facts:
Faits :
A.
A.a. D.X._, de nationalité suisse, habite à F._ (Genève) avec son époux E.X._, de nationalité étrangère. Elle est mère de B._, A._ et C._, tous de nationalité suisse et domiciliés à l'étranger.
A.b. Par décision du 13 avril 2006, l'Administration fiscale cantonale genevoise (ci-après: l'Administration fiscale cantonale) a mis fin, avec effet rétroactif au 1er janvier 2004, à l'imposition des époux X._ selon le régime fiscal de la dépense. Après plusieurs échanges de correspondance, l'Administration fiscale cantonale a annulé les conséquences rétroactives de sa décision du 13 avril 2006 pour les années 2004 et 2005 et a fixé l'imposition des époux X._ selon le régime ordinaire à partir du 1er janvier 2006.
Par avis de taxation du 26 octobre 2009 portant sur la période fiscale 2005, l'Administration fiscale cantonale a imposé les époux X._ selon la dépense sur un revenu brut de 695'561 fr. au taux de 695'561 fr. Cette taxation est entrée en force.
Le 15 janvier 2010, les époux X._ ont requis de l'Administration fiscale cantonale d'être imposés selon le régime ordinaire à compter de l'année fiscale 2010. Par décision du 19 mars 2010, l'Administration fiscale cantonale a imposé les époux X._ selon le régime ordinaire à partir de l'année fiscale 2008 à titre exceptionnel, une convention d'imposition selon la dépense devant être finalisée pour les années fiscales 2006 et 2007.
Par deux avis de taxation du 30 juin 2010 portant les périodes fiscales 2006 et 2007, l'Administration fiscale cantonale a imposé les époux X._ selon la dépense sur des revenus bruts de 706'162 fr. au taux de 706'162 fr. et de 714'896 fr. au taux de 714'896 fr.
A.c. Le 5 mai 2010, la Société G._ a procédé à la vente de l'oeuvre d'art "Bouquet de fleurs pour le Quatorze Juillet", tableau peint le 14 juillet 1919 par Henri Matisse, propriété de D.X._, pour un montant de USD 25'500'000.
Le 12 mai 2010, D.X._ a procédé à une donation à concurrence de 1'247'789 fr. en faveur de sa fille B._. Ce transfert était destiné au financement d'un achat immobilier. Le 9 juin 2010, D.X._ a effectué trois autres donations en faveur de ses enfants: la première à hauteur de 5'697'850 fr. en faveur de B._, la deuxième à concurrence de 6'136'960 fr. en faveur de A._ et la troisième pour un montant de 4'932'700 fr. en faveur de C._.
Le 17 octobre 2011, Robert F. H._, le conseil de D.X._ à New York, a adressé aux avocats de celle-ci à Genève un courrier relatif à la vente du tableau et à la distribution de son produit. Il ressort du courrier qu'une partie des USD 25'500'000 avait été allouée aux enfants de D.X._, tous résidents hors de Suisse. D'après les termes de l'accord conclu entre D.X._ et ses enfants, A._ avait reçu un montant de USD 5'307'043, C._ une somme de USD 4'265'643 et B._ un montant de USD 4'927'314. Le solde de USD 11'000'000 avait été versé directement à D.X._ et/ou à la société X._ SA pour ses besoins en liquidités.
Par courrier du 15 novembre 2011, D.X._ a remis à l'Administration fiscale cantonale les déclarations relatives aux donations effectuées au profit de ses trois enfants.
B.
Par bordereau du 15 décembre 2011, l'Administration fiscale cantonale a fixé le montant des droits d'enregistrement dus sur les donations reçues de D.X._ par ses enfants à 1'117'048 fr. 20, incluant une amende de 53'190 fr. 90 pour dépôt tardif des déclarations de donation.
Par décision sur réclamation du 1er février 2012, l'Administration fiscale cantonale a confirmé la taxation du 15 décembre 2011.
Saisi d'un recours interjeté par B._, A._ et C._ contre la décision précitée du 1er février 2012, le Tribunal administratif de première instance de Genève l'a rejeté par jugement du 10 juin 2013.
B._, A._ et C._ ont interjeté recours contre le jugement précité devant la Chambre administrative de la Cour de justice du canton de Genève (ci-après: la Cour de justice). Par arrêt du 6 janvier 2015, la Cour de justice a rejeté le recours des intéressés. Elle a considéré en substance que les recourants appartenaient à la catégorie de donataires d'un parent en ligne directe imposé selon la dépense et se trouvaient ainsi dans une situation de fait différente de celle d'une personne ayant reçu une donation d'un parent en ligne directe taxé selon le régime ordinaire.
C.
Agissant par la voie du recours en matière de droit public, B._, A._ et C._ demandent au Tribunal fédéral, avec suite de frais et dépens, d'annuler l'arrêt rendu le 6 janvier 2015 par la Cour de justice, de dire que les donations reçues par B._, A._ et C._ de leur mère, D.X._, sont exonérées des droits d'enregistrement, de renvoyer le dossier à l'Administration fiscale cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
L'Administration fédérale des contributions renonce à déposer des observations. La Cour de justice persiste dans les considérants et le dispositif de son arrêt et l'Administration fiscale cantonale conclut au rejet du recours.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Le présent recours a été interjeté en temps utile (<ref-law>) et dans les formes prescrites (<ref-law>), par les destinataires de l'acte attaqué qui ont un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa modification, de sorte qu'il faut leur reconnaître la qualité pour recourir (<ref-law>). Dirigé contre une décision finale (<ref-law>), rendue dans une cause de droit public (<ref-law>) par une autorité cantonale judiciaire supérieure de dernière instance (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF), le présent recours, qui ne tombe sous aucune des exceptions prévues à l'<ref-law>, est en principe recevable.
2.
La Confédération ne dispose pas de la compétence de percevoir un impôt sur les successions ou donations. Ces impôts sont donc purement cantonaux (art. 3 Cst.; arrêts 2C_242/2014 du 10 juillet 2014 consid. 2.3.1; 2C_242/2013 du 25 octobre 2013 consid. 1.2; XAVIER OBERSON, Droit fiscal suisse, 4e éd. 2012, p. 459).
Selon l'<ref-law>, le recours au Tribunal fédéral peut être formé notamment pour violation du droit fédéral (let. a), qui comprend les droits constitutionnels des citoyens, ainsi que pour violation des droits constitutionnels cantonaux (let. c). En revanche, sauf exceptions non pertinentes en l'espèce (cf. art. 95 let. d LTF), les dispositions législatives cantonales ne peuvent pas être attaquées directement comme telles devant le Tribunal fédéral (<ref-law> a contrario). Il est néanmoins possible de faire valoir que leur application consacre une violation du droit fédéral, comme la protection contre l'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. ou la garantie d'autres droits constitutionnels (cf. <ref-ruling> consid. 3 p. 351; <ref-ruling> consid. 2.3 p. 466). Le Tribunal fédéral n'examine cependant de tels moyens que s'ils sont formulés conformément aux exigences de motivation qualifiées prévues à l'<ref-law> (cf. <ref-ruling> consid. 2.5 p. 314; arrêt 2C_58/2015 du 23 octobre 2015 consid. 7). A cet égard, l'acte de recours doit, à peine d'irrecevabilité, contenir un exposé succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques violés et préciser en quoi consiste la violation (cf. <ref-ruling> consid. 1.3 p. 41; <ref-ruling> consid. 2.2 p. 232).
3.
3.1. En application de la loi cantonale du 9 octobre 1969 sur les droits d'enregistrement (LDE; RS/GE D 3 30), le canton de Genève perçoit un impôt sur les donations et autres avantages semblables (art. 3 let. h LDE). D'après l'art. 11 al. 1 LDE, toute disposition entre vifs par laquelle une personne physique ou morale cède, sans contrepartie correspondante, à une autre personne physique ou morale, tout ou partie de ses biens ou de ses droits, en propriété, en nue-propriété ou en usufruit, est, en tant que donation, soumise obligatoirement aux droits d'enregistrement. En matière de donations de biens mobiliers, les droits ne sont exigibles que si le donateur est domicilié dans le canton de Genève (art. 12 al. 2 LDE). L'estimation des biens donnés s'établit d'après leur valeur au jour de la donation (art. 14 al. 1 LDE). Selon l'art. 15 al. 1 LDE, les meubles meublants, collections, objets d'art, tableaux et généralement tous objets et effets mobiliers sont estimés à leur valeur vénale.
L'art. 27A LDE traite de l'exonération totale. D'après l'alinéa 1 de cette disposition, sont exemptes de tous droits les donations ultérieures à l'entrée en vigueur de la présente disposition faites par le donateur : a) à son conjoint; b) à ses parents en ligne directe; l'enfant adopté au sens du code civil suisse a le statut d'un enfant de l'adoptant. L'art. 27A al. 2 LDE précise que l'alinéa 1 n'est pas applicable lorsque, selon l'une ou l'autre des trois dernières décisions de taxation définitives au moment de la donation, le donateur était au bénéfice d'une imposition d'après la dépense au sens de l'article 14 de la loi sur l'imposition des personnes physiques, du 27 septembre 2009 (LIPP; RS/GE D 3 08).
3.2. En application de ces dispositions, la Cour de justice a retenu qu'au moment des donations de mai et de juin 2010, la donatrice avait son domicile à Genève et que selon la taxation pour la période fiscale 2005, prononcée le 26 octobre 2009 et qui constitue donc l'une des trois dernières décisions de taxation définitives, la donatrice était au bénéfice d'une imposition d'après la dépense. L'autorité cantonale a donc confirmé que les conditions légales d'assujettissement aux droits d'enregistrement étaient réalisées. Les recourants ne contestent pas que le droit cantonal a été correctement appliqué en l'espèce. Ils s'en prennent à la constitutionnalité, sous différents aspects, de l'art. 27A al. 2 LDE. Le grief est recevable dans la mesure où la constitutionnalité d'une disposition de droit cantonal peut être examinée à titre préjudiciel, dans le cadre d'un contrôle concret de la norme, c'est-à-dire en rapport avec un acte d'application. Si cette norme s'avérait inconstitutionnelle, le Tribunal fédéral ne saurait toutefois, formellement, annuler celle-ci, mais il pourrait uniquement modifier la décision qui l'applique (cf. arrêts 2C_116/2011 du 29 août 2011 consid. 2.4; 2C_410/2009 du 17 décembre 2009 consid. 2; 2C_817/2008 du 27 janvier 2009 consid. 7).
4.
Les recourants invoquent une violation de l'art. 127 al. 2 Cst., sous l'angle des principes de la généralité de l'impôt, de l'égalité de traitement et de l'imposition selon la capacité économique. Ils soutiennent en premier lieu qu'un impôt cantonal sur les donations qui n'est perçu sur des donations effectuées en ligne directe que lorsqu'elles sont effectuées par des personnes imposées d'après la dépense viole le principe de la généralité de l'impôt. D'après eux, le simple fait que ces contribuables soient soumis à un régime fiscal particulier ne saurait justifier un tel impôt. Les recourants considèrent ensuite qu'il est contraire au principe de la capacité économique d'utiliser un indicateur qui a un rapport avec la situation économique du donateur, alors que le contribuable est le donataire. Ils relèvent enfin qu'aucun motif objectif ne justifie de traiter différemment les contribuables soumis à l'imposition d'après la dépense et les contribuables imposés de manière ordinaire.
4.1. Un acte viole le droit à l'égalité ancré à l'art. 8 Cst. lorsqu'il établit des distinctions juridiques qui ne se justifient par aucun motif raisonnable au regard de la situation de fait à réglementer ou lorsqu'il omet de faire des distinctions qui s'imposent au vu des circonstances, c'est-à-dire lorsque ce qui est semblable n'est pas traité de manière identique et ce qui est dissemblable ne l'est pas de manière différente; cela suppose que le traitement différent ou semblable injustifié se rapporte à une situation de fait importante (<ref-ruling> consid. 5.1 p. 254; <ref-ruling> consid. 4.1 p. 267; <ref-ruling> consid. 6.1 p. 304; <ref-ruling> consid. 6.2 p. 137).
Les différents principes de droit fiscal déduits de l'égalité de traitement ont été codifiés à l'art. 127 al. 2 Cst. En vertu de cette disposition, dans la mesure où la nature de l'impôt le permet, les principes de l'universalité, de l'égalité de traitement et de la capacité économique doivent, en particulier, être respectés (cf. <ref-ruling> consid. 7.1 p. 160). Le principe de l'universalité de l'impôt exige que toute personne ou groupe de personnes soit imposé selon la même règlementation juridique. Il interdit, d'une part, que certaines personnes ou groupes de personnes soient exonérés sans motif objectif (interdiction du privilège fiscal), car les charges financières de la collectivité qui résultent des tâches publiques générales qui lui incombent doivent être supportées par l'ensemble des citoyens (<ref-ruling> consid. 6.1 p. 215; <ref-ruling> consid. 3.1 p. 154 s.); il prohibe, d'autre part, une surimposition d'un petit groupe de contribuables (interdiction de la discrimination fiscale; cf. <ref-ruling> consid. 6a p. 313 s.; arrêt 2P.152/2005 du 25 octobre 2005 consid. 3.1, RDAF 2006 II 109). D'après le principe d'imposition selon la capacité économique, toute personne doit contribuer à la couverture des dépenses publiques, compte tenu de sa situation personnelle et en proportion de ses moyens; la charge fiscale doit être adaptée à la substance économique à la disposition du contribuable (<ref-ruling> consid. 6 et 7 p. 215 ss; <ref-ruling> consid. 9 p. 652 s.; KATHRIN KLETT, Der Gleichheitssatz im Steuerrecht, RDS III/1992 II p. 92 s.). Le Tribunal fédéral a rappelé à plusieurs reprises que l'impôt sur les successions concrétise, avec l'impôt sur le revenu et l'impôt sur les donations, le principe de l'imposition selon la capacité économique en frappant le contribuable sur l'ensemble des valeurs qui lui sont transmises (arrêts 2C_300/2009 du 23 septembre 2009 consid. 5.2; 2P.168/2002 du 25 novembre 2002 in Archives 72 p. 504, consid. 5.2 et les références citées; cf. également: YVO HANGARTNER, Verfassungsrechtliche Fragen der Erbschafts- und Schenkungssteuern, in Steuerrecht im Rechts-staat, Festschrift Cagianut, IFF Berne 1990, p. 69 ss, 71). En la présence d'impôts spéciaux, tel l'impôt cantonal sur les successions et les donations, ces principes n'ont par définition qu'une portée restreinte (cf. arrêt 2C_668/2013 du 19 juin 2014 consid. 7.1 et les références citées).
4.2. Après avoir posé le principe de l'exonération totale des donations faites par le donateur à son conjoint et à ses parents en ligne directe (art. 27A al. 1 LDE), le législateur cantonal genevois a introduit une exception (art. 27A al. 2 LDE). L'exonération ne s'étend pas au conjoint et aux parents en ligne directe du donateur lorsque, selon l'une ou l'autre des trois dernières décisions de taxation définitives au moment de la donation, celui-ci était au bénéfice d'une imposition d'après la dépense. Comme le relève l'arrêt attaqué, le législateur cantonal a repris, en cela, le mécanisme prévu pour l'exonération des successions des personnes imposées d'après la dépense (cf. art. 6A al. 2 de la loi cantonale sur les droits de succession du 26 novembre 1960 [LDS; RS/GE D 3 25]). Le choix du législateur cantonal d'introduire une exception au principe de l'exonération totale des successions faites au conjoint ou aux parents en ligne directe s'explique par ce constat: les personnes imposées d'après la dépense bénéficient déjà de conditions favorables à Genève par rapport à leur lieu d'origine (Rapport de la Commission fiscale chargée d'étudier le projet de loi modifiant la loi sur les successions, in Mémorial du Grand Conseil genevois [ci-après: MGC] du 6 décembre 1968 [PL 8642-A], p. 5491). La différence qui existe entre la situation des personnes qui ont reçu une donation d'un parent en ligne directe taxé selon la dépense et celle des personnes qui ont reçu une donation d'un parent en ligne directe imposé selon le régime ordinaire résulte donc d'un choix délibéré du législateur cantonal. Elle respecte néanmoins le principe de l'égalité de traitement, dont découle ceux de la capacité économique et de la généralité de l'imposition, pour plusieurs raisons.
4.3. Comme l'ont rappelé à juste titre les juges cantonaux, les recourants se trouvent dans une situation de fait différente de celle d'une personne qui a reçu une donation d'un parent en ligne directe taxé selon le régime ordinaire. Objectivement, ils ont été en mesure de percevoir des libéralités supérieures, l'imposition à forfait permettant en principe au contribuable qui en bénéficie d'obtenir des avantages fiscaux importants (cf. arrêt 2C_277/2008 du 26 septembre 2008 consid. 4.2 et les références citées). La jurisprudence a certes précisé que l'imposition d'après la dépense ne constituait ni un arrangement fiscal ni un privilège, mais bien une procédure légale de taxation (arrêt 2A.227/2006 du 10 octobre 2006, in RDAF 2006 II 419). Ce régime spécial est toutefois accordé sur demande du contribuable, lorsque les conditions en sont remplies. L'imposition d'après la dépense procède ainsi d'un choix du contribuable. Le législateur cantonal remet donc à ce dernier la responsabilité d'évaluer les avantages et les inconvénients qui pourraient résulter de chaque régime. Cette appréciation, qui dépend des circonstances propres à chaque cas d'espèce, varie notamment en fonction du lieu de situation des biens du contribuable. Le droit cantonal fixe en effet une limite inférieure d'imposition en matière d'impôt sur la dépense: l'impôt ne doit pas être inférieur aux impôts calculés d'après le barème ordinaire sur les éléments bruts tels qu'ils ont été exhaustivement fixés par l'art. 14 al. 3 de la loi cantonale sur l'imposition des personnes physiques du 27 septembre 2009 (LIPP; RS/GE D 3 08), dont notamment la fortune immobilière et les objets mobiliers situés en Suisse. Il s'ensuit que l'imposition à forfait présente un avantage sur l'imposition ordinaire uniquement lorsque le contribuable touche des revenus à l'étranger ou que la majorité de ses biens, et des revenus qui en proviennent, se situent à l'étranger. Suivant l'importance de ces éléments, le bénéfice que le contribuable retire de l'imposition à forfait peut être considérable. En pareille situation, l'avantage fiscal de l'imposition d'après la dépense dont bénéficie le contribuable se répercute sur les parents en ligne directe, dans la mesure où les libéralités dont ils bénéficient proviennent d'un patrimoine plus consistant. Du reste, si la situation patrimoniale du contribuable vient à changer, ce dernier a toujours la possibilité de renoncer à l'imposition d'après la dépense, lors de chaque période fiscale (cf. arrêt 2A.227/2006 précité, consid. 3.2 et les références citées). Quoi qu'en disent les recourants, les héritiers bénéficient ainsi du choix fiscal opéré en amont par leurs parents en ligne directe. Ils ne se trouvent donc pas dans la même situation économique que les héritiers d'un parent en ligne directe imposé selon le régime ordinaire. Tel est le système prévu par le législateur cantonal en matière d'impôt sur les successions. Celui-ci a repris ce même mécanisme en matière de donations entre vifs, de sorte que les considérations exposées en matière d'impôt sur les successions s'appliquent aussi aux donations. Cela vaut à plus forte raison que le contribuable donateur, qui maîtrise la date de la donation, reste libre de changer de régime d'imposition et d'attendre que s'écoulent trois périodes fiscales avant de procéder au transfert de patrimoine à ses parents en ligne directe. De cette manière, ce dernier évite les inconvénients découlant de l'application de l'art. 27A al. 2 LDE.
La présente affaire se distingue de l'arrêt publié aux <ref-ruling>, cité par les recourants. Dans ce cas, le droit fiscal argovien prévoyait un impôt foncier pour les immeubles des personnes morales exonérées des impôts directs de la Confédération, des cantons et des communes en application de l'<ref-law>. Le Tribunal fédéral avait considéré que le simple fait qu'une catégorie particulière de personnes morales soit exemptée de l'impôt sur le revenu et la fortune ne constituait pas un motif objectif pour soumettre ces seules personnes à un impôt foncier. Contrairement à la présente espèce, l'avantage fiscal dont bénéficiaient ces personnes morales ne résultait pas d'un choix du contribuable mais de l'application du droit fédéral. Par ailleurs, une loi fédérale, en l'occurrence la LPP, prévoyait l'exemption fiscale de certaines personnes morales, de sorte qu'un impôt foncier frappant inégalement les seuls immeubles des personnes exemptés par le droit fédéral contrevenait à l'esprit du législateur fédéral. Dans le cas particulier, aucune loi fédérale ne prévoit l'exemption de l'imposition des donataires. L'impôt sur les donations est purement cantonal (cf. supra consid. 2). Le législateur fédéral a donc cherché à préserver les spécificités cantonales en la matière. Or, le législateur cantonal a fait un choix, au demeurant fondé, de limiter l'exemption de certaines catégories de donation lorsque le donateur est imposé d'après la dépense. Contrairement à la situation qui prévaut dans l'arrêt précité, ce choix ne contrevient à l'esprit d'aucune loi fédérale en matière de donation.
Il existe par conséquent des motifs objectifs suffisants pour traiter de manière différente la situation des personnes qui ont reçu une donation d'un parent en ligne directe taxé selon la dépense et celle des personnes qui ont reçu une donation d'un parent en ligne directe imposé selon le régime ordinaire.
4.4. Au vu de ce qui précède, les griefs tirés de l'égalité de traitement, de la généralité de l'imposition et de la capacité contributive sont mal fondés. Par conséquent, l'arrêt attaqué ne viole pas le droit constitutionnel en refusant d'exempter des droits d'enregistrement les donations effectuées en faveur des recourants en mai et en juin 2010.
5.
Invoquant l'art. 49 al. 1 Cst., les recourants font encore grief à l'autorité intimée d'avoir violé la force dérogatoire du droit fédéral.
5.1. Le principe de la primauté du droit fédéral, consacré par l'art. 49 al. 1 Cst., fait obstacle à l'adoption ou à l'application de règles cantonales qui éludent des prescriptions de droit fédéral ou qui en contredisent le sens ou l'esprit, notamment par leur but ou par les moyens qu'elles mettent en oeuvre, ou qui empiètent sur des matières que le législateur fédéral a réglementées de façon exhaustive.
5.2. Tel qu'il est formulé, à supposer qu'il soit suffisamment motivé, le grief revient à se plaindre d'une violation de l'art. 127 al. 2 Cst. Or ce grief a déjà été examiné et rejeté ci-avant (cf. supra consid. 4), de sorte qu'il n'y a pas lieu d'y revenir.
6.
Les considérants qui précèdent conduisent au rejet du recours. Succombant, les recourants doivent supporter un émolument judiciaire solidairement entre eux (art. 65 et 66 LTF). Ils n'ont pas droit à des dépens (<ref-law>).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 13'000 fr., sont mis à la charge des recourants, solidairement entre eux.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux mandataires des recourants, à l'Administration fiscale cantonale, à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre administrative, et à l'Administration fédérale des contributions.
Lausanne, le 5 avril 2016
Au nom de la IIe Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Juge présidant : Zünd
La Greffière : McGregor


facts:
Considérant en fait et en droit :
1.
Par arrêt du 22 février 2017 (102 2016 267 & 268), la IIe Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg a rejeté le recours interjeté par A._ le 19 décembre 2016 contre le jugement rendu le 28 novembre 2016 par la Présidente du Tribunal civil de la Sarine refusant l'assistance judiciaire à A._ pour une procédure de mainlevée de l'opposition à un commandement de payer (n° xxxxx de l'Office des poursuites de la Sarine) notifié à l'instance de l'État de Fribourg, représenté par le Ministère public pour le montant de xxx fr.
L'autorité cantonale a résumé la motivation de la première juge - savoir que A._ n'avait produit aucune pièce attestant de sa situation financière, et donc qu'il n'avait pas prouvé son indigence, que les chances de succès de la cause étaient notablement plus faibles que les risques de perdre, et que la créance poursuivie se montait à xxx fr., de sorte que l'on pouvait se demander si une personne raisonnable et de condition aisée aurait engagé de tels frais pour ce montant -et y a renvoyé par substitution de motifs.
2.
Par acte du 6 avril 2017, remis à la Poste suisse le 7 avril 2017, A._ exerce un recours en matière civile et un recours constitutionnel au Tribunal fédéral. Il conclut à l'annulation, respectivement la constatation de la nullité de l'arrêt entrepris et à la radiation du rôle de la procédure et de tous les actes prononcés. A titre de mesures provisionnelles, le recourant sollicite la restitution de l'effet suspensif à son recours, la suspension de la procédure sur le fond, le contrôle de la qualité de partie du Ministère public, la nullité de la décision entreprise, la nullité de la procédure de mainlevée, un avis du Tribunal fédéral sur une médiation et la suspension de la procédure fédérale jusqu'à l'issue connue de la procédure de médiation.
Vu la valeur litigieuse de la cause - déterminée par le montant de la poursuite dont la mainlevée a été requise -, qui n'atteint pas le seuil de 30'000 fr. (<ref-law>), le recours en matière civile est d'emblée irrecevable. La voie du recours constitutionnel subsidiaire reste ouverte (<ref-law>).
3.
En tant que le recourant se plaint de la violation des <ref-law>, 38 al. 2, 72, 73 al. 1 et 76 al. 1 LP, ainsi que de l'<ref-law>, il soulève des griefs de droit fédéral qui ne sont d'emblée pas recevables dans le cadre d'un recours constitutionnel (<ref-law>).
Pour le surplus, le recourant invoque certes des droits constitutionnels, dès lors qu'il cite les art. 29 et 30 Cst., mais dans une catilinaire contre les magistrats fribourgeois. Ce faisant, le recourant ne démontre aucunement, avec précision conformément aux exigences minimales de motivation de la violation d'un droit de nature constitutionnelle ("principe d'allégation", <ref-law>; <ref-ruling> consid. 3.3), en quoi la motivation de l'autorité cantonale serait contraire à ces dispositions de la Constitution, ce qui conduit à l'irrecevabilité des griefs (art. 106 al. 2 et 116 LTF, par renvoi de l'<ref-law>).
De surcroît, le recours présente une nouvelle fois un caractère abusif au sens de l'<ref-law>, de sorte qu'il doit également être déclaré irrecevable pour ce motif.
4.
En définitive, le recours doit être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée de l'art. 108 al. 1 let. a et c LTF, par renvoi de l'<ref-law>, ce qui rend sans objet les sept requêtes de mesures provisionnelles (effet suspensif, suspension de la procédure sur le fond, contrôle de la qualité de partie du Ministère public, nullité de la décision entreprise, nullité de la procédure de mainlevée, avis du Tribunal fédéral sur la médiation, et suspension de la procédure durant la médiation).
Vu le recours d'emblée dépourvu de toutes chances de succès, la requête d'assistance judiciaire du recourant ne saurait être agrée, dès lors que tout plaideur raisonnable et de condition aisée y aurait renoncé (<ref-law>). Les frais judiciaires, arrêtés à 700 fr., sont mis à la charge du recourant qui succombe, en application de l'<ref-law>. Il n'est pas alloué de dépens au recourant.
Toute nouvelle écriture du même genre dans cette affaire, notamment une demande de révision abusive, sera classée sans réponse.

rulings:
Par ces motifs, le Président prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
La requête d'assistance judiciaire du recourant est rejetée.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 700 fr., sont mis à la charge du recourant.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la IIe Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'État de Fribourg.
Lausanne, le 13 avril 2017
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : von Werdt
La Greffière : Gauron-Carlin

region: Federation


facts:
Faits :
A.
Par jugement du 15 décembre 2015, le Tribunal criminel de l'arrondissement de La Côte a condamné X._ pour assassinat, infraction et contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants à une peine privative de liberté de douze ans, sous déduction de 829 jours de détention avant jugement. En outre, il a ordonné un traitement ambulatoire au sens de l'<ref-law> sous la forme combinée d'un traitement psychiatrique et d'un traitement des addictions.
B.
Par jugement du 12 mai 2016, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel formé par X._.
En résumé, elle a retenu les faits suivants:
B.a. A A._, le 8 septembre 2013 au plus tard, X._ a décidé de tuer son épouse B._ qu'il soupçonnait de le surveiller, ainsi que de les empoisonner, lui et leur chien. Dès le matin, il a pris des dispositions pour arriver à ses fins. Il est allé acheter de la cocaïne avant d'en consommer une partie avec son épouse. Il a choisi le lieu de son passage à l'acte, à savoir les toilettes du rez-de-chaussée de l'appartement, cet endroit étant le moins susceptible d'être observé de l'extérieur. Il a placé des scotchs devant des trous sur les murs de cette pièce car il craignait qu'ils ne soient utilisés pour le surveiller. Il a caché un couteau dans une robe de bains suspendue derrière la porte. Il s'est muni d'un deuxième couteau de cuisine et l'a dissimulé dans son pantalon en le passant à la ceinture. Il a fermé le velux pour qu'il y ait moins de lumière. En guise d'appât, il a placé à même le sol des toilettes un CD sur lequel il a disposé trois lignes de cocaïne.
En début d'après-midi, alors que son épouse insistait pour avoir à nouveau de la cocaïne, il lui a demandé de venir aux toilettes en lui disant qu'il avait une surprise pour elle. B._ s'est rendue dans les toilettes où l'attendait X._. Voyant la cocaïne, la victime s'est mise à genoux pour la consommer par inhalation. Aussitôt, X._, qui se trouvait derrière elle, a fermé la porte des toilettes afin de plonger la pièce dans l'obscurité. Il a saisi le couteau qu'il avait dissimulé sur lui et a frappé son épouse dans le dos alors qu'elle était toujours à genoux devant lui. S'en est suivi une lutte acharnée entre les époux d'abord dans le local des WC puis dans la salle de bains attenante, lors de laquelle X._ a frappé à de nombreuses reprises son épouse avec son couteau. A un moment, la lame du grand couteau s'est brisée dans le corps la victime. X._ a alors tenté en vain de l'étrangler. Il s'est également servi d'un deuxième couteau pour frapper son épouse. Malgré les coups, la victime a réussi à sortir de la salle de bains et à se diriger vers le salon, où elle a été poursuivie par son agresseur qui l'a attrapée par les cheveux pour l'empêcher d'atteindre la porte du balcon par laquelle elle espérait s'échapper et l'a faite tomber. La victime a terminé son parcours entre le salon et le coin à manger. X._ s'est alors rendu dans la cuisine où il s'est emparé d'un troisième puis d'un quatrième couteau dans un tiroir. Revenant vers sa victime, il l'a frappée avec ces deux couteaux en visant spécialement son cou. B._ est retombée. Alors qu'elle était au sol, face contre terre, il a fait de très nombreux mouvements avec un des couteaux, ou les deux successivement, en la frappant par derrière, à la gorge, pour l'achever.
A l'arrivée de la police - alertée par un voisin - X._ s'est rapidement débarrassé de ses vêtements couverts de sang. Après plusieurs minutes, il a finalement accepté d'ouvrir sa porte, en caleçon, tenant son chien dans les bras, avec du sang sur le visage, les mains et les pieds. Alors que les gendarmes attendaient la sûreté et l'identité judiciaire après avoir découvert le corps de la victime, X._ a dit à plusieurs reprises " j'ai tué ma femme ", " je me suis blessé au doigt, avec mon couteau, quand je tuais ma femme ", " maintenant, je me sens libéré de cette diablesse ".
B.b. X._ a été soumis à une expertise psychiatrique. Dans son rapport du 10 septembre 2014, l'expert C._ a considéré qu'au moment des faits, X._ présentait un trouble psychotique mixte induit par des substances psycho-actives (cocaïne) dans le cadre d'une dépendance à des substances psycho-actives multiples, chez une personnalité à traits narcissiques et dépendants. Ce trouble, considéré comme grave au moment des faits, impliquait la présence d'hallucinations et d'idées délirantes à thème de persécution.
Selon l'expert, la capacité de X._ à apprécier le caractère illicite de ses actes était préservée, mais sa capacité à se déterminer d'après cette appréciation était altérée en raison du trouble psychotique mixte induit par la cocaïne. L'expert a donc qualifié la diminution de responsabilité de moyenne à importante.
C.
Contre ce dernier jugement, X._ dépose un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral. Il conclut, principalement, à la réforme du jugement attaqué en ce sens qu'il est condamné pour meurtre en lieu et place d'assassinat et que la peine privative de liberté prononcée n'excède pas six ans. A titre subsidiaire, il requiert l'annulation du jugement attaqué et le renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouveau jugement. En outre, il sollicite l'assistance judiciaire.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Le recourant s'en prend à l'établissement des faits, qu'il qualifie de manifestement inexact (<ref-law>). Il dénonce aussi la violation de la présomption d'innocence (<ref-law>, art. 32 al. 1 Cst. et 6 § 2 CEDH).
1.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il ne peut revoir les faits établis par l'autorité précédente que si ceux-ci l'ont été de manière manifestement inexacte (<ref-law>), c'est-à-dire arbitraire (sur cette notion, cf. <ref-ruling> consid. 6.1 p. 205) et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (<ref-law>). En bref, une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat.
Le grief d'arbitraire doit être invoqué et motivé de manière précise (<ref-law>). Le recourant doit exposer, de manière détaillée et pièces à l'appui, que les faits retenus l'ont été d'une manière absolument inadmissible, et non seulement discutable ou critiquable. Il ne saurait se borner à plaider à nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter la manière dont ils ont été établis comme s'il s'adressait à une juridiction d'appel (<ref-ruling> consid. 3 p. 352; <ref-ruling>). Le Tribunal fédéral n'entre pas en matière sur les critiques de nature appellatoire (<ref-ruling> consid. 1.3.1 p. 253).
La présomption d'innocence, garantie par les <ref-law>, 32 al. 1 Cst., 14 § 2 Pacte ONU II et 6 § 2 CEDH, ainsi que son corollaire, le principe « in dubio pro reo », concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves (<ref-ruling> consid. 2a p. 40 s.). Lorsque, comme en l'espèce, l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées en référence au principe « in dubio pro reo », celui-ci n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (<ref-ruling> consid. 7 p. 82).
1.2. De manière générale, le recourant présente sa propre vision des événements. Pour l'essentiel, ses développements ne répondent pas aux exigences de motivation déduites de l'<ref-law>. Ils sont dès lors irrecevables. On se limitera à répondre aux griefs qui n'apparaissent pas d'emblée irrecevables pour ce motif.
1.2.1. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir retenu de manière arbitraire qu'il pouvait, en dépit de son délire persécutoire, encore envisager des scénarios alternatifs. Il explique qu'il avait entrepris de très nombreuses démarches préalablement au 8 septembre 2013 et qu'il avait ainsi, à cette date, épuisé les scénarios alternatifs qu'il avait effectivement pu envisager auparavant.
La cour cantonale a expliqué que le recourant avait envisagé plusieurs scénarios alternatifs. Il avait déposé une plainte auprès de la police à l'encontre de son épouse. Lors de ses consultations auprès de la Fondation D._ de juin, juillet et août 2013, il avait déclaré avoir mis son épouse à la porte de son logement et avoir offert son appartement à la vente. Il avait fait part à ses thérapeutes de la décision du couple de se séparer. Ses thérapeutes lui avaient clairement expliqué que les idées délirantes étaient des complications dues à sa consommation de cocaïne, lui même confirmant alors que c'était effectivement peut-être lié. Début septembre 2013, il avait aussi eu un contact avec sa mère qui lui avait proposé de venir s'installer provisoirement chez elle en Suisse alémanique. Le 6 septembre 2013, il a passé une nuit dans un hôtel de E._ pour ne pas dormir à la maison. Enfin, la veille du drame, il a pris l'initiative de se faire examiner à domicile par le médecin de garde (jugement attaqué p. 28 s.). Au vu de ces éléments, que le recourant ne conteste pas, la cour cantonale n'a pas versé dans l'arbitraire en retenant qu'il avait envisagé des scénarios alternatifs, qu'il ne les avait pas tous épuisés et que, partant, l'homicide ne restait pas la seule solution.
1.2.2. Le recourant se plaint d'arbitraire lorsque la cour cantonale considère qu'il n'a pas démontré une véritable prise de conscience de la gravité des faits qui lui sont imputables.
La cour cantonale n'a pas méconnu que le recourant avait exprimé des regrets et présenté des excuses à la famille de la victime, mais elle a considéré que ceux-ci ne reflétaient pas une vraie prise de conscience compte tenu de l'ensemble des éléments. En effet, elle a expliqué que le recourant s'était employé à renvoyer une image très favorable de lui-même, rappelant ses mérites professionnels et sa réussite sociale ainsi que les souffrances endurées dans l'enfer de la drogue. Encore à l'audience d'appel, le recourant avait exposé qu'il demeurait un doute quant au fait que sa femme ait réellement eu l'intention de l'empoisonner (jugement attaqué p. 32). Cette motivation n'est pas arbitraire ou, du moins, le recourant ne le démontre pas. Le grief soulevé doit donc être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.
1.2.3. Le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte des explications complémentaires données par la Dresse F._, selon lesquelles la victime avait une longue problématique de toxicomanie, que son état était beaucoup plus grave que celui de son époux au niveau de la toxicomanie dans la mesure où elle avait une consommation à outrance de cocaïne, et présentait régulièrement des idées délirantes, abusant également des médicaments.
La cour cantonale a mentionné que la victime connaissait également des problèmes de toxicomanie (jugement attaqué p. 14). Ce point, non contesté, n'est au demeurant pas déterminant pour l'issue du litige. Mal fondé, le grief soulevé doit être rejeté.
2.
Le recourant conteste la qualification d'assassinat.
2.1. L'assassinat (<ref-law>) est une forme qualifiée d'homicide intentionnel qui se distingue du meurtre ordinaire (<ref-law>) par le fait que l'auteur a tué avec une absence particulière de scrupules. Cela suppose une faute spécialement lourde et déduite exclusivement de la commission de l'acte; les antécédents ou le comportement que l'auteur adopte immédiatement après les faits n'entrent en ligne de compte que dans la mesure où ils y sont étroitement liés, et permettent de caractériser la personnalité de l'auteur (<ref-ruling> consid. 4.1 p. 65; <ref-ruling> consid. 1a p. 14).
Pour caractériser la faute de l'assassin, l'<ref-law> évoque le cas où les mobiles, le but ou la façon d'agir de l'auteur sont particulièrement odieux. Le mobile de l'auteur est particulièrement odieux lorsqu'il tue pour obtenir une rémunération ou voler sa victime; le mobile est aussi particulièrement odieux lorsqu'il apparaît futile, l'auteur tuant pour se venger, sans motif sérieux, ou encore pour une broutille (BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, volume I, 3e éd. 2010, n° 8 ad <ref-law>). Le but - qui se recoupe en grande partie avec le mobile - est particulièrement odieux lorsque l'auteur élimine un témoin gênant ou une personne qui l'entrave dans la commission d'une infraction (CORBOZ, op. cit., n° 9 ss ad <ref-law>). Quant à la façon d'agir, elle est particulièrement odieuse lorsqu'elle est barbare ou atroce ou lorsque l'auteur a exploité avec perfidie la confiance de la victime (CORBOZ, op. cit., n° 13 ss ad <ref-law>).
L'énumération du texte légal n'est pas exhaustive. L'absence particulière de scrupules peut être admise lorsque d'autres éléments confèrent à l'acte une gravité spécifique (<ref-ruling> consid. 19b p. 393). C'est ainsi que la réflexion et la planification de l'acte peuvent constituer des éléments susceptibles de conduire à retenir une absence particulière de scrupules (STRATENWERTH/JENNY/BOMMER, Besonderer Teil I: Straftaten gegen Individualinteressen, 7 e éd. 2010, § 1 n. 25). Par la froideur dans l'exécution et la maîtrise de soi, l'auteur manifeste également le plus complet mépris de la vie d'autrui (STRATENWERTH/JENNY/BOMMER, ibidem; MICHEL DUPUIS ET AL., Petit commentaire du Code pénal, 3e éd., 2017, n° 25 ad <ref-law>).
Pour déterminer si l'on se trouve en présence d'un assassinat, il faut procéder à une appréciation d'ensemble des circonstances externes (comportement, manière d'agir de l'auteur) et internes de l'acte (mobile, but, etc.). Il y a assassinat lorsqu'il résulte de l'ensemble de ces circonstances que l'auteur a fait preuve du mépris le plus complet pour la vie d'autrui. Alors que le meurtrier agit pour des motifs plus ou moins compréhensibles, généralement dans une grave situation conflictuelle, l'assassin est une personne qui agit de sang-froid, sans scrupules, qui démontre un égoïsme primaire et odieux et qui, dans le but de poursuivre ses propres intérêts, ne tient aucun compte de la vie d'autrui. Chez l'assassin, l'égoïsme l'emporte en général sur toute autre considération. Il est souvent prêt, pour satisfaire des besoins égoïstes, à sacrifier un être humain dont il n'a pas eu à souffrir. La destruction de la vie d'autrui est toujours d'une gravité extrême. Pour retenir la qualification d'assassinat, il faut cependant que la faute de l'auteur, son caractère odieux, se distingue nettement de celle d'un meurtrier au sens de l'<ref-law> (ATF <ref-ruling> consid. 1a p. 13 s.).
La responsabilité restreinte, l'émotion ou des particularités de caractère n'excluent pas la qualification d'assassinat (<ref-ruling> consid. 3 p. 167 s.; <ref-ruling> consid. 2 p. 9; <ref-ruling> consid. 2 p. 239; CORBOZ, n° 22 ad <ref-law>).
2.2. La cour cantonale a retenu la qualification d'assassinat au motif que le recourant avait agi sans scrupules et de manière odieuse. Elle a considéré que le mobile n'apparaissait pas compréhensible ou comme étant le résultat d'une grave situation conflictuelle (jugement attaqué p. 24 s.), que le recourant avait soigneusement organisé son acte criminel (jugement attaqué p. 25), qu'il avait agi de manière perfide et cruelle, faisant preuve d'acharnement et infligeant plus de souffrance qu'il n'était nécessaire pour tuer (jugement attaqué p. 25 s.). Elle a précisé que le délire persécutoire avait influencé la volonté du recourant et devait être pris en compte au niveau de la faute; en revanche, il n'excluait pas la qualification d'assassinat (jugement attaqué p. 26 s.).
2.3.
2.3.1. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir retenu que son mobile n'était pas compréhensible. Il explique qu'il a décidé de tuer son épouse parce qu'il croyait qu'elle l'empoisonnait ainsi que son chien et que, après avoir envisagé toutes les solutions, il avait considéré que l'ultime solution était le décès de son épouse; au vu du délire persécutoire dont il souffrait, il ne voyait plus d'alternative au fait de tuer son épouse. Par cette argumentation, il s'écarte de l'état de fait cantonal, sans pour autant en démontrer l'arbitraire. En effet, il ressort du jugement cantonal qu'il existait d'autres solutions et que celles-ci avaient été envisagées par le recourant (départ du domicile conjugal, dépôt de plainte pénale, séjour chez sa mère qui se disait prête à l'accueillir); par ailleurs, il disposait d'aide extérieure, étant en contact avec une équipe soignante (cf. consid. 1.2.1). Dans ces conditions, suivant la cour cantonale, on ne saurait retenir que la situation paraissait sans issue au recourant et que le mobile était compréhensible ou résultait d'une grave situation conflictuelle. Dans la mesure de sa recevabilité, le grief soulevé doit être rejeté.
2.3.2. Le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir retenu qu'il avait " soigneusement organisé " son acte criminel, alors qu'il avait décidé de passer à l'acte quelques heures au plus avant de s'en prendre effectivement à son épouse. Même si la planification de l'infraction ne peut être qualifiée de longue, le recourant a pris diverses dispositions pour arriver à ses fins (achat de cocaïne, choix du lieu du passage à l'acte, dissimulation de couteaux, etc.). Dans ces conditions, il faut admettre qu'il a préparé son acte et qu'il n'a pas agi sous le coup de l'émotion, sans réfléchir. Le grief soulevé doit être rejeté.
2.3.3. Le recourant fait valoir que la façon d'agir relève du délire persécutoire dont il souffrait. La cour cantonale a apprécié, à juste titre, l'absence de scrupules en relation avec l'acte homicide et qualifié l'acte du recourant de violent et de cruel. L'état de délire dans lequel s'est trouvé le recourant n'enlève rien à la violence et à la cruauté de l'acte. Cette circonstance intervient sur le plan de la faute, dans la mesure où elle a atténué le pouvoir de détermination du recourant au moment où il a agi.
2.4. En conclusion, le recourant a agi de manière brutale, perfide et cruelle, de sorte que sa façon d'agir doit être qualifiée de particulièrement odieuse. Il a en outre réfléchi à l'acte ainsi qu'à la manière dont il allait agir. Enfin, ses motivations ne sauraient être considérées comme compréhensibles, dès lors que d'autres solutions s'offraient à lui. C'est donc sans violer le droit fédéral que la cour cantonale a retenu que le recourant avait tué avec une absence particulière de scrupules et l'a condamné pour assassinat.
3.
Se fondant sur l'<ref-law>, le recourant soutient qu'il se trouvait dans un état de nécessité putatif, dès lors qu'il ne pouvait, dans sa perception de la réalité, plus imaginer d'autres solutions que l'issue fatale pour sa victime.
3.1. Le code pénal distingue l'état de nécessité licite (<ref-law>) de l'état de nécessité excusable (<ref-law>). L'auteur qui se trouve en état de nécessité licite sauvegarde un bien d'une valeur supérieure au bien lésé et agit de manière licite. En cas d'état de nécessité excusable, les biens en conflit sont de valeur égale; l'acte reste illicite, mais la faute de l'auteur est exclue ou, à tout le moins, atténuée. Que l'état de nécessité soit licite ou excusable, l'auteur doit commettre l'acte punissable pour se préserver d'un danger imminent et impossible à détourner autrement (cf. TF 6B_720/2007 du 29 mars 2008). Il suppose donc l'existence d'un danger imminent qui ne peut être détourné autrement. La subsidiarité est absolue. Elle constitue une condition à laquelle aucune exception ne peut être faite (arrêt 6S.529/2006 du 8 février 2007 consid. 4; KURT SEELMANN, Basler Kommentar, Strafrecht I, 3e éd., Bâle 2013, n° 7 ad art. 17 et n° 2 ad art. 18).
Lorsque l'auteur, en raison d'une représentation erronée des faits, se croit en situation de danger, alors qu'objectivement le danger n'existe pas, il agit en état de nécessité putative. L'<ref-law> est applicable (<ref-ruling> consid. 3.2 p. 14; <ref-ruling> consid. 2b p. 4 s.).
3.2. Selon l'état de fait cantonal, le recourant était effectivement convaincu que sa femme cherchait à le tuer lui et leur chien. Un danger durable et imminent entrait donc en considération. En revanche, la cour cantonale a retenu - sans arbitraire - que, malgré son délire persécutoire, le recourant avait envisagé des scénarios alternatifs et qu'il ne les avaient pas tous épuisés (cf. consid. 1.2.1). Dans ces conditions, faute de danger imminent et impossible à détourner autrement, on ne saurait retenir un état de nécessité putatif.
4.
Le recourant conteste la peine privative de liberté de douze ans qui lui a été infligée.
4.1. Selon l'<ref-law>, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Celle-ci doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive Tatkomponente). A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (<ref-ruling> consid. 6.1.1 p. 66 s.; <ref-ruling> consid. 5 p. 57 ss; <ref-ruling> consid. 2.1 p. 19 s.; <ref-ruling> consid. 6.1 p. 20 s.).
La culpabilité de l'auteur dont la responsabilité pénale est restreinte est moins grande que celle de l'auteur dont la responsabilité est pleine et entière. Le principe de la faute exige dès lors que la peine prononcée en cas d'infraction commise en état de responsabilité restreinte soit inférieure à celle qui serait infligée à un auteur pleinement responsable. La peine moins sévère résulte d'une faute plus légère. Selon la jurisprudence récente, il ne s'agit plus d'une atténuation de la peine, mais d'une réduction de la faute. Dans une première étape, le juge doit apprécier la culpabilité relative à l'acte (et éventuellement fixer la peine hypothétique en résultant), comme s'il n'existait aucune diminution de responsabilité. Dans un deuxième temps, il doit motiver comment la diminution de responsabilité se répercute sur l'appréciation de la faute et indiquer la peine (hypothétique). Dans une dernière phase, cette peine est éventuellement augmentée ou diminuée en raison des facteurs liés à l'auteur (ATF <ref-ruling> consid. 5.5 à 5.7 p. 59 ss; arrêt 6B_784/2010 du 2 décembre 2010, consid. 1.2).
4.2. La cour cantonale a qualifié la culpabilité du recourant de très lourde. Elle a relevé que le recourant avait agi avec lâcheté, en tendant un véritable piège à sa victime. Elle a tenu compte du fait que le recourant avait préparé les lieux pour se mettre à l'abri des regards, préméditant son passage à l'acte. Elle a insisté sur le mode d'exécution extrêmement brutal; une fois sa victime piégée, le recourant s'est acharné sur elle, lui infligeant de nombreuses et profondes blessures; à aucun moment, il n'a cessé son agression, qui a duré de longues minutes malgré les supplications de son épouse. Il l'a finalement égorgée. A décharge, elle a retenu une diminution moyenne à importante de la responsabilité.
En faveur du recourant, elle a également tenu compte de son adhésion aux conclusions civiles, de son absence d'antécédents, de son bon comportement en détention, de son parcours de vie avant la drogue et de la longue descente aux enfers dans laquelle les époux se sont entraînés l'un l'autre. En revanche, la cour cantonale a considéré que, malgré les regrets exprimés et les excuses présentées à la famille de sa victime, le recourant n'avait pas pris la pleine mesure de sa faute.
Au regard de l'ensemble des éléments, la cour cantonale a qualifié la faute du recourant de moyenne et confirmé la peine de douze ans.
4.3. Le recourant critique le raisonnement de la cour cantonale à plusieurs égards.
4.3.1. Invoquant l'interdiction de la double prise en considération, le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir retenu de nombreux éléments à double, à savoir une fois au moment de qualifier l'acte et à nouveau au moment d'arrêter la culpabilité.
Le juge fixe la peine en fonction de la gravité de la faute qui doit être évaluée au regard des circonstances de l'infraction et de la personne de l'auteur. S'il ne peut prendre en considération une seconde fois les circonstances qui conduisent à élever ou à diminuer le cadre de la peine comme éléments aggravants ou atténuants dans le cadre modifié de la peine, il peut néanmoins tenir compte de leur intensité dans la fixation de la peine (arrêt 6B_1196/2015 du 27 juin 2016 consid. 2.3.2; <ref-ruling> consid. 2b p. 347 s.; voir également: <ref-ruling> consid. 6.1.3 p. 68). En l'espèce, la cour cantonale était donc autorisée à reprendre les circonstances de l'homicide pour mesurer le degré d'absence de scrupules dont a fait preuve le recourant et déterminer la peine à l'intérieur du cadre fixé par l'infraction d'assassinat. Le grief soulevé doit être rejeté.
4.3.2. Le recourant invoque deux autres affaires où les prévenus avaient été condamnés à huit ans pour délit manqué d'assassinat (arrêt 6S.21/2003 du 11 mars 2003) et à douze ans, pour tentative d'assassinat, en concours avec les infractions de lésions corporelles simples qualifiées et séquestration (arrêt 6B_687/2012 du 21 février 2013).
La comparaison des peines que le recourant tente de faire est stérile vu les nombreux paramètres intervenant dans la fixation de celles-ci. Il y a lieu de relever que, dans les deux cas cités par le recourant, seule une tentative a été retenue.
4.3.3. Le recourant reproche enfin à la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte correctement de sa bonne collaboration durant l'enquête, des regrets et remords exprimés à de multiples reprises, de son excellent comportement en détention, de l'absence totale d'antécédents de violence, des conséquences subies de par la descente aux enfers commune du couple en lien avec la consommation de produits stupéfiants et du fait qu'il a désormais totalement repris sa vie en mains, se sevrant de toutes substances.
La bonne collaboration du recourant ne ressort pas du jugement attaqué (cf. <ref-law>). La cour cantonale a considéré, sans arbitraire, que, malgré les regrets exprimés et les excuses présentées à la famille de victime, le recourant n'avait pas pris la pleine mesure de sa faute (cf. consid. 1.2.2). S'écartant du jugement attaqué, ces deux griefs sont donc irrecevables. Pour le surplus, la cour cantonale a tenu compte des autres éléments mentionnés par le recourant.
4.4. Le recourant ne cite en définitive aucun élément important, propre à modifier la peine, qui aurait été omis ou pris en considération à tort. Il convient dès lors d'examiner si, au vu des circonstances, la peine infligée apparaît exagérément sévère au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation.
En l'espèce, la faute (objective) du recourant doit être qualifiée de très grave. Le recourant a réfléchi à son crime et l'a préparé avec soin. Sa façon d'agir a été extrêmement brutale, cruelle et perfide. Il s'est acharné sur sa victime, lui infligeant 21 plaies par couteau sur tout le corps. La victime s'est débattue avec l'énergie du désespoir, mais le recourant, insensible aux souffrances de celle-ci, a continué à la frapper durant de longues minutes, jusqu'à l'issue fatale. A charge, il convient encore de tenir compte du concours d'infraction.
Compte tenu de la diminution de responsabilité moyenne à importante, la faute (subjective) doit être qualifiée de moyenne.
En faveur du recourant, il faut également tenir compte de différents éléments liés à l'auteur, en particulier de son adhésion aux conclusions civiles prises par les plaignants, son bon comportement en détention, son parcours de vie avant la drogue et la longue descente aux enfers dans laquelle les époux se sont entraînés l'un l'autre.
Au vu de l'ensemble de ces circonstances, une peine privative de liberté de douze ans ne viole pas le droit fédéral.
5.
Le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.
Comme ses conclusions étaient vouées à l'échec, l'assistance judiciaire ne peut être accordée (<ref-law>). Le recourant devra donc supporter les frais judiciaires (<ref-law>), dont le montant sera toutefois fixé en tenant compte de sa situation financière.

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
La demande d'assistance judiciaire est rejetée.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'200 fr., sont mis à la charge du recourant.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 6 juillet 2017
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Kistler Vianin


facts:
Faits :
A.
Par jugement du 21 août 2014, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a condamné A._ pour lésions corporelles graves par négligence à une peine pécuniaire de 20 jours-amende à 500 fr. avec sursis durant 2 ans ainsi qu'à une amende de 2'000 fr., la peine privative de liberté de substitution étant de 4 jours. B._ et C._ ont pour leur part été libérés du chef d'accusation de lésions corporelles graves par négligence.
Statuant sur appel de A._, respectivement de X._, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rendu son jugement le 12 janvier 2015. Elle a admis l'appel de A._ et rejeté celui de X._, libérant A._ du chef d'accusation de lésions corporelles graves par négligence et renvoyant X._ à agir par la voie civile à l'encontre de B._, C._ et A._.
En bref, les faits retenus par la Cour d'appel sont les suivants. Le 27 novembre 2007, X._ a subi une hystérectomie totale avec annexectomie bilatérale à l'hôpital D._. Cette opération a été pratiquée par le médecin-assistant B._, dans le cadre d'un "teaching" supervisé conjointement par la cheffe de clinique C._ et le médecin-chef A._. Sortie du bloc opératoire à 10h15, X._ a commencé à se sentir mal vers 16h45. Sa tension artérielle a chuté et la présence de sang a été constatée dans les urines. La patiente a alors été soumise d'urgence à un CT-scanner abdomino-pelvien, qui a mis en évidence un hémopéritoine et un saignement intra-abdominal actif, avec suspicion d'une lésion urétérale gauche. En état de pré-choc hémorragique, X._ a immédiatement été transférée à l'hôpital de E._, où le Dr F._, assisté du Dr A._, a procédé à une ligature de l'artère iliaque interne gauche pour assurer l'hémostase, avant d'effectuer une urétéronéocystostomie afin de réimplanter l'uretère gauche sur le dôme vésical. X._ a pu regagner son domicile le 14 décembre 2007. Les suites opératoires ont toutefois été compliquées par la survenue d'une importante fistule vésico-vaginale, qui a nécessité deux interventions de cure chirurgicale, effectuées par le Dr F._ les 18 mars et 2 décembre 2008.
B.
Agissant par la voie du recours en matière pénale au Tribunal fédéral (cause 6B_788/2015), X._ conclut à la condamnation de A._ à une peine que justice dira pour lésions corporelles graves par négligence et au versement d'une indemnité pour tort moral de 100'000 fr., avec intérêts à 5 % l'an dès le 27 novembre 2007, à la charge de celui-ci. Subsidiairement, elle conclut à l'annulation du jugement de la Cour d'appel du 12 janvier 2015 et au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Elle requiert en outre l'assistance judiciaire.
Le Ministère public du canton de Vaud a également déposé un recours en matière pénale (cause 6B_902/2015). Il conclut à la réforme du jugement du 12 janvier 2015 en ce sens que l'appel de A._ est rejeté et le jugement du tribunal correctionnel du 21 août 2014 confirmé. Subsidiairement, il demande le renvoi de la cause à l'autorité inférieure pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Invitée à déposer des observations, la cour cantonale y a renoncé et s'est référée aux considérants de sa décision. A._ a conclu au rejet des deux recours. X._ s'en est remise à justice quant au sort à réserver au recours du ministère public; ce dernier a conclu à l'admission du recours de X._ en tant qu'il portait sur le sort de l'action pénale. X._ a répliqué aux observations de A._ et confirmé les conclusions de son recours.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Compte tenu de leur connexité, il se justifie de joindre les deux recours, dirigés contre une même décision, afin de statuer en un seul arrêt (<ref-law> et <ref-law>).
2.
2.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des <ref-law>, à l'exclusion des prétentions de droit public fondées sur les dispositions édictées par les cantons ayant fait usage de la possibilité offerte par l'<ref-law> (<ref-ruling> consid. 3.1 p. 88; <ref-ruling> consid. 2.3.3 p. 234; <ref-ruling> consid. 2); tel est le cas du canton de Vaud en vertu de la loi du 16 mai 1961 sur la responsabilité de l'Etat, des communes et de leurs agents (LRECA/VD; RS/VD 170.11).
En vertu de l'<ref-law>, il incombe au recourant d'alléguer les faits qu'il considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir (<ref-ruling> consid. 1.2 p. 539; <ref-ruling> consid. 1 p. 356). Il appartient par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se substituer au Ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en matière que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont réalisées, à moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguïté compte tenu notamment de la nature de l'infraction alléguée (<ref-ruling> consid. 1.1 p. 4 s.).
2.2. En l'occurrence, à titre de prétentions civiles, X._ conclut au versement d'une indemnité pour tort moral à la charge de A._, qu'elle tient pour responsable de ses lésions.
Il ressort du jugement attaqué qu'au moment des faits, A._ était employé de l'hôpital G._ et que c'est en cette qualité qu'il a procédé à l'opération litigieuse. La convention intercantonale du 17 décembre 2008 sur l'hôpital Riviera-Chablais Vaud-Valais (RS/VD 810.94), qui prévoit que cet établissement autonome de droit public assume la responsabilité primaire envers le lésé pour les dommages causés par ses agents, est entrée en vigueur après les faits à l'origine de la plainte; elle n'est dès lors a priori pas applicable. En vertu de l'art. 3 et 6 de l'arrêté du 10 décembre 1997 édictant la liste 1998 des hôpitaux du canton de Vaud admis à pratiquer à la charge de l'assurance obligatoire des soins, l'hôpital G._ était, au moment de l'opération litigieuse, un établissement privé reconnu d'intérêt public. On peut dès lors se demander si A._ n'assumait pas dans cette mesure une tâche de droit public et tombe sous le coup de la LRECA. Quoi qu'il en soit, le recours 6B_788/2015 ne contient aucun élément sur la manière dont la responsabilité du médecin pourrait être directement engagée. Pour se conformer aux exigences de l'<ref-law>, il incombait toutefois à la recourante d'exposer clairement en quoi sa relation avec le docteur A._ reposait sur un rapport de droit privé. Faute de l'avoir fait, son recours est irrecevable.
2.3. Le recours 6B_902/2015 du ministère public est en revanche recevable (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 3 LTF).
3.
Il est admis que les lésions subies par X._ sont graves et qu'il existe un lien de causalité naturelle entre l'opération litigieuse et les lésions. D'après les conclusions de l'expert et ses explications en audience, aucune violation des règles de l'art médical n'a été établie, ce qui n'est plus controversé. Les médecins B._ et C._ ont par conséquent été libérés du chef d'accusation de lésions corporelles graves par négligence.
Un autre manquement a toutefois été reproché à A._. Les juges cantonaux ont considéré que ce dernier avait violé son devoir d'information sur deux points: le médecin n'avait pas suffisamment informé sa patiente sur les risques de l'opération, d'une part, et, d'autre part, sur le fait qu'elle ne serait pas opérée par lui-même. Toutefois, contrairement au tribunal correctionnel, la cour cantonale a retenu un consentement hypothétique de X._, si bien que le prévenu devait finalement être libéré du chef d'accusation de lésions corporelles graves par négligence.
Le ministère public, qui conteste l'acquittement de A._, fait valoir que la cour cantonale a procédé à une appréciation arbitraire des preuves et violé le droit fédéral en admettant l'existence d'un consentement hypothétique. Seul ce point reste dès lors litigieux.
3.1. L'infraction de lésions corporelles par négligence, sanctionnée par l'<ref-law>, suppose la réalisation de trois conditions: une négligence, une atteinte à l'intégrité physique et un lien de causalité naturelle et adéquate entre ces deux éléments. Les interventions médicales réalisent les éléments constitutifs objectifs d'une lésion corporelle en tout cas si elles touchent à une partie du corps (par exemple lors d'une amputation) ou si elles lèsent ou diminuent, de manière non négligeable et au moins temporairement, les aptitudes ou le bien-être physiques du patient. Cela vaut même si ces interventions étaient médicalement indiquées et ont été pratiquées dans les règles de l'art (<ref-ruling> consid. 2 p. 260 s.).
Toute atteinte à l'intégrité corporelle, même causée par une intervention chirurgicale, est ainsi illicite à moins qu'il n'existe un fait justificatif. Dans le domaine médical, la justification de l'atteinte ne peut en principe venir que du consentement du patient, exprès ou que l'on peut présumer (<ref-ruling> consid. 2 p. 260). L'exigence de ce consentement découle ainsi du droit à la liberté personnelle et à l'intégrité corporelle. Il suppose, d'une part, que le patient ait reçu du médecin, en termes clairs, intelligibles et aussi complets que possible, une information sur le diagnostic, la thérapie, le pronostic, les alternatives au traitement proposé, les risques de l'opération, les chances de guérison, éventuellement sur l'évolution spontanée de la maladie et les questions financières, notamment relatives à l'assurance (<ref-ruling> consid. 4.1.2 p. 129). Il faut, d'autre part, que la capacité de discernement du patient lui permette de se déterminer sur la base des informations reçues (<ref-ruling> consid. 4.1 p. 237).
En procédure pénale, il incombe à l'accusation de prouver une violation du devoir d'information du médecin. Le fardeau de la preuve du consentement éclairé du patient, en tant qu'il constitue un fait objectif justificatif, incombe au prévenu, qui y satisfait déjà en rendant vraisemblables ses allégations (arrêt 6B_910/2013 du 20 janvier 2014 consid. 3.3 et les arrêts cités).
En l'absence d'un tel consentement, la jurisprudence reconnaît au médecin la faculté de soulever le moyen du consentement hypothétique du patient. Le praticien doit alors établir que le patient aurait accepté l'opération même s'il avait été dûment informé. Le fardeau de la preuve incombe là aussi au médecin. Le patient doit toutefois collaborer à cette preuve en rendant vraisemblables, ou du moins en alléguant les motifs personnels qui l'auraient incité à refuser l'opération s'il en avait connu les risques. Il ne faut pas se baser sur le modèle abstrait d'un " patient raisonnable ", mais sur la situation personnelle et concrète du patient concerné. Ce n'est que dans l'hypothèse où le patient ne fait pas état de motifs personnels qui l'auraient conduit à refuser l'intervention proposée qu'il convient de considérer objectivement s'il serait compréhensible, pour un patient sensé, de s'opposer à l'opération. Par ailleurs, le consentement hypothétique ne doit en principe pas être admis lorsque le genre et la gravité du risque encouru auraient nécessité un besoin accru d'information, auquel le médecin n'a pas satisfait. Dans un tel cas, il est en effet plausible que le patient, s'il avait reçu une information complète, se serait trouvé dans un réel conflit quant à la décision à prendre et qu'il aurait sollicité un temps de réflexion (<ref-ruling> consid. 4.1.3 p. 130 et les références).
La question d'un éventuel consentement hypothétique du patient relève du droit alors que les circonstances sur lesquelles le juge se fonde sont des éléments de fait (cf. <ref-ruling> consid. 4.3 p. 131 s.).
3.2. Les constatations de fait de la décision entreprise lient le Tribunal fédéral (<ref-law>), sous les réserves découlant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire dans la constatation des faits (sur la notion d'arbitraire, cf. <ref-ruling> consid. 6.1 p. 205). En bref, une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat. Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit en effet être examinée dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction (arrêt 6B_563/2014 du 10 juillet 2015 consid. 1.1 et l'arrêt cité).
4.
En l'espèce, la cour cantonale a estimé que le consentement hypothétique de la patiente devait être admis tant en relation avec les risques de l'opération (consid. 4.1 ci-après) qu'avec la méthode de teaching (consid. 4.2 ci-après).
4.1. Il ressort de l'expertise médicale au dossier que le prévenu a insuffisamment informé sa patiente de l'intégralité des risques liés à l'opération qu'elle allait subir. Il n'a en particulier pas mentionné les risques d'hémorragie, de lésions à l'uretère et à la vessie. La partie plaignante aurait dû être mise au courant du risque non négligeable de ces trois complications, ce d'autant que, comme c'était le cas en l'espèce, il n'est pas toujours possible d'y remédier de façon simple et définitive; l'intéressée présente d'ailleurs des séquelles génito-urinaires probablement irréversibles qui sont, très vraisemblablement, la conséquence de la fistule vésico-vaginale causée lors de l'hystérectomie et des différents traitements effectués ultérieurement pour sa correction. Aux dires de l'expert, une information complète s'imposait d'autant plus en l'occurrence que la "très grande taille" de l'utérus augmentait le risque de survenance de complications. Il en résulte une violation du devoir d'information.
La cour cantonale a néanmoins considéré que, même informée correctement, la partie plaignante aurait accepté l'opération. Il n'y avait en effet pas d'alternative et l'opération devait être effectuée; le médecin n'avait pas exercé la moindre pression sur la patiente pour l'inciter à se faire opérer et la décision d'une intervention chirurgicale était l'aboutissement d'une longue période d'attentisme et d'observation de l'évolution de la santé de la patiente. La partie plaignante admet que, pour ce qui touche à la question de l'alternative envisageable, il est vraisemblable qu'elle aurait opté pour l'intervention préconisée par son gynécologue traitant, en qui elle avait pleine confiance; elle se serait toutefois certainement renseignée plus avant sur les risques et aurait sollicité un temps de réflexion. Quoi qu'il en soit, à aucun moment la partie plaignante ne fait valoir de motifs personnels qui auraient pu en définitive la conduire à refuser l'intervention en cause. Au contraire, il apparaît qu'elle entretenait une relation de confiance avec A._, son médecin traitant de longue date et particulièrement expérimenté, et que l'intervention était la meilleure, si ce n'est l'unique, alternative. L'évolution de la taille de l'utérus -, qui en l'occurrence pesait 1'290 g alors que le poids moyen d'un utérus normal est de 50 g -, les douleurs pelviennes occasionnées et les complications liées au fibrome qui seraient survenues en l'absence d'hystérectomie rendaient cette opération nécessaire, même si l'on ne se trouvait pas dans un cas d'extrême urgence. Dans ces conditions, il n'aurait pas été concevable, pour un "patient raisonnable", de s'opposer à l'opération.
Il s'ensuit que la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en retenant que, eût-elle été dûment informée, la partie plaignante se serait décidée en faveur de l'intervention chirurgicale litigieuse. Reste à examiner si un consentement hypothétique pouvait aussi être retenu à l'égard de la personne du chirurgien opérateur.
4.2. Il est également établi que le prévenu n'a pas renseigné la partie plaignante sur le fait qu'elle ne serait pas opérée par lui-même mais par B._ et C._, dans le cadre d'un teaching. Il n'est pas contesté que le médecin a violé son devoir d'information sous cet angle également: l'expert a en effet indiqué, sans être contredit sur ce point par les parties, que les patients doivent, d'une manière générale, recevoir une information sur le chirurgien qui pratiquera l'intervention. Il importe peu que le médecin ignorait, lors de la consultation du 12 novembre 2007, qui opérerait sa patiente; il ne pouvait exclure qu'un teaching aurait lieu, ce processus étant une pratique de l'hôpital D._ pour former les médecins-assistants. Il devait donc à tout le moins informer l'intéressée de l'éventualité d'un teaching puis la renseigner, le matin de l'opération, sur l'identité du chirurgien en charge de l'intervention.
4.2.1. La cour cantonale a retenu un consentement hypothétique de la partie plaignante, jugeant que celle-ci aurait accepté l'intervention même si elle avait su qu'elle ne serait pas opérée par A._. Les juges cantonaux ont notamment considéré que les déclarations de l'intéressée, qui soutient qu'elle n'aurait pas accepté la méthode de teaching si on lui en avait parlé, ne sont pas pertinentes. Ils font valoir que, même si le médecin lui avait parlé d'un teaching, elle n'aurait pu s'y opposer puisque le prévenu opérait comme salarié d'un établissement hospitalier de droit public cantonal, que selon la pratique de l'hôpital D._ - comme ce serait du reste le cas dans les autres hôpitaux publics -, il était décidé le matin même de l'opération s'il y avait teaching ou non et qui allait opérer, et que la partie plaignante n'avait pas une couverture d'assurance lui permettant de choisir son médecin. Si le prévenu lui avait dit, le matin-même de l'opération, que l'intervention allait être confiée à B._, tout au plus aurait-elle pu tenter d'insister pour être opérée par le prévenu, auquel cas ce dernier aurait très vraisemblablement obtenu son consentement en raison de ce même rapport de confiance qui les liait et du fait que B._ était, aux dires du prévenu, le plus expérimenté des médecins-assistants.
4.2.2. Le raisonnement de la cour cantonale ne peut être suivi, et ce à plus d'un titre. L'argument selon lequel la patiente était couverte par l'assurance-maladie de base, de sorte qu'elle n'avait d'autre choix que d'accepter de se laisser opérer par un médecin-assistant dans le cadre d'un teaching, n'est pas pertinent. A suivre la cour cantonale, un consentement hypothétique devrait ainsi systématiquement être retenu pour les assurés qui n'ont qu'une couverture de base, ce qui n'est pas soutenable. Comme le relève à juste titre le ministère public, cela reviendrait de facto à dénier aux patients bénéficiant uniquement de l'assurance de base le droit de savoir par quel médecin ils vont être opérés et donc de formuler d'éventuels griefs à l'encontre du praticien désigné, voire d'opposer un refus à l'intervention; ce procédé irait à l'encontre des règles fondamentales sur le consentement libre et éclairé, qui consacrent le droit absolu à la liberté personnelle et à l'intégrité corporelle (cf. <ref-ruling> consid. 4.1.1 p. 128). Le consentement éclairé ne saurait en effet avoir une portée différente selon que l'on se trouve dans un établissement de droit public ou de droit privé, ou encore selon la nature du contrat d'assurance conclu par le patient.
La cour cantonale n'a pas non plus tenu compte du fait que la partie plaignante, si elle avait été dûment informée qu'elle allait être opérée par un médecin-assistant, aurait pu insister pour que le prévenu pratique lui-même l'opération, dût-elle prendre à sa charge les frais d'intervention de son propre gynécologue s'ils n'étaient couverts par l'assurance de base. Ou encore, elle pouvait refuser de consentir à l'opération, à défaut de pouvoir choisir son médecin. Quoi qu'il en soit, elle aurait dû pour le moins avoir la possibilité de se déterminer en toute connaissance de cause. A cela s'ajoute que la partie plaignante a allégué des motifs personnels pertinents qui l'auraient incitée à refuser d'être opérée par un autre médecin; elle avait une relation particulière de confiance avec le prévenu, qui la traitait depuis plus de 20 ans à son cabinet privé et qu'elle savait particulièrement expérimenté. D'ailleurs, lors des discussions pré-opératoires, il lui avait laissé entendre qu'il l'opérerait lui-même, ce à quoi elle pouvait légitimement s'attendre compte tenu notamment de l'importance de l'intervention. La partie plaignante a ainsi établi de manière crédible qu'elle n'aurait pas accepté d'être opérée par quelqu'un d'autre que le prévenu.
Au vu de ce qui précède, la cour cantonale a procédé à une appréciation arbitraire des preuves et a violé le droit fédéral en retenant un consentement hypothétique de X._ quant au chirurgien-opérateur.
4.3. Le prévenu n'ayant pu établir le consentement éclairé de sa patiente, il ne peut être libéré du chef d'accusation de lésions corporelles graves par négligence. Le recours du ministère public doit par conséquent être admis et la cause renvoyée à la cour cantonale.
5.
L'issue du litige rend sans objet les conclusions du ministère public relatives aux frais de procédure et de défense en instance d'appel, la cour cantonale devant statuer à nouveau sur ces questions dans sa nouvelle décision (cf. <ref-law>).
6.
Le recours 6B_788/2015 doit être déclaré irrecevable. Le recours 6B_902/2015 est admis. Le jugement attaqué est annulé et la cause est renvoyée à la cour cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Le mémoire de la recourante étant irrecevable, ses conclusions étaient dénuées de chance de succès; l'assistance judiciaire doit donc lui être refusée (<ref-law>). Il se justifie néanmoins de statuer sans frais sur son recours (<ref-law>). L'intimé a droit à une indemnité de dépens, dont le montant tiendra compte du fait qu'il ne s'est déterminé, pour l'essentiel, que sur le fond alors que le recours a été déclaré irrecevable faute de qualité pour recourir (<ref-law>).
Les frais judiciaires relatifs au recours du ministère public sont mis à la charge de l'intimé qui succombe (<ref-law>).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Les causes 6B_788/2015 et 6B_902/2015 sont jointes.
2.
Le recours 6B_788/2015 est irrecevable.
Le recours 6B_902/2015 est admis. Le jugement attaqué est annulé et la cause est renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision.
3.
La demande d'assistance judiciaire de la recourante est rejetée.
4.
Les frais judiciaires, fixés à 2'000 fr., sont mis à la charge de A._.
5.
La recourante versera à l'intimé une indemnité de dépens de 1'000 francs.
6.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 13 mai 2016
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Mabillard


facts:
Sachverhalt:
A.
Mit Verfügung vom 12. Mai 2017 erteilte das Bezirksgericht Arbon dem Sozialversicherungszentrum Thurgau in der gegen A._ angestrengten Betreibung Nr. xxx des Betreibungsamts Arbon definitive Rechtsöffnung für Fr. 4'945.85. Es wies dessen Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege zufolge Aussichtslosigkeit ab und auferlegte ihm eine Verfahrensgebühr von Fr. 200.-- sowie eine Umtriebsentschädigung an den obsiegenden Gesuchsteller von Fr. 160.--.
B.
Die hiergegen erhobene Beschwerde wies das Obergericht des Kantons Thurgau mit Entscheid vom 1. Juni 2017 ab, soweit es darauf eintrat. Für das Beschwerdeverfahren erhob es eine Verfahrensgebühr von Fr. 300.--.
C.
Gegen den obergerichtlichen Entscheid vom 1. Juni 2017 hat A._ am 8. Juli 2017 beim Bundesgericht eine Beschwerde eingereicht. Der Beschwerdeführer wehrt sich sinngemäss gegen die Erteilung der definitiven Rechtsöffnung und die Verweigerung der unentgeltlichen Rechtspflege für das kantonale Verfahren. Ferner ersucht er für das bundesgerichtliche Verfahren um unentgeltliche Rechtspflege.
Das Bundesgericht hat die kantonalen Akten beigezogen, aber keine Vernehmlassungen eingeholt.

considerations:
Erwägungen:
1.
1.1. Angefochten ist ein kantonal letztinstanzlicher Rechtsöffnungsentscheid, mithin eine Zwangsvollstreckungssache (<ref-law>). Da der Streitwert von Fr. 30'000.-- nicht erreicht ist (<ref-law>), ist gegen den angefochtenen Entscheid nur die subsidiäre Verfassungsbeschwerde gegeben (<ref-law>).
1.2. In einer subsidiären Verfassungsbeschwerde kann nur die Rüge der Verletzung verfassungsmässiger Rechte vorgebracht werden (<ref-law>). Diese ist zu begründen (Art. 117 i.V.m. <ref-law>), d.h. anhand der Erwägungen des kantonalen Entscheids ist klar und detailliert darzulegen, welche verfassungsmässigen Rechte inwiefern durch den angefochtenen Entscheid verletzt sein sollen (<ref-ruling> E. 3.1 S. 399).
2.
In tatsächlicher Hinsicht hat die Vorinstanz festgestellt, dass der Beschwerdeführer mit Verfügung vom 4. Dezember 2014 betreffend Ergänzungsleistungen zur IV-Rente zur Rückvergütung von zu Unrecht bezogenen Ergänzungsleistungen in der Höhe von Fr. 7'322.-- verpflichtet wurde. Dieser Entscheid ist unangefochten geblieben und in Rechtskraft erwachsen. Das vom Beschwerdeführer am 18. Februar 2015 gestellte Gesuch um Erlass der Rückforderung lehnte die Ausgleichskasse des Kantons Thurgau (heute Sozialversicherungszentrum Thurgau) am 27. Juli 2015 ab, woran sie mit Einspracheentscheid vom 27. Oktober 2015 festhielt. Die hiergegen eingereichte Beschwerde des Schuldners hiess das Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau mit Urteil vom 30. März 2016 teilweise gut. Es änderte den Einspracheentscheid dahingehend ab, dass dem Schuldner die Rückerstattungspflicht der Ergänzungsleistungen im Betrag von Fr. 2'376.15 erlassen wurde. Für die Restforderung von Fr. 4'945.85 betrieb das Sozialversicherungszentrum Thurgau den Schuldner und verlangte auf dessen Rechtsvorschlag hin die definitive Rechtsöffnung für diesen Betrag.
3.
3.1. Das Rechtsöffnungsverfahren ist ein vollstreckungsrechtliches Verfahren. Der Richter muss als Zwischenschritt in der Betreibung das Vorliegen eines Rechtsöffnungstitels prüfen. Der Rechtsöffnungsrichter entscheidet, ob der Rechtsvorschlag bestehen bleibt oder nicht (<ref-ruling> E. 4.1.1 S. 141).
Liegt ein definitiver Rechtsöffnungstitel - ein vollstreckbares Urteil oder ein vergleichbarer Titel im Sinne von <ref-law> - vor, sind die Möglichkeiten des Schuldners zur Abwehr begrenzt. Beruht die Forderung auf einem vollstreckbaren Entscheid eines schweizerischen Gerichts oder einer schweizerischen Verwaltungsbehörde, so wird die definitive Rechtsöffnung erteilt, wenn nicht der Betriebene durch Urkunden beweist, dass die Schuld seit Erlass des Entscheides getilgt oder gestundet worden ist, oder mit Erfolg die Verjährung anruft (<ref-law>). Mit der materiellen Richtigkeit des Entscheids hat sich das Rechtsöffnungsgericht demgegenüber nicht zu befassen (<ref-ruling> E. 3.1 S. 80 mit Hinweisen).
4.
4.1. Der Beschwerdeführer beanstandet, dass ihm im kantonalen Verfahren keine unentgeltliche Rechtspflege gewährt wurde und macht sinngemäss geltend, dass sein gegen die Erteilung der Rechtsöffnung gerichtetes Rechtsbegehren von den kantonalen Gerichten zu Unrecht als aussichtslos eingeschätzt worden sei. Zur Begründung wiederholt er drei bereits im kantonalen Verfahren vorgetragene Einwände. Erstens sei er im Verfahren betreffend Rückerstattung von Ergänzungsleistungen und im anschliessenden Verfahren betreffend sein Erlassgesuch durch Verweigerung seines Anrechts auf Verteidigung benachteiligt worden. Zweitens beruft er sich darauf, dass eine künftige Pfändung seiner IV-Rente gemäss BVG einer Diskriminierung gegenüber Ergänzungsleistungsbezügern gleichkäme. Drittens behauptet er, das Verwaltungsgericht habe in den Erwägungen seines Urteils betreffend das gestellte Erlassgesuch entschieden, dass er bezogene Ergänzungsleistungen im Umfang von Fr. 4'422.85 und nicht im Umfang von Fr. 4'945.85 zurückzuerstatten habe.
4.2. Gemäss <ref-law> hat jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand. Derselbe Anspruch ergibt sich aus Art. 117 f. ZPO. Als aussichtslos sind nach der Rechtsprechung Prozessbegehren anzusehen, bei denen die Gewinnaussichten beträchtlich geringer sind als die Verlustgefahren und die deshalb kaum als ernsthaft bezeichnet werden können. Dagegen gilt ein Begehren nicht als aussichtslos, wenn sich die Gewinnchancen und die Verlustgefahren ungefähr die Waage halten oder jene nur wenig geringer sind als diese. Massgebend ist, ob eine Partei, die über die nötigen finanziellen Mittel verfügt, sich bei vernünftiger Überlegung zu einem Prozess entscheiden würde; eine Partei soll einen Prozess, den sie auf eigene Rechnung und Gefahr nicht führen würde, nicht deshalb anstrengen können, weil er sie nichts kostet (<ref-ruling> E. 9.1 S. 537 mit Hinweisen).
4.3. Während sich der erste Einwand des Beschwerdeführers auf rechtskräftig entschiedene Verfahren bezieht, auf welche im vorliegenden Rechtsöffnungsverfahren nicht mehr zurückgekommen werden kann, beschlägt der zweite Einwand den allfälligen späteren Verfahrensschritt der Pfändung und kann daher ebenfalls nicht Gegenstand des Rechtsöffnungsverfahrens sein. Soweit der Beschwerdeführer sich daran stört, dass das Obergericht in einem obiter dictum eine Verletzung des Diskriminierungs- und Gleichbehandlungsgebots gleichwohl verneint hat, ist er darauf hinzuweisen, dass blosse Erwägungen, die nicht zu einem Rechtsnachteil führen, nicht anfechtbar sind.
4.4. Was den dritten Einwand anbelangt, ist zu Recht unbestritten, dass die Rückforderungsverfügung der Ausgleichskasse des Kantons Thurgau vom 4. Dezember 2014 über Fr. 7'322.-- einen definitiven Rechtsöffnungstitel im Sinne von <ref-law> darstellt. Diese ist nach den verbindlichen Feststellungen des Obergerichts unangefochten in Rechtskraft erwachsen. Demgegenüber betrifft das Urteil des Verwaltungsgerichts den Erlass der Rückforderung zu Unrecht ausgerichteter Ergänzungsleistungen und damit die gegen die Erteilung der Rechtsöffnung gerichtete Einwendung der Tilgung, die namentlich auch durch Erlass erfolgen kann (DANIEL STAEHELIN, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 2. Aufl. 2010, N. 15 zu <ref-law>; vgl. auch Art. 3 f. ATSV [SR 830.11]). Wie die Vorinstanz bereits zutreffend festgehalten hat, lässt sich dem Dispositiv des Urteils des Verwaltungsgerichts lediglich entnehmen, dass das Verwaltungsgericht dem Beschwerdeführer die Rückforderung der Ergänzungsleistungen im Betrag von Fr. 2'376.15 erlassen hat. Die mit Verfügung vom 4. Dezember 2014 verlangten Fr. 7'322.-- abzüglich die erlassenen Fr. 2'376.15 ergeben den in Betreibung gesetzten und im Rechtsöffnungsgesuch geforderten Betrag von Fr. 4'945.85. Mit anderen Worten hat der Beschwerdegegner den Teilerlass bei Einleitung der Betreibung bereits vollumfänglich berücksichtigt und die Betreibungsforderung entsprechend reduziert.
Der Beschwerdeführer hat in diesem Zusammenhang sinngemäss behauptet, dass die in Betreibung gesetzte Restforderung im Umfang von Fr. 523.-- getilgt worden sei. Dies trifft indes, wie erwähnt, nach dem massgeblichen Dispositiv des verwaltungsgerichtlichen Urteils vom 30. März 2016 gerade nicht zu. Hinzu kommt, dass das Verwaltungsgericht - worauf bereits die Vorinstanzen hingewiesen haben - im Kontext gelesen auch in den Erwägungen nicht gesagt hat, dass der Beschwerdeführer insgesamt lediglich Fr. 4'422.85 (und nicht Fr. 4'945.85) zurückzuerstatten habe. So hat es ausgeführt, dass der Beschwerdeführer per 4. Dezember 2014 über Mittel in Höhe von Fr. 4'422.85 für die (teilweise) Rückzahlung zu viel bezogener Ergänzungsleistungen bis November 2014 verfügt habe, weshalb diesbezüglich keine grosse Härte gegeben sei, und er sich - nach erfolgter Meldung vom 21. November 2014 - in Bezug auf die am 4. Dezember 2014 erhaltenen zu viel ausgerichteten Ergänzungsleistungen für den Monat Dezember 2014 in Höhe von Fr. 523.-- nicht auf den guten Glauben berufen könne. Es ist daher evident, dass der im Dispositiv festgehaltene Erlassbetrag von Fr. 2'376.15 aus einer Subtraktion dieser Summen (Fr. 523.-- und Fr. 4'422.85) von der mit Verfügung vom 4. Dezember 2014 angeordneten Rückerstattungspflicht in Höhe von Fr. 7'322.-- resultiert, hat das Verwaltungsgericht doch dargelegt, dass <ref-law> (SR 830.1) für einen Erlass neben einer grossen Härte kumulativ auch einen gutgläubigen Bezug der Leistungen voraussetzt. Bei dieser Ausgangslage hat das Obergericht <ref-law> nicht verletzt, wenn es das im kantonalen Verfahren gestellte Rechtsbegehren des Beschwerdeführers auf Abweisung des Rechtsöffnungsbegehrens als von Anfang an aussichtslos bezeichnet hat.
5.
Soweit der Beschwerdeführer neben der Verweigerung der unentgeltlichen Rechtspflege für das kantonale Verfahren auch die Bestätigung der Rechtsöffnung durch das Obergericht anficht, ist eine Verletzung verfassungsmässiger Rechte weder dargetan (vgl. vorne E. 1.2) noch ersichtlich (vgl. vorne E. 4.3 und 4.4).
6.
Aus den dargelegten Gründen ist die Beschwerde abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Angesichts der konkreten Umstände werden ausnahmsweise keine Gerichtskosten erhoben (<ref-law>). Damit wird das für das bundesgerichtliche Verfahren gestellte Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege gegenstandslos. Eine Parteientschädigung ist nicht geschuldet, zumal der Beschwerdegegner nicht zur Vernehmlassung eingeladen worden ist.

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Thurgau schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 29. August 2017
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: von Werdt
Der Gerichtsschreiber: Buss