen, so kann der Strafaufschub widerrufen werden (<ref-law>). Verzichtet das Gericht auf einen Widerruf, kann es den Verurteilten verwarnen oder die Probezeit um höchstens die Hälfte der im Urteil festgesetzten Dauer verlängern (<ref-law>; <ref-ruling> E. 4.1 S. 142).
Massgebend für den Entscheid über den Widerruf ist, ob das neue Delikt, welches während der Probezeit aus einer früheren Verurteilung begangen wurde, erwarten lässt, der Verurteilte werde weitere Straftaten verüben. Zu widerrufen ist die bedingte Strafe (oder der bedingte Teil einer Strafe) nur, wenn aufgrund der erneuten Straffälligkeit eine eigentliche Schlechtprognose besteht (<ref-ruling> E. 4.3 S. 143). Auch bezüglich der Widerrufsfrage verfügt das Sachgericht über einen Ermessensspielraum, in welchen das Bundesgericht nur eingreift, wenn es das Ermessen in nicht vertretbarer Weise ausgeübt hat (<ref-ruling> E. 4.2 S. 143).
2.3. Indem die Vorinstanz den bedingt ausgesprochenen Teil der Strafe gemäss Strafbefehl der Staatsanwaltschaft 3 Sursee vom 23. Januar 2013 widerruft und für vollziehbar erklärt, verletzt sie ihr Ermessen nicht. Sie erwägt zutreffend, dass der Beschwerdeführer trotz mehrerer Vorstrafen, die teilweise auch vollzogen wurden, immer wieder straffällig wurde. Wenn sie unter diesen Umständen von einer schlechten Prognose ausgeht, welcher mit einer Verlängerung der Probezeit nicht begegnet werden könne, ist dies nicht zu beanstanden.
3.
Der Beschwerdeführer begründet seinen Antrag, die Kosten des Berufungsverfahrens seien der Staatsanwaltschaft aufzuerlegen, nicht respektive einzig mit der beantragten Aufhebung des vorinstanzlichen Urteils. Bei diesem Verfahrensausgang erübrigt es sich, darauf einzugehen.
4.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Die Kosten sind dem unterliegenden Beschwerdeführer aufzuerlegen (<ref-law>). Dessen Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege ist abzuweisen, weil die Beschwerde von vornherein aussichtslos war (<ref-law> e contrario). Der finanziellen Lage des Beschwerdeführers ist mit herabgesetzten Gerichtskosten Rechnung zu tragen (<ref-law>).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.
3.
Dem Beschwerdeführer werden Gerichtskosten von Fr. 1'200.-- auferlegt.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, I. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 25. April 2017
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Denys
Der Gerichtsschreiber: M. Widmer


facts:
Faits :
A.
Par jugement du 3 décembre 2015, le Tribunal de police du canton de Genève a reconnu X._ coupable de diffamation et de tentative de contrainte et l'a condamné à une peine pécuniaire de 10 jours-amende à 65 fr. avec sursis pendant 2 ans.
B.
Par arrêt du 13 juin 2016, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice du canton de Genève a admis partiellement l'appel formé par X._ contre le jugement du tribunal de police en ce sens qu'elle l'a acquitté de l'accusation de tentative de contrainte et réduit la peine pécuniaire à 5 jours-amende. Elle a en revanche rejeté l'appel joint de A._.
La condamnation repose en substance sur les faits suivants.
B.a. X._ et B._ se sont mariés en avril 2009; ils ont un fils, C._, né en 2009. Le couple s'est séparé le 28 juin 2010 et entretient depuis lors des rapports conflictuels.
En avril 2011, B._ s'est rendue aux États-Unis avec son fils; elle a informé le père de celui-ci par courriel et message vocal du 27 avril 2011 indiquant qu'elle était partie quelque temps en vacances. Entre cette date et octobre 2013, X._ n'a vu son fils qu'une fois, en juin 2012, aux États-Unis.
B.b. Sur le plan civil, la procédure consécutive à la séparation a donné lieu à plusieurs décisions relatives à l'enfant. Dans un premier temps, l'autorité parentale est demeurée conjointe, la garde étant attribuée à la mère. Par la suite, sur la base d'un rapport d'expertise familiale duquel il ressortait que B._ souffrait d'un trouble de la personnalité qui ne lui permettait pas de répondre aux besoins de son enfant, la garde et l'autorité parentale ont été attribuées à X._ par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 1 er février 2013, confirmées par jugement du 15 mars 2013. Par ailleurs, le Tribunal de U_ a, le 25 octobre 2013, enregistré la décision attribuant la garde de C._ à son père et ordonné qu'il lui soit remis, ce qui a été fait le 29 octobre 2013.
B.c. Parallèlement aux procédures civiles, X._ a déposé plusieurs plaintes pénales contre B._ pour diffamation ou calomnie, enlèvement de mineur et violation du devoir d'assistance et d'éducation ainsi que vol de meubles. Le 21 janvier 2013, le ministère public a délivré un mandat d'arrêt contre B._ pour diffamation, vol et enlèvement de mineur. Elle a été arrêtée à son arrivée en Suisse le 5 mars 2014.
Tout au long de la procédure, B._ a été soutenue par son compagnon, A._, chez lequel elle s'est installée avec son fils dès son arrivée aux États-Unis.
B.d. Le 16 octobre 2014, A._ a déposé plainte pénale contre X._ pour diffamation et contrainte en raison d'un courriel que ce dernier avait adressé le 2 mai 2014 à " N._", employeur de A._ et dont ce dernier a eu connaissance le 24 juillet 2014. Ce message a la teneur suivante.
" An international arrest warrant was issued against Mrs. B._ for theft, defamation and child abduction in April 2013. You will note that the adress of Mr. A._ is mentioned on the arrest warrant [...].
Mrs. B._ appealed the 25 October 2013 the Order [...] which enforced and executed the Swiss Court order dated March 15, 2013. The hearing of the De Novo Appeal took place on April 16th, 2014 [...]. Mr. A._ was present during the hearing which took place a whole day thereby further demonstrating his continued complicity with Mrs. B._ [...].
Mr. A._ has been helping Mrs. B._ ever since she fled to the USA in April 2011 with my son [...].
It is clear from the above that Mr. A._ has been for several years, and is still to this day, providing unconditional support in numerous ways to Mrs. B._, a convincted Iranian criminal who, up until her return to Switzerland in March 2014, was also a fugitive against whom an international arrest warrant had been issued. Mr. A._ is fully aware of these facts but nevertheless provided extraordinary support to his girlfriend and assisted her in preventing me from seeing my only child for over two years [...].
The Swiss criminal authorities are aware of Mr. A._'s close association with a convincted criminal and fugitive who is currently under investigation for further criminal activity. It cannot be ruled out that he himself may be summoned in the future by the Swiss authorities for questioning.
In conclusion, it is shocking and unacceptable that a senior member of the US Department of Defense can adopt such behavior and assist a foreign criminal and fugitive in carrying out several crimes including kidnapping. I hope therefore that the appropriate sanctions will be imposed on Mr. A._ for his past behavior and violations of laws and regulations and that measures will be swiftly taken to put an end to his ongoing misconduct and unethical behavior. "
Devant le ministère public, X._ a expliqué qu'il s'était borné à utiliser la procédure de dénonciation de comportements contraires au droit et à l'éthique des employés de N._ mise en place par l'employeur du plaignant. Il reprochait à ce dernier d'avoir accueilli son épouse et son fils dès leur arrivée aux États-Unis, d'avoir reçu à son domicile les meubles qu'elle avait dérobés, d'avoir refusé de lui remettre son fils malgré la décision du 1 er février 2013 ainsi que d'avoir tenu des propos diffamants à son encontre, notamment en l'accusant d'avoir transmis à C._ une infection infantile bénigne dont ce dernier n'avait au demeurant jamais été atteint. Il n'avait pas déposé plainte pénale contre A._ car le ministère public avait déjà jugé, dans un autre contexte, qu'il n'y avait pas de for à Genève.
C.
X._ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral. Il conclut, avec suite de frais et dépens, principalement à l'annulation de l'arrêt attaqué dans la mesure où il confirme sa déclaration de culpabilité pour diffamation et le condamne à une peine pécuniaire de 5 jours-amende et met à sa charge un certain nombre de frais et d'indemnités ainsi qu'à sa réforme dans le sens qu'il est acquitté de l'infraction de diffamation. A titre subsidiaire, il conclut au renvoi de la cause à la cour cantonale pour qu'elle statue à nouveau.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Le recourant invoque l'<ref-law> et soutient que certains faits ont été constatés de manière manifestement inexacte.
1.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (cf. <ref-law>), à moins qu'elles n'aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. La notion d'arbitraire a été rappelée récemment dans l'<ref-ruling> consid. 1.2 p. 308 s., auquel on peut se référer. En bref, une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat. En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (<ref-ruling> consid. 2.3 p. 266 et les références citées). Le Tribunal fédéral n'entre en matière sur les moyens fondés sur la violation de droits fondamentaux que s'ils ont été invoqués et motivés de manière précise (<ref-law>). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (<ref-ruling> consid. 1.3.1 p. 253). La correction du vice soulevé doit en outre être susceptible d'influer sur le sort de la cause (<ref-law>; <ref-ruling> consid. 5.4 p. 324 et les arrêts cités).
1.2. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir retenu de manière arbitraire que le courriel litigieux aurait été adressé à l'employeur de l'intimé alors qu'il n'a pas été envoyé directement à N._ mais à un département créé spécialement pour traiter les dénonciations d'inconduite ou de comportement non éthique des personnes dépendant de cette institution. Il affirme, sans aucune explication à ce propos, que la correction du vice est naturellement susceptible d'influer favorablement sur le sort de la cause.
La diffamation, retenue à l'encontre du recourant, est une infraction réalisée par celui qui, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération. Pour qu'il y ait diffamation, il faut que l'auteur s'adresse à un tiers (sur la notion de tiers et les exceptions éventuelles, cf. arrêt 6B_229/2016 du 8 juin 2016 consid. 1.1).
Contrairement à ce qu'affirme le recourant, il n'apparaît pas de manière évidente que le point de savoir si c'est ou non à l'employeur de l'intimé que le recourant s'est adressé soit propre à influencer le sort de la cause. En effet, le recourant donne certaines indications sur le département auquel il a adressé le courriel litigieux, qu'il décrit comme l'équivalent d'un ombudsman en Suisse. Il ne montre toutefois pas, au moyen d'une motivation satisfaisant aux exigences de l'<ref-law>, que le service en question revêtirait une fonction ou se trouverait dans une situation suffisamment particulière pour le faire entrer dans le cercle très restreint des confidents nécessaires et il n'apparaît au demeurant pas que tel serait le cas. Dès lors, est seul déterminant le fait, non contesté, que le recourant s'est adressé à un tiers. Mal fondé le grief doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
2.1. Le recourant se prévaut du principe " in dubio pro reo ". Il soutient n'avoir jamais accusé l'intimé de s'être rendu coupable de complicité au sens pénal du terme et reproche à la cour cantonale d'avoir versé dans l'arbitraire en n'examinant pas chaque allégation séparément mais en procédant à une appréciation d'ensemble du courriel litigieux. Il prétend aussi que la cour cantonale serait tombée dans l'arbitraire en admettant que le comportement dénoncé avait une connotation pénale.
La présomption d'innocence, garantie par les <ref-law>, 32 al. 1 Cst., 14 par. 2 Pacte ONU II et 6 par. 2 CEDH, ainsi que son corollaire, le principe " in dubio pro reo ", concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves (<ref-ruling> consid. 2a p. 40 s.). Lorsque, comme en l'espèce, l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées en référence au principe " in dubio pro reo ", celui-ci n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (<ref-ruling> consid. 7 p. 82).
Le contenu du courriel en raison duquel le recourant a été reconnu coupable de diffamation ne fait l'objet d'aucune contestation. C'est l'interprétation qu'en a fait la cour cantonale que le recourant cherche à remettre en question par ce grief. Or, l'interprétation des allégations incriminées dans le cadre d'une infraction contre l'honneur constitue une question de droit (<ref-ruling> consid. 2.1.3 p. 316; <ref-ruling> consid. 2.1 p. 26 et les arrêts cités) et le principe " in dubio pro reo " ne s'applique pas dans ce contexte.
Par ailleurs, pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il ne faut pas se fonder sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon la signification qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer. S'agissant d'un texte, il doit être analysé non seulement en fonction des expressions utilisées, prises séparément, mais aussi selon le sens général qui se dégage du texte dans son ensemble (<ref-ruling> consid 2.1.3 p. 315 s.).
C'est donc à tort que le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir procédé à une appréciation d'ensemble du texte litigieux plutôt que d'en examiner séparément chaque allégation.
2.2. Dans le texte litigieux, le recourant commence par parler d'un mandat d'arrêt délivré contre B._ pour vol, diffamation et enlèvement d'enfant en précisant que l'adresse de l'intimé figure sur le mandat d'arrêt. Il expose ensuite longuement que l'intimé a, durant de nombreuses années, apporté son aide inconditionnelle et son soutien à une criminelle en fuite alors qu'elle était sous le coup d'un mandat d'arrêt international et l'a aidée à empêcher pendant plus de deux ans le recourant de voir son fils. Il précise que cette aide a commencé avant même que B._ ne fuie aux USA avec son fils. Le recourant indique en outre que les autorités suisses ont connaissance de cette situation et qu'il n'est pas exclu qu'elles convoquent l'intimé pour l'interroger. Il conclut en disant qu'il est choquant et inacceptable qu'une personne dans la position de l'intimé adopte un tel comportement et prête assistance à une criminelle étrangère pour la commission de plusieurs infractions dont l'enlèvement d'enfant et qu'il souhaite que des sanctions soient prises pour réprimer sa conduite passée et ses violations de lois et de règlements.
Un lecteur non prévenu ne peut comprendre ces affirmations que comme une accusation de s'être rendu complice d'infractions et d'avoir cherché à soustraire l'auteur de ces infractions à la poursuite pénale. C'est donc à juste titre que la cour cantonale a admis que le texte litigieux était attentatoire à l'honneur de l'intimé.
La cour cantonale a retenu que l'infraction de diffamation était réalisée par rapport aux reproches adressés par le recourant à l'intimé de complicité d'infractions de vol et de diffamation mais a en revanche mis le recourant au bénéfice de la preuve de la bonne foi (<ref-law>) pour ce qui concerne l'accusation de complicité d'enlèvement. Autrement dit, seuls les reproches de complicité d'infractions de vol et de diffamation fondent la condamnation du recourant.
3.
Le recourant se plaint d'une violation de l'<ref-law> (erreur sur les faits) et soutient que la cour cantonale aurait commis un déni de justice prohibé par l'art. 29 Cst.
3.1. Contrairement à ce que prétend le recourant, la cour cantonale ne s'est pas contentée d'examiner la seule question de l'apport de la preuve libératoire. Elle a au contraire abordé en premier lieu les faits justificatifs invoqués par le recourant et admis que c'était à juste titre que le premier juge n'avait pas retenu la légitime défense (<ref-law>). Elle a par ailleurs jugé que le recourant ne pouvait pas se prévaloir de l'<ref-law> concernant les actes autorisés par la loi, au motif qu'il n'était pas obligé d'envoyer le message litigieux à l'employeur de l'intimé et que le recourant ne prétendait d'ailleurs pas avoir cru devoir le faire. Elle a ainsi exclu l'existence d'une erreur sur ce point. Elle a de plus considéré que l'erreur sur les faits invoquée par le recourant ne concernait pas un élément constitutif de l'infraction mais, outre l'existence éventuelle d'un fait justificatif, renvoyait à la question de la bonne foi. On ne saurait dès lors lui reprocher de n'avoir pas examiné cette question.
3.2. Le recourant prétend avoir cru être en droit de se plaindre du comportement de l'intimé en utilisant une voie destinée à permettre aux tiers de rapporter les inconduites d'un employé de N._ ou ses comportements non éthiques.
C'est à juste titre que la cour cantonale a considéré qu'une éventuelle erreur sur ce point n'était pas de nature à influer sur la réalisation de l'infraction imputée au recourant. En effet, comme cela a déjà été mentionné au consid. 2 ci-dessus, se rend coupable de diffamation celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne, ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon. Or, le recourant ne prétend avoir été dans l'erreur ni quant au caractère attentatoire à l'honneur de ses propos ni quant au fait qu'il s'adressait à des tiers. Il soutient uniquement avoir cru par erreur qu'il était en droit d'utiliser la voie par laquelle il a porté ses accusations à la connaissance de l'employeur de l'intimé. Le seul contexte dans lequel il pourrait éventuellement se prévaloir de sa prétendue erreur est l'application de l'<ref-law> (actes licites et culpabilité), qui n'entre pas en considération dès lors qu'il n'apparaît pas qu'il aurait cru avoir une obligation de dénoncer les faits imputés à l'intimé, seule circonstance propre à justifier qu'il soit mis au bénéfice de cette disposition (voir <ref-ruling> consid. 2c/aa p. 99).
3.3. Le recourant soutient que la cour cantonale aurait dû retenir qu'il avait apporté la preuve de la vérité de ses allégations, subsidiairement de sa bonne foi.
La question d'une éventuelle preuve de la vérité en relation avec l'accusation de complicité d'enlèvement de mineur est sans pertinence dès lors que sa bonne foi a été admise dans ce contexte.
Il a été admis, au consid. 2.2 ci-dessus, que le message adressé par le recourant à N._ comportait l'accusation de s'être rendu complice de vol et de diffamation. Il s'agit là de comportements qui constituent eux-mêmes des infractions. Dans ces circonstances, la preuve de la vérité ne peut en principe être apportée que par la condamnation de la personne visée (<ref-ruling> consid. 4.2 et les arrêts cités). La cour cantonale a relevé qu'aucune procédure pénale n'avait été ouverte contre l'intimé. Il ne ressort pas non plus des constatations de l'arrêt attaqué que la poursuite pénale ne serait pas ou plus possible, de sorte le recourant ne saurait se prévaloir d'une exception à cette exigence (voir <ref-ruling> consid. 3b p. 37s.). C'est donc à juste titre que la cour cantonale a considéré qu'une telle preuve n'avait pas été faite par le recourant.
Pour la preuve de la bonne foi, la cour cantonale a considéré qu'au moment où il a rédigé le message litigieux, le recourant n'avait de reproche en matière de diffamation qu'à l'égard de son épouse et pas de l'intimé et qu'il ne disposait, à la même époque, d'aucun indice lui permettant de croire, de bonne foi, que celui-ci était complice d'un éventuel vol. Le recourant se contente de soutenir que la cour cantonale ne pouvait pas, sans se contredire. soutenir qu'il n'avait pas de motifs sérieux de croire à la véracité de tous les éléments de fait dénoncés alors qu'elle l'admettait pour l'accusation de complicité d'enlèvement. Les divers faits dénoncés étant indépendants les uns des autres, il est évident qu'il pouvait disposer d'informations justifiant sa bonne foi relative à une partie des affirmations qui lui sont imputées sans que l'on doive admettre que cette bonne foi s'étendait à l'ensemble de ses allégations.
En relation avec la preuve de la bonne foi, le recourant allègue encore que sa démarche était comparable à une dénonciation à une autorité de surveillance, de sorte que les exigences relatives à ladite preuve doivent être allégées. Cette approche est sans pertinence ici dès lors que le recourant n'a pas dénoncé l'intimé à une autorité de surveillance mais à l'employeur de celui-ci.
4.
Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Le recourant qui succombe supportera les frais judiciaires (<ref-law>).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice de la République et canton de Genève.
Lausanne, le 29 mai 2017
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Paquier-Boinay


considerations:
Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
Anlässlich der jährlichen Überprüfung verweigerte das Amt für Justizvollzug des Kantons Zürich dem Beschwerdeführer am 15. Juni 2015 die bedingte Entlassung aus dem Strafvollzug. Einen dagegen eingereichten Rekurs wies die Direktion der Justiz und des Innern des Kantons Zürich am 14. September 2015 ab. Der Beschwerdeführer wandte sich am 19. Oktober 2015 mit Beschwerde an das Verwaltungsgericht des Kantons Zürich. Dieses trat mit Verfügung vom 25. November 2015 auf das Rechtsmittel nicht ein, weil der Beschwerdeführer einen verlangten Kostenvorschuss angeblich nicht geleistet hatte.
Der Beschwerdeführer beantragt mit Beschwerde am Bundesgericht, die Verfügung des Verwaltungsgerichts vom 25. November 2015 sei aufzuheben und auf die Beschwerde vom 19. Oktober 2015 einzutreten (Anträge 1 und 2). Er macht geltend, im Gegensatz zur Feststellung des Verwaltungsgerichts sei der Kostenvorschuss am 3. November 2015, also innert Frist, auf das angegebene Konto einbezahlt worden.
Während das Amt für Justizvollzug und die Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich auf eine Stellungnahme verzichteten, liess sich das Verwaltungsgericht mit Eingabe vom 4. Januar 2016 vernehmen. Es bringt vor, die Ausführungen des Beschwerdeführers in Bezug auf die rechtzeitige Leistung des Kostenvorschusses würden anerkannt. Tatsächlich sei der Vorschuss am Verwaltungsgericht bis zum Erlass der Verfügung vom 25. November 2015 nicht registriert worden. Das Verwaltungsgericht beantragt demgemäss, die Anträge 1 und 2 der Beschwerde seien gutzuheissen.
Antragsgemäss ist die Beschwerde gutzuheissen, die angefochtene Verfügung aufzuheben und die Sache zur neuen Beurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen.
2.
Für das bundesgerichtliche Verfahren sind keine Kosten zu erheben (Art. 66 Abs. 1 und 4 BGG). Der Kanton Zürich hat dem Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren eine angemessene Parteientschädigung auszurichten (<ref-law>). Die Entschädigung ist praxisgemäss dem Rechtsvertreter zuzusprechen. Das Gesuch des Beschwerdeführers um unentgeltliche Rechtspflege wird gegenstandslos.

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Die angefochtene Verfügung des Verwaltungsgerichts des Kantons Zürich vom 23. November 2015 wird aufgehoben und die Sache zur neuen Beurteilung an die Vorinstanz zurückgewiesen.
2.
Es werden keine Kosten erhoben.
3.
Der Kanton Zürich hat dem Rechtsvertreter des Beschwerdeführers, Rechtsanwalt Marcel Bosonnet, für das bundesgerichtliche Verfahren eine Parteientschädigung von Fr. 3'000.-- zu bezahlen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Verwaltungsgericht des Kantons Zürich, 3. Abteilung, Einzelrichter, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 20. Januar 2016
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Oberholzer
Der Gerichtsschreiber: Monn


facts:
Nach Einsicht
in die Beschwerden in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten des Bundesamtes für Sozialversicherungen (BSV) vom 29. September 2017 (Poststempel) gegen die Mitteilungen des Schiedsgerichts in Sozialversicherungssachen des Kantons Basel-Stadt vom 12. September 2017 betreffend die Verfügungen vom 11. September 2017,

considerations:
in Erwägung,
dass die beiden Beschwerden (Verfahren 9C_697/2017 und 9C_698/2017) gemeinsam zu behandeln und in einem einzigen Urteil zu erledigen sind (vgl. <ref-law> i.V.m. <ref-law>),
dass die angefochtenen Mitteilungen bzw. Verfügungen Zwischenentscheide nach <ref-law> über vorsorgliche Massnahmen sind (vgl. <ref-law> zu den zulässigen Beschwerdegründen),
dass mit Bezug auf die Eintretensvoraussetzungen nach Art. 93 Abs. 1BGG auf das Urteil 9C_531/2017 bzw. 9C_532/2017 vom 15. September 2017 E. 4.1 verwiesen werden kann,
dass den Parteien lediglich das Dispositiv der angefochtenen Verfügungen mitgeteilt wurde, wobei das betreffende Schreiben von einem Kanzleimitarbeiter unterzeichnet war, was das BSV als klaren Formfehler und eine Verletzung des Willkürverbots (<ref-law>) und der Grundsätze rechtsstaatlichen Handelns (<ref-law>) rügt,
dass, wie das Bundesamt selber festhält, es inhaltlich um die Weiterführung der bis zum 21. August 2017 befristeten vorsorglichen Massnahme gemäss den Zwischenentscheiden vom 19. Juli 2017 geht, wie die Vorinstanz mit Verfügung vom 23. August 2017 in Aussicht gestellt hatte,
dass unter diesen Umständen die Verfassungsrügen unbegründet sind, zumal es dem BSV unbenommen gewesen wäre, die formgültige Eröffnung der Verfügung vom 11. September 2017 bei entsprechender Verlängerung der Anfechtungsfrist zu verlangen,
dass mit derselben Begründung wie im Urteil vom 15. September 2017 (Verfahren 9C_531/2017 und 9C_532/2017) die Eintretensvoraussetzungen nach <ref-law> zu verneinen, die Beschwerden demzufolge unzulässig sind,
dass mit dem Entscheid in der Sache die Frage der aufschiebenden Wirkung der Beschwerden gegenstandslos ist,

rulings:
erkennt die Präsidentin:
1.
Auf die Beschwerden wird nicht eingetreten.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Schiedsgericht in Sozialversicherungssachen des Kantons Basel-Stadt schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 17. Oktober 2017
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Pfiffner
Der Gerichtsschreiber: Fessler


considerations:
Erwägungen:
1.
Das Kantonale Steueramt Zürich wies am 30. Juli 2015 Einsprachen von A.A._ und B.A._ betreffend Nachsteuern (Staats- und Gemeindesteuern sowie direkte Bundessteuer) 2009 ab. Der Entscheid wurde am 7. August 2015 versandt und am 10. August 2015 an der Adresse der Pflichtigen zur Abholung gemeldet. Wegen eines entsprechenden Auftrags wurde die Sendung von der Poststelle zurückbehalten und erst am 25. August 2015 effektiv zugestellt. Die Pflichtigen gelangten am 23. September 2015 (Postaufgabe) an das Verwaltungsgericht. Das Verwaltungsgericht erachtete den Einspracheentscheid gestützt auf § 9 Abs. 2 der Verordnung und die Rechtsprechung zur Zustellfiktion bei eingeschriebenen Sendungen als am 17. August 2015 zugestellt, womit die Rechtsmittelfrist von 30 Tagen am 16. September 2015 endete. Entsprechend trat es mit Verfügung des Einzelrichters vom 3. Februar 2016 auf den Rekurs (Staats- und Gemeindesteuern) bzw. auf die Beschwerde (direkte Bundessteuer) nicht ein.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragen A.A._ und B.A._ dem Bundesgericht sinngemäss, die Verfügung des Verwaltungsgerichts aufzuheben und dieses dazu anzuhalten, Rekurs und Beschwerde zu behandeln.
Es ist weder ein Schriftenwechsel noch sind andere Instruktionsmassnahmen angeordnet worden.
2.
2.1. Gemäss Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG haben Rechtsschriften die Begehren und deren Begründung zu enthalten; in der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletze. Die Begründung hat sachbezogen zu sein; die Beschwerde führende Partei hat in gezielter Auseinandersetzung mit den für das Ergebnis des angefochtenen Entscheids massgeblichen Erwägungen plausibel aufzuzeigen, welche Rechte bzw. Rechtsnormen die Vorinstanz verletzt haben soll (<ref-ruling> E. 2 S. 88 f. mit Hinweisen). Besonderes gilt hinsichtlich der Sachverhaltsfeststellungen der Vorinstanz. Diese sind für das Bundesgericht verbindlich, es sei denn, die Partei zeige auf, dass sie qualifiziert falsch oder in Verletzung von Verfahrensvorschriften getroffen worden sind; entsprechende Mängel sind spezifisch geltend zu machen und zu begründen, sofern sie nicht ins Auge springen (vgl. Art. 105 Abs. 1 und 2 sowie <ref-law>; dazu <ref-ruling> E. 2 S. 117, 264 E. 2.3 S. 266; <ref-ruling> E. 4.1.2 S. 62 mit Hinweisen).
2.2. Vorliegend sind die tatsächlichen Zustellungsabläufe unbestritten: Die Meldung der Sendung erfolgte am 10. August, die Abholfrist von sieben Tagen lief am 17. August ab und die tatsächliche Zustellung erfolgte am 25. August 2015. Unbestritten geblieben ist auch die Figur der Zustellfiktion. Es geht einzig darum, ob das Verwaltungsgericht unter dem Aspekt von Treu und Glauben auf die - verspäteten - Rechtsmittel hätte eintreten müssen, weil den Pflichtigen eine unzutreffende Auskunft über den Fristenlauf erteilt worden sei. Die Beschwerdeführer stellen dabei nicht in Abrede, dass sie die Beweislast für den behaupteten Inhalt der Auskunft tragen.
Das Verwaltungsgericht hat in Würdigung der beschwerdeführerischen Vorbringen und der Akten den Schluss gezogen, es sei nicht nachgewiesen, dass eine sämtliche Elemente des konkreten Falls, insbesondere den Post-Rückbehaltungsauftrag, umfassende Auskunft erteilt worden sei. Es handelt sich dabei um eine Beweiswürdigung, die für das Bundesgericht verbindlich ist, soweit sie nicht willkürlich ist (zur willkürlichen Beweiswürdigung s. <ref-ruling> E. 2.3 S. 266; <ref-ruling> E. 4.1.2 S. 62; <ref-ruling> E. 4.2 S. 234; <ref-ruling> E. 4.2 S. 560; <ref-ruling> E. 4.3; <ref-ruling> E. 1 8 E. 2.1 S. 9). Dass in dem Sinn willkürliche Beweiswürdigung vorliege, hat die Beschwerde führende Partei, wie erwähnt (E. 2.1) in einer den Anforderungen von <ref-law> genügenden Weise darzulegen, wozu es nicht genügt, den Sachverhalt aus eigener Sicht zu schildern und appellatorische Kritik an der vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellung bzw. Beweiswürdigung zu üben (vgl. <ref-ruling> E. 2.3 S. 266: 134 II 244 E. 2.2 S. 246; <ref-ruling> E. 1.4.3. S. 255).
Die Beschwerdeführer schildern den Vorgang der Auskunftserteilung anders als das Verwaltungsgericht. Inwiefern aber dessen Beweisergebnis im beschriebenen Sinn willkürlich sei, lässt sich ihrer Darstellung nicht entnehmen. Es genügt insbesondere nicht, die Frage aufzuwerfen, ob die zuständige Person beim Steueramt bei der Auskunftserteilung in den Ausstand hätte treten müssen; ob dieses, wie die Beschwerdeführer selber erklären, neue Vorbringen vor Bundesgericht noch zulässig gewesen wäre, kann damit offen bleiben.
2.3. Die Beschwerde enthält in Bezug auf die massgebliche Streitfrage offensichtlich keine hinreichende Begründung (vgl. <ref-law>). Es ist darauf mit Entscheid des Abteilungspräsidenten als Einzelrichter im vereinfachten Verfahren nach <ref-law> nicht einzutreten.
2.4. Dem Gesuch um Befreiung von Prozesskosten kann schon darum nicht entsprochen werden, weil die Beschwerde aussichtslos erschien (<ref-law>). Damit sind die Gerichtskosten nach Massgabe von Art. 65 sowie 66 Abs. 1 erster Satz und Abs. 5 den Beschwerdeführern aufzuerlegen.

rulings:
Demnach erkennt der Präsident:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.-- werden den Beschwerdeführern unter solidarischer Haftung auferlegt.
4.
Dieses Urteil wird den Verfahrensbeteiligten, dem Verwaltungsgericht des Kantons Zürich, 2. Abteilung, und der Eidgenössischen Steuerverwaltung schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 17. März 2016
Im Namen der II. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Zünd
Der Gerichtsschreiber: Feller


facts:
Faits :
A.
Le 20 février 2014, une instruction pénale a été notamment ouverte contre X._, huissier de l'Office des poursuites de Genève, pour corruption passive (art. 322 quater CP) et violation du secret de fonction (art. 320 CP). Il lui était reproché d'avoir fourni à des personnes extérieures à l'administration des renseignements obtenus dans le cadre de son activité professionnelle, le cas échéant, contre rémunération. Dans ce cadre, le prévenu a été détenu provisoirement du 24 au 25 février 2014. Il a été entendu à ces mêmes dates par la police, puis par le Ministère public de la République et canton de Genève et a en substance reconnu les faits, affirmant en revanche n'avoir obtenu aucune contre-prestation. Le 28 février 2014, X._ a été confronté aux deux autres prévenus dans cette cause, à savoir le détective privé ayant bénéficié des informations - ancien huissier assistant - et l'un de ses collègues.
Par ordonnance du 13 avril 2015, la procédure pénale concernant les faits susmentionnés a été classée pour les trois mis en cause. S'agissant notamment de X._, le ministère public a retenu que les éléments constitutifs des infractions de gestion déloyale des intérêts publics (art. 314 CP), de violation du secret professionnel (art. 320 CP) et de corruption passive (art. 322 quater CP) n'étaient pas réalisés. Il a mis les frais de la procédure concernant cet aspect de l'enquête à la charge des trois intéressés à hauteur d'un tiers chacun. Il a également refusé d'octroyer à X._ une indemnité au sens de l'art. 429 CPP; la loi cantonale du 24 février 1989 sur la responsabilité de l'Etat et des communes (LREC; RS/GE A 2 40) était cependant réservée s'agissant des dommages allégués commis sur son téléphone portable à la suite de son séquestre.
B.
Le 25 août 2015, la Chambre pénale de recours de la République et canton de Genève a rejeté le recours intenté par X._ contre sa condamnation au paiement des frais de procédure et contre le refus de lui accorder toute indemnité. Elle l'a de plus condamné au paiement des frais de la procédure cantonale de recours.
C.
Par acte du 1er octobre 2015, X._ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre cet arrêt, concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation. Il demande la prise en charge par l'Etat de Genève des frais de la procédure pénale et le paiement par celui-ci de (a) 600 fr., intérêts à 5% l'an en sus dès le 24 février 2014, en raison de la détention provisoire subie; (b) 720 fr., intérêts à 5% l'an en sus dès le 24 février 2014, pour le dommage causé à son téléphone portable; et (c) 17'474 fr. 40, intérêts à 5% l'an en sus dès le 9 mars 2015, à titre de réparation de son préjudice pour l'exercice raisonnable de son droit de défense avec l'assistance d'un avocat. En lien avec la procédure pénale de recours, il requiert aussi la mise à la charge du canton de Genève des frais judiciaires y relatifs, ainsi que l'obtention d'une indemnité de 1'000 francs. A titre subsidiaire, il conclut au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision.

considerations:
Considérant en droit :
1.
L'arrêt attaqué confirme la mise à charge du recourant des frais de la procédure pénale malgré le classement de celle-ci (art. 426 al. 2 CPP), ainsi que le refus de lui octroyer une indemnité (art. 429 CPP). Il s'agit d'une décision finale rendue par une autorité statuant en dernière instance cantonale (art. 80 al. 1 LTF). Le recours en matière pénale au sens de l'art. 78 LTF est donc ouvert (<ref-ruling> consid. 1.1 p. 214; <ref-ruling> consid. 1 p. 207 s.). Le recourant a pris part à la procédure cantonale et dispose d'un intérêt juridique à l'annulation de l'arrêt attaqué (art. 81 let. a et b ch. 1 LTF). Pour le surplus, les autres conditions de recevabilité étant remplies, il y a lieu d'entrer en matière.
2.
Dans un premier grief, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.). Il soutient à cet égard que la motivation donnée par le ministère public s'agissant des frais et indemnités aurait été insuffisante; partant, la cour cantonale violerait sa propre obligation de motivation en retenant que les raisons données par le ministère public seraient "compréhensibles et suffisant[e]s".
Si l'appréciation de la motivation du ministère public par la juridiction précédente diverge de celle à laquelle aspire le recourant, il n'en résulte pas pour autant une violation de son droit d'être entendu. Cela vaut d'autant plus que, tel que retenu par la cour cantonale, les explications données par le ministère public étaient conformes aux obligations lui incombant en la matière (<ref-ruling> consid. 5.1 p. 237). Ainsi, il a considéré que le comportement adopté par le recourant (transmission de renseignements au mépris des processus prévus à cet effet) avait suscité de graves suspicions de la commission d'infractions au sein de l'Etat et rendu nécessaire des actes d'instruction pour faire lumière sur leur caractère pénal; le ministère public s'est ensuite référé à ces mêmes motifs pour refuser une indemnité ou une réparation du tort moral. Cette motivation a permis au recourant de comprendre quels arguments devaient être soulevés à l'encontre de l'ordonnance, à savoir l'absence d'acte illicite ou de faute de sa part (cf. en particulier ad 19, 23 et 36 du recours cantonal).
Partant, la Chambre pénale de recours n'a pas violé le droit d'être entendu du recourant en rejetant ce même reproche invoqué contre le ministère public et ce grief doit être écarté.
3.
Se référant aux art. 2, 14 § 2 Pacte ONU II, 6 § 1 et 2 CEDH, 9, 29, 32 Cst., 426 et 430 CPP, le recourant reproche à la juridiction précédente d'avoir confirmé la mise à la charge des trois mis en cause l'intégralité des frais de procédure et le refus de lui allouer la moindre indemnité au sens de l'art. 429 CPP.
Selon le recourant, le principe de proportionnalité serait notamment violé au vu du dommage éventuellement imputable à son encontre, soit quelques dizaine de francs au maximum. Il soutient en substance que la violation de la norme de comportement qu'il aurait commise serait objectivement sans gravité ou d'une gravité très réduite. En effet, les renseignements transmis étaient accessibles au grand public, moyennant un émolument entre 10 et 20 francs. Il soutient de plus avoir agi par erreur, croyant de bonne foi que le détective - qui s'était présenté comme un agent de la Confédération - était légitimé à recevoir les informations demandées. Invoquant une violation du principe de présomption d'innocence, le recourant prétend encore que la condamnation aux frais de procédure serait une peine pécuniaire dissimulée; cela vaudrait d'autant plus au regard de la sanction administrative subie, à savoir son licenciement par l'Etat de Genève.
3.1. Le prévenu qui bénéficie d'une ordonnance de classement a en principe droit à une indemnisation pour ses frais de défense et n'est pas débiteur des frais de la procédure, à moins que l'autorité n'établisse que les conditions des art. 426 al. 2 et 430 al. 1 let. a CPP sont remplies, soit que le prévenu a provoqué illicitement et fautivement l'ouverture de la procédure ou a rendu plus difficile la conduite de celle-ci (arrêt 6B_396/2015 du 5 février 2016 consid. 2.1).
3.1.1. La condamnation d'un prévenu acquitté à supporter tout ou partie des frais au sens de l'art. 426 al. 2 CPP doit respecter la présomption d'innocence, consacrée par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 § 2 CEDH. Celle-ci interdit de rendre une décision défavorable au prévenu libéré en laissant entendre que ce dernier serait néanmoins coupable des infractions qui lui étaient reprochées. Une condamnation aux frais n'est ainsi admissible que si le prévenu a provoqué l'ouverture de la procédure pénale dirigée contre lui ou s'il en a entravé le cours. A cet égard, seul un comportement fautif et contraire à une règle juridique, qui soit en relation de causalité avec les frais imputés, entre en ligne de compte. Pour déterminer si le comportement en cause est propre à justifier l'imputation des frais ou le refus d'une indemnité, le juge peut prendre en considération toute norme de comportement écrite ou non écrite résultant de l'ordre juridique suisse pris dans son ensemble, dans le sens d'une application par analogie des principes découlant de l'art. 41 CO. Le fait reproché doit constituer une violation claire de la norme de comportement (<ref-ruling> consid. 1b p. 334 et les références citées). Il doit en outre se trouver dans une relation de causalité adéquate avec l'ouverture de l'enquête ou les obstacles mis à celle-ci (<ref-ruling> consid. 2c p. 170 s.; arrêts 6B_203/2015 du 16 mars 2016 consid. 1.1; 6B_832/2014 du 24 avril 2015 consid. 1.2). La relation de causalité est réalisée lorsque, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le comportement de la personne concernée était de nature à provoquer l'ouverture de la procédure pénale et le dommage ou les frais que celle-ci a entraînés (<ref-ruling> consid. 2c p. 170; arrêts 6B_203/2015 du 16 mars 2016 consid. 1.1; 6B_331/2012 du 22 octobre 2012 consid. 2.5).
Une condamnation aux frais ne peut se justifier que si, en raison du comportement illicite du prévenu, l'autorité était légitimement en droit d'ouvrir une enquête. Elle est en tout cas exclue lorsque l'autorité est intervenue par excès de zèle, ensuite d'une mauvaise analyse de la situation ou par précipitation (<ref-ruling> consid. 2c p. 171).
3.1.2. En vertu de l'art. 430 al. 1 let. a CPP, l'autorité pénale peut réduire ou refuser l'indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable des droits de procédure (art. 429 al. 1 let. a CPP) et/ou la réparation du tort moral subi en raison d'une atteinte particulièrement grave à la personnalité, notamment en cas de privation de liberté (art. 429 al. 1 let. c CPP) lorsque le prévenu a provoqué illicitement et fautivement l'ouverture de la procédure ou a rendu plus difficile la conduite de celle-ci.
La question de l'indemnisation du prévenu (art. 429 CPP) doit être traitée en relation avec celle des frais (art. 426 CPP). Si le prévenu supporte les frais en application de l'art. 426 al. 1 ou 2 CPP, une indemnité est en règle générale exclue. En revanche, si l'Etat supporte les frais de la procédure pénale, le prévenu a en principe droit à une indemnité selon l'art. 429 CPP (<ref-ruling> consid. 2.4.2 p. 357). Si le prévenu est libéré d'un chef d'accusation et condamné pour un autre, il sera condamné aux frais relatifs à sa condamnation et aura respectivement droit à une indemnité correspondant à son acquittement partiel (arrêt 6B_203/2015 du 16 mars 2016 consid. 1.2 et les références citées). De la même manière que la condamnation aux frais n'exclut pas automatiquement l'indemnisation du prévenu partiellement acquitté, l'acquittement partiel n'induit pas d'office l'octroi d'une indemnisation; celle-ci présuppose qu'aucun comportement illicite et fautif ne puisse être reproché au prévenu relativement aux agissements ayant donné lieu au classement ou à l'acquittement partiel (cf. art. 430 CPP a contrario; arrêt 6B_300/2012 du 10 juin 2013 consid. 2.4).
3.2. En l'occurrence, une procédure pénale ouverte préalablement contre le détective privé a mis en évidence que le recourant lui avait transmis des renseignements obtenus par le biais de ses accès informatiques professionnels. Or, la position du recourant (huissier auprès de l'Office des poursuites) lui permettait d'obtenir des données potentiellement confidentielles. Indépendamment des éventuelles conséquences pouvant en découler pour le recourant - notamment un licenciement -, ces premiers éléments paraissent déjà justifier une intervention de la part des autorités pénales afin d'élucider les circonstances entourant ce transfert, notamment si celui-ci avait été effectué en violation du secret de fonction.
Certes, l'instruction a permis ensuite d'établir que les informations demandées par le détective pouvaient être obtenues de tout public moyennant le paiement d'émoluments. Leur transmission n'entre toutefois pas dans le cadre des compétences d'un huissier de l'Office des poursuites (transmission sans droit; cf. en particulier l'art. 3 al. 1 du règlement genevois relatif à la délivrance de renseignements et de documents, ainsi qu'à la perception de diverses taxes par l'Office cantonal de la population et des migrations et les communes [RS/GE F 2 20.08], ainsi que le consid. 3.3 de l'arrêt entrepris). Vu l'exercice de sa profession depuis 1990, l'absence d'information à sa hiérarchie sur ses démarches et l'utilisation de moyens de communication ne laissant pas de traces (téléphone portable privé, renseignements donnés oralement au guichet ou à l'extérieur), le recourant ne peut prétendre avoir ignoré agir alors hors du cadre des compétences lui incombant (comportement fautif; sur l'appréciation de celui-ci cf. arrêt 1B_475/2012 du 10 juin 2013 consid. 2.1). Il reconnaît d'ailleurs avoir commis une erreur en donnant suite aux requêtes du détective (cf. en particulier ad 28 et 33 de son mémoire de recours). Il découle des considérations précédentes que le comportement adopté par le recourant était propre à entraîner l'ouverture de l'action pénale à son encontre (lien de causalité), respectivement à engendrer les frais y relatifs.
Le recourant semble ensuite sous-entendre que l'instruction aurait pris une ampleur démesurée au regard en particulier des déclarations convergentes des intervenants recueillies rapidement, ainsi que de la nature - alléguée - de peu d'importance du dossier. Il ne suffit cependant pas de mentionner les mesures d'instruction effectuées pour que leur inutilité soit démontrée. Il apparaît en effet que la détention provisoire durant les deux jours d'auditions paraît un moyen adéquat d'éviter, le cas échéant, le risque de collusion pouvant exister entre les deux huissiers et leur ancien collègue (art. 221 al. 1 let. c CPP). De plus, vu les faits examinés, le séquestre du matériel informatique (art. 196 let. a et 263 al. 1 let. a CPP), respectivement l'analyse de celui-ci, sont des mesures propres à les élucider.
Au regard de ces considérations, la Chambre pénale de recours n'a pas violé le droit fédéral en confirmant la mise à la charge du recourant d'un tiers des frais de procédure et ce grief doit être rejeté.
3.3. Vu les éléments précédents, établissant notamment le comportement illicite et fautif du recourant, le refus d'une indemnité, que ce soit pour les frais de défense (art. 429 al. 1 let. a CPP) ou pour les deux jours de détention subis (art. 429 al. 1 let. b CPP), ne prête pas non plus le flanc à la critique.
Cela vaut d'ailleurs d'autant plus que le recourant ne soulève aucune argumentation pour démontrer une éventuelle atteinte à sa personnalité, respectivement la gravité de celle-ci, qui découlerait des deux jours de détention subis et permettrait, le cas échéant, l'obtention d'une indemnité pour tort moral (<ref-ruling> consid. 4.1 p. 47; arrêts 6B_1052/2014 du 22 décembre 2015 consid. 2.1, 6B_53/2013 du 8 juillet 2013 consid. 2).
4.
Ces considérations permettent également de rejeter les conclusions du recourant tendant à la mise à la charge de l'Etat de Genève des frais de la procédure de recours cantonale, ainsi qu'au versement dans ce cadre d'une indemnité de 1'000 fr. à titre de dépens.
5.
Il s'ensuit que le recours est rejeté.
Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 68 al. 3 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève.
Lausanne, le 31 mars 2016
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Kropf