facts:
Faits :
A.
Le 7 avril 2014, la Direction générale des finances publiques françaises (ci-après: l'autorité requérante) a adressé à l'Administration fédérale des contributions (ci-après: l'Administration fédérale) une demande d'assistance administrative en matière fiscale visant A._ et son épouse B._, tous deux résidents français. L'autorité requérante exposait qu'il ressortait du contrôle fiscal dont ces deux personnes faisaient l'objet que A._ était susceptible de détenir indirectement au moins un compte non déclaré en Suisse auprès de la banque C._ (ci-après: la Banque). En conséquence, elle demandait la transmission des relevés de fortune aux 1er janvier 2010, 2011, 2012 et 2013 des comptes dont les intéressés étaient directement ou indirectement titulaires auprès de la Banque, ainsi que les relevés de ces comptes pour la période du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2010, accompagnés d'une copie des formulaires A, dans le but de percevoir de manière complète l'impôt sur le revenu de la période fiscale 2010 et l'impôt sur la fortune des périodes fiscales 2010 à 2013.
L'Administration fédérale est entrée en matière sur la demande et a obtenu de la Banque les documents requis le 9 mai 2014.
B.
Par décision finale du 23 octobre 2014, l'Administration fédérale a accordé l'assistance administrative à la France.
Le 24 novembre 2014, A._et B._ ont recouru contre cette décision auprès du Tribunal administratif fédéral, en demandant son annulation.
Par arrêt du 22 octobre 2015, le Tribunal administratif fédéral a retenu en substance que la demande d'assistance administrative litigieuse était fondée sur des renseignements obtenus par des actes punissables au regard du droit suisse et qu'elle devait de ce fait être déclarée irrecevable en application de l'art. 7 let. c de la loi fédérale sur l'assistance administrative internationale en matière fiscale (RS; LAAF). En conséquence, il a admis le recours et annulé la décision du 23 octobre 2014 de l'Administration fédérale.
C.
L'Administration fédérale forme un recours en matière de droit public au Tribunal fédéral à l'encontre de l'arrêt du 22 octobre 2015. Elle conclut principalement, sous suite de frais, à l'admission du recours et à l'annulation de l'arrêt attaqué. Subsidiairement, elle demande l'annulation de l'arrêt attaqué et le renvoi de la cause au Tribunal administratif fédéral dans le sens des considérants.
Le Tribunal administratif fédéral a renoncé à prendre position. Les intimés ont déposé une réponse et conclu, sous suite de frais et dépens, principalement, à ce que le recours soit déclaré irrecevable, subsidiairement à son rejet et à la confirmation de l'arrêt attaqué. L'Administration fédérale a déposé des observations, sur lesquelles les intimés se sont déterminés. L'Administration fédérale a déposé d'ultimes observations.

considerations:
Considérant en droit :
1.
1.1. L'arrêt attaqué est une décision finale (<ref-law>), rendue dans une cause de droit public (<ref-law>) émanant du Tribunal administratif fédéral (<ref-law>). Seul un recours en matière de droit public est donc envisageable (cf. <ref-law> a contrario).
1.2. Contre les décisions concernant l'assistance administrative en matière fiscale, le recours en matière de droit public n'est recevable que lorsqu'une question juridique de principe se pose ou lorsqu'il s'agit pour d'autres motifs d'un cas particulièrement important au sens de l'<ref-law> (cf. art. 83 let. h et 84a LTF; <ref-ruling> consid. 1.3 p. 410).
L'Administration fédérale soutient que la présente cause soulève deux questions juridiques de principe.
L'une d'elles concerne le point de savoir si la Suisse peut refuser d'entrer en matière sur une demande d'assistance administrative en vertu de l'art. 7 let. c LAAF lorsqu'une enquête a été initiée dans l'Etat requérant à la suite de la découverte d'informations obtenues par des actes punissables au regard du droit suisse, mais que les renseignements qui ont permis le dépôt de la demande d'assistance ont été obtenus légalement. Cette problématique concernerait, selon l'Administration fédérale, un nombre considérable de procédures. Cette question est indubitablement importante et n'a pas encore été tranchée par le Tribunal fédéral. Elle remplit donc les exigences de l'<ref-law>, de sorte qu'il convient d'admettre la recevabilité du recours sans qu'il soit nécessaire de déterminer si l'autre question soulevée par la recourante aurait également justifié une entrée en matière (arrêts 2C_1174/2014 précité consid. 1.2 non publié; 2C_511/2013 du 27 août 2013 consid. 1.3 non publié in <ref-ruling>).
Lorsqu'il entre en matière en raison de l'existence d'une question juridique de principe, le Tribunal fédéral examine l'affaire en application des art. 95 ss et 105 ss LTF dans son ensemble, sans se limiter aux seules questions juridiques de principe qu'elle pose (<ref-ruling> consid. 1.2.2.4 et les références citées; arrêt 2C_289/2015 du 5 avril 2016 consid. 1.2.1 non publié in <ref-ruling> mais in RF 71/2016 p. 710).
1.3. La recourante conclut à titre principal uniquement à l'annulation de l'arrêt attaqué, alors que des conclusions purement cassatoires ne sont en principe pas suffisantes (<ref-law>). On comprend toutefois clairement à la lecture du mémoire qu'elle entend obtenir du Tribunal fédéral la confirmation de sa décision finale du 23 octobre 2014. Il convient dès lors de ne pas se montrer trop formaliste (cf. <ref-ruling> consid. 1.3 p. 317; <ref-ruling> consid. 1.4.1 p. 414 s.; dans le contexte de l'assistance administrative en matière fiscale: arrêt 2C_289/2015 précité consid. 1.4 non publié) et de ne pas déclarer le recours irrecevable pour ce motif.
1.4. Le recours a au surplus été formé en temps utile (<ref-law>) et en la forme prescrite (<ref-law>) par l'Administration fédérale, qui a qualité pour recourir au sens de l'<ref-law> (cf. arrêt 2C_1174/2014 précité consid. 1.3 non publié). Il convient donc d'entrer en matière.
2.
2.1. Le Tribunal fédéral se fonde sur les faits constatés par l'autorité précédente (<ref-law>), à moins que ceux-ci n'aient été établis de façon manifestement inexacte - notion qui correspond à celle d'arbitraire (<ref-ruling> consid. 2 p. 117; <ref-ruling> consid. 1.5 p. 401) - ou en violation du droit au sens de l'<ref-law> (<ref-law>), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (cf. <ref-law>), ce qu'il incombe à la partie qui conteste les faits constatés de démontrer d'une manière circonstanciée, conformément aux exigences de motivation de l'<ref-law> (cf. <ref-ruling> consid. 1.3 p. 41; <ref-ruling> consid. 2.2 p. 232; <ref-ruling> consid. 3 p. 237). Le droit, à ces conditions, de contester les faits appartient tant au recourant qu'à la partie intimée (arrêt 2C_276/2016 du 12 septembre 2016 consid. 2.2).
2.2. Les intimés perdent de vue ces règles lorsqu'ils relèvent, sans invoquer l'arbitraire ou la violation d'un droit au sens de l'<ref-law>, que les faits constatés dans l'arrêt attaqué ne correspondraient pas à ce qu'ils avaient allégué devant l'instance précédente. Ils se limitent en outre à renvoyer à cet égard à leur mémoire de recours et aux pièces produites devant le Tribunal administratif fédéral, ce qui n'est pas conforme à l'<ref-law> (<ref-ruling> consid. 2 p. 116; <ref-ruling> consid. 3.2 p. 399 s.). Il n'y a partant pas lieu de s'écarter des constatations de l'arrêt attaqué.
3.
S'agissant du droit applicable, l'échange de renseignements est réglé à l'art. 28 de la Convention entre la Suisse et la France en vue d'éliminer les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et de prévenir la fraude et l'évasion fiscales (ci-après: CDI CH-FR ou la Convention) dans sa version actuelle, qui résulte de l'art. 7 de l'Avenant à la Convention conclu le 27 août 2009 (RO 2010 5683; ci-après: l'Avenant), ainsi que par le chiffre XI du Protocole additionnel, introduit par l'art. 10 de l'Avenant. La question de savoir si la demande d'assistance litigieuse doit être examinée à la lumière des dispositions du ch. XI du Protocole additionnel modifiées par l'Accord conclu le 25 juin 2014, en vigueur depuis le 30 mars 2016 (RO 2016 1195; cf. arrêt 2C_904/2015 du 8 décembre 2016 consid. 3.1) peut rester indécise, puisque ces modifications concernent des points qui n'ont pas de lien avec les aspects litigieux du cas d'espèce ni d'incidence sur le sort du recours.
Au plan interne, la LAAF est applicable (cf. <ref-law>; <ref-ruling> consid. 1.1 p. 408).
4.
Le litige porte sur le point de savoir si c'est à bon droit que le Tribunal administratif fédéral a jugé que la demande d'assistance administrative visant A._ et son épouse,B._, devait être déclarée irrecevable en application de l'art. 7 let. c LAAF.
4.1. Selon cette disposition, il n'est pas entré en matière lorsque la demande viole le principe de la bonne foi, notamment lorsqu'elle se fonde sur des renseignements obtenus par des actes punissables au regard du droit suisse.
4.2. Dans l'arrêt attaqué, les juges précédents ont retenu que cette disposition visait à empêcher que l'échange de renseignements puisse intervenir en lien avec des contribuables dont le nom avait été obtenu par des actes punissables au regard du droit suisse. En l'occurrence, il était établi que les intimés avaient été identifiés par l'autorité requérante grâce aux données volées à la filiale genevoise de la banque HSBC par Hervé Falciani (ci-après: les données Falciani). Aussi, quand bien même l'autorité requérante avait obtenu des informations concernant le compte bancaire visé par la demande d'assistance administrative grâce à des informations obtenues de manière conforme au droit (en particulier par des commissions rogatoires adressées aux autorités belges et uruguayennes), cette demande d'assistance trouvait son origine dans les données Falciani et devait de ce fait être déclarée irrecevable en application de l'art. 7 let. c LAAF. Au surplus, aucun élément n'indiquait que, sans les données Falciani, l'autorité requérante aurait eu une raison de s'intéresser à la situation fiscale des intimés, et celle-ci n'avait pas non plus déclaré formellement que les données sur lesquelles elle s'était fondée ne provenaient pas d'une source illicite.
4.3. L'Administration fédérale conteste l'interprétation des juges précédents et fait valoir, en substance, que le motif d'irrecevabilité prévu à l'art. 7 let. c LAAF vise les demandes d'assistance administrative qui se fondent sur des renseignements obtenus exclusivement par des actes punissables au regard du droit suisse. L'approche des juges précédents aboutirait à refuser systématiquement l'assistance administrative lorsqu'une demande n'a qu'un lien indirect avec un vol de données et que l'Etat requérant a découvert l'existence d'un compte bancaire non déclaré auprès d'une banque tierce grâce à des mesures d'enquêtes menées légalement. Elle invoque une violation de l'art. 7 let. c LAAF en lien avec l'art. 28 CDI CH-FR.
5.
Avant d'examiner la présente affaire, il faut préciser deux points.
5.1. Sur le plan des faits tout d'abord, la recourante ne conteste pas les constatations des juges précédents, à savoir, d'une part, que l'autorité requérante a obtenu le nom des intimés grâce aux données Falciani et, d'autre part, qu'Hervé Falciani a violé le droit pénal suisse en dérobant à son employeur d'alors, la filiale genevoise de la banque HSBC, des données informatiques contenant le nom de clients. Ces faits lient donc le Tribunal fédéral (<ref-law>). Il est du reste notoire que le Tribunal pénal fédéral a condamné l'intéressé par arrêt du 27 novembre 2015 à une peine privative de liberté de cinq ans pour tentative de service de renseignements économiques aggravé, arrêt devenu définitif faute de recours. Ce fait peut donc être pris d'office en considération, même s'il est postérieur à l'arrêt attaqué (arrêt 2C_226/2015 du 13 décembre 2015 consid. 1.2; BERNARD CORBOZ, in Commentaire romand de la LTF, 2e éd., Berne 2014, n° 13b ad <ref-law>).
5.2. Sur le plan du droit ensuite, la recourante s'en prend uniquement à l'interprétation que les juges précédents ont faite de l'expression " se fonde sur des renseignements obtenus par des actes punissables au regard du droit suisse " figurant à l'art. 7 let. c LAAF. Comme cela ressort du texte de cette disposition, qui mentionne la bonne foi, il s'agit là d'un exemple de comportement contraire au principe de la bonne foi qui a été unilatéralement défini par la Suisse, d'abord dans l'Ordonnance relative à l'assistance administrative d'après les conventions contre les doubles impositions (aOACDI; RO 2010 4017) puis, dès l'entrée en vigueur de la LAAF le 1er février 2013, à l'art. 7 let. c LAAF. Il convient donc, dans un premier temps, de s'interroger sur l'opposabilité de ce motif, tiré du droit interne, à une demande d'assistance administrative régie par convention internationale. Cette question, laissée ouverte dans l'arrêt 2C_893/2015 du 16 février 2017 (cf. <ref-ruling> consid. 8.4 p. 214), doit être tranchée ici.
6.
6.1. Comme le Tribunal fédéral l'a déjà relevé, la LAAF a été conçue et voulue comme une loi d'exécution des conventions contre les doubles impositions et des autres conventions internationales qui prévoient un échange de renseignements en matière fiscale. Elle tend avant tout à fixer la procédure à suivre pour mettre en oeuvre lesdites conventions (cf. sur cette question l'<ref-ruling> consid. 4.1-4.4 p. 142). Les définitions matérielles que cette loi contient n'ont donc de portée que dans la mesure où elles viennent concrétiser les dispositions conventionnelles applicables dans le cas d'espèce (cf. même arrêt consid. 4.4).
6.2. La CDI CH-FR ne contient pas de disposition selon laquelle une demande d'assistance administrative fondée sur des renseignements obtenus par des actes punissables au regard du droit suisse est irrecevable. Cela ne signifie pas pour autant ipso facto que l'art. 7 let. c LAAF ne peut pas être valablement opposé à une demande d'assistance administrative française. Comme déjà indiqué (cf. supra consid. 5.2), cette norme renvoie au principe de la bonne foi. Or, ce faisant, le législateur de la LAAF a fait référence au principe de la bonne foi qui figure notamment à l'art. 31 de la Convention de Vienne du 23 mai 1969 sur le droit des traités (RS 0.111; ci-après: CV; cf. Message concernant l'adoption d'une loi sur l'assistance administrative fiscale du 6 juillet 2011, in FF 2011 5771 5786) et qui s'applique de manière générale dans les relations internationales et partant également dans le domaine de l'assistance administrative internationale en matière fiscale (cf. <ref-ruling> p. 167; 218 consid. 3.3 p. 228). En édictant l'art. 7 let. c LAAF, le législateur n'a donc pas voulu s'écarter du droit international (cf. DINA BETI, La nouvelle loi sur l'assistance administrative internationale en matière fiscale - une vue d'ensemble, in Archives 81 p. 191; FRANCESCO NAEF, L'échange de renseignements fiscaux en cas de données volées à l'aune du droit international, in Archives 85 p. 264 s.), mais au contraire illustrer le principe de droit international public de la bonne foi dans le domaine de l'assistance administrative en matière fiscale en fournissant un exemple de comportement jugé contraire à ce principe et en fixant les conséquences procédurales d'une telle situation, à savoir l'irrecevabilité de la demande. En d'autres termes, l'art. 7 let. c LAAF vise à concrétiser le principe de la bonne foi dans le domaine de l'assistance administrative en lien avec des demandes fondées sur des renseignements obtenus par des actes punissables au regard du droit suisse (cf. XAVIER OBERSON, La mise en oeuvre par la Suisse de l'art. 26 MC OCDE, in IFF Forum für Steuerrecht 2012 p. 17). Cette disposition n'a donc pas de portée propre, si ce n'est dans la mesure où elle oblige la Suisse en tant qu'Etat requis à refuser d'entrer en matière lorsqu'une demande d'assistance est formée de manière contraire à la bonne foi, là où ce principe de droit international général se limiterait à rendre seulement possible un tel refus d'accorder l'assistance administrative (cf. NAEF, op. cit., p. 265).
6.3. Le principe de la bonne foi est d'abord ancré dans la Convention de Vienne sur le droit des traités.
Selon l'art. 26 CV, tout traité doit être exécuté par les parties de bonne foi. Le principe impose ici de la loyauté de la part de l'Etat contractant dans l'exécution de ses obligations. Celui-ci doit partant proscrire tout comportement qui aboutirait à éluder ses engagements internationaux ou à détourner le traité de son sens et de son but (<ref-ruling> consid. 2.1.3 p. 167 et les références; MARK EUGEN VILLIGER, Commentary on the 1969 Vienna Convention on the Law of Treaties, 2009, n° 6 et 7 ad art. 31 CV; JEAN-MARC RIVIER, L'interprétation des conventions de double imposition, in RDAF 2000 II 113 p. 125). L'art. 31 par. 1 CV prévoit, pour sa part, qu'un traité doit être interprété de bonne foi suivant le sens ordinaire à attribuer aux termes du traité dans leur contexte et à la lumière de son objet et de son but. En plus du contexte (cf. art. 31 par. 2 CV), la CV prévoit qu'il sera tenu compte, notamment, de tout accord ultérieur intervenu entre les parties au sujet de l'interprétation du traité ou de l'application de ses dispositions (art. 31 par. 3 let. a CV) et de toute pratique ultérieurement suivie dans l'application du traité par laquelle est établi l'accord des parties à l'égard de l'interprétation du traité (art. 31 par. 3 let. b CV).
En tant que principe général de droit international public, la bonne foi génère aussi des obligations pour un Etat qui prend des engagements de manière unilatérale. La Cour internationale de justice a ainsi jugé que des déclarations unilatérales concernant des situations de droit ou de fait pouvaient générer des obligations juridiques de la part de leur auteur en vertu de la bonne foi: " Tout comme la règle du droit des traités pacta sunt servanda elle-même, le caractère obligatoire d'un engagement international assumé par déclaration unilatérale repose sur la bonne foi. Les Etats intéressés peuvent donc tenir compte des déclarations unilatérales et tabler sur elles; ils sont fondés à exiger que l'obligation ainsi créée soit respectée " (arrêt des Essais nucléaires [Nouvelle-Zélande c. France] du 20 décembre 1974, in Recueil 1974, p. 268 § 46). Un tel engagement n'est pas soumis au respect de règles formelles spéciales; ce qui compte est que l'intention de la partie soit clairement reconnaissable (même arrêt, eo loco, in op. cit., p. 267 § 45). Sous cette facette, la bonne foi protège donc la confiance légitime qu'un sujet de droit a fait naître chez un autre par ses actes, omissions, déclarations ou comportements (cf. ROBERT KOLB, La bonne foi en droit international public, 2000, p. 143 s., p. 328 et les références de doctrine et p. 329 ss).
6.4. Dans le domaine de l'assistance administrative en matière fiscale, la Suisse est fondée à attendre de l'Etat requérant qu'il adopte une attitude loyale à son égard, en particulier en lien avec les situations de nature à être couvertes par l'art. 7 let. c LAAF, et qu'il respecte les engagements qu'il a pris sur la façon d'appliquer la CDI concernée. Savoir si tel est le cas ou non est une question qui doit être tranchée dans chaque cas d'espèce. Il n'y pas lieu de faire ici l'inventaire des situations qui pourraient constituer une violation de la bonne foi en lien avec les données dites volées. On se limitera à relever que, suivant l'avis majoritaire des auteurs, n'adopterait pas un comportement conforme à la bonne foi l'Etat requérant qui achèterait des données bancaires qu'il utiliserait ensuite pour former des demandes d'assistance administrative. Une telle démarche reviendrait également à détourner les clauses d'échange de renseignements de leur sens et de leur but (cf. notamment DANIEL HOLENSTEIN, in Kommentar zum Schweizerischen Steuerrecht, Internationales Steuerrecht, 2015, n° 299 ad art. 26 OECD MA; GIOVANNI MOLO, Die neue Trennungslinie bei der Amtshilfe in Steuersachen (...), in Archives 80 p. 152; ANDREA OPEL, Wider die Amtshilfe bei Datenklau: Gestohlene Daten sind gestohlene Daten, in Jusletter du 23 novembre 2015, p. 13 s. par. 26; NAEF, op. cit., p. 283 s., ce dernier auteur raisonnant toutefois avant tout sur la violation de la souveraineté territoriale).
6.5. Dans le contexte franco-suisse, il faut rappeler que l'entrée en vigueur de l'Avenant a été marquée par l'affaire Falciani. A la fin de l'année 2009, la Suisse a en effet suspendu le processus de ratification de l'Avenant, qui avait été conclu le 27 août de la même année, pour signifier à la France qu'elle n'acceptait pas que cette dernière puisse envisager d'utiliser les données qu'elle avait acquises par Hervé Falcianipour luiadresser des demandes d'assistance administrative. Le processus a repris le 17 mars 2010, après que la France s'est engagée en ce sens. L'existence de cet engagement ressort avant tout du communiqué de presse du 12 février 2010 du Département fédéral des finances, dans lequel il est indiqué que, lors d'une rencontre qui a eu lieu entre les deux ministres en charge à l'époque au cours du World Economic Forum de Davos, la France a confirmé à la Suisse " l'assurance qu'aucune des données dérobées à la filiale genevoise de la banque HSBC ne sera[it] utilisée dans le cadre d'une demande d'assistance administrative (consultable à l'adresse https://www.admin.ch/gov/fr/accueil/documentation/communiques.msg-id-31623.html). Lors des débats qui ont alors repris au Conseil des Etats le 17 mars 2010, le Conseiller aux Etats David a relevé que la communication que le Conseil fédéral avait été invité à obtenir de la France selon laquelle elle n'utiliserait pas les données Falciani pour former des demandes d'assistance administrative avait été obtenue (BO CE 2010 274); le Conseiller fédéral Merz a également rappelé que la France avait accepté qu'aucune assistance ne serait accordée sur la base de données volées (BO CE 2010 281). Il n'y a aucune raison de douter de la véracité de ces déclarations et partant de l'existence d'un engagement de la part de la France vis-à-vis de la Suisse en lien avec les données Falciani.
Cet engagement lie la France, conformément au principe général de la bonne foi régissant les relations internationales. Reste à déterminer l'étendue de cet engagement.
6.6. Le critère déterminant se révèle être celui de l'existence d'un lien de causalitéentre, d'une part, les données Falciani et, d'autre part, une demande d'assistance administrative française adressée à la Suisse. Ce lien de causalité peut être direct ou indirect. La Suisse peut en effet raisonnablement et de bonne foi considérer que la France a accepté de ne pas tirer profit des données Falciani non seulement pour obtenir des renseignements provenant directement de ces données (à savoir des renseignements concernant les comptes bancaires ouverts auprès de la banque HSBC en Suisse par les personnes figurant dans ces données), mais également des renseignements provenant indirectement de ces données, à savoir ceux dont la France aurait découvert l'existence à la suite de mesures d'instruction qu'elle aurait menées à partir de leur exploitation. Il faut toutefois, pour que l'on puisse opposer à la France l'art. 7 let. c LAAF en lien avec de tels renseignements, que les investigations menées par les autorités françaises soient postérieures aux données Falciani et aient pour origine lesdites données.
Il découle des considérations qui précèdent que la Suisse est fondée et même doit - la formulation de l'art. 7 let. c LAAF ne laissant pas de marge de manoeuvre à l'autorité, cf. supra consid. 6.2 - refuser d'entrer en matière sur une demande d'assistance administrative française qui a été rendue possible grâce aux données Falciani, que ce soit directement ou indirectement. Cet engagement ne prive naturellement pas la France du droit d'ouvrir des enquêtes fiscales à l'encontre des personnes figurant dans les données Falciani et de procéder aux mesures de reprise fiscale ou de répression de la soustraction fiscale qui en découleraient. Elle rend simplement inopérant le recours à l'art. 28 CDI CH-FR dans ce contexte.
6.7. En l'espèce, il ressort des faits établis dans l'arrêt attaqué et qui lient le Tribunal fédéral que la France a obtenu le nom des intimés grâce aux données Falciani. Il en ressort également quela demande d'assistance administrative litigieuse a été rendue possible grâce à des mesures d'enquête opérées en France à la suite d'une procédure de contrôle fiscal ouverte contre les intimés. Selon l'arrêt attaqué toujours, le compte ouvert auprès de la banque C._ visé par la demande d'assistance a été identifié par les autorités fiscales à la suite de commissions rogatoires adressées aux autorités belges et uruguayennes sur la base des données Falciani (arrêt attaqué p. 7).Il existe donc un lien de causalité entre les données Falciani et les renseignements qui ont fondé la demande d'assistance administrative litigieuse. Cette demande heurte de ce fait la confiance légitime que la Suisse pouvait avoir dans l'engagement de la France de ne pas recourir à l'art. 28 CDI CH-FR sur la base de ces données. C'est en conséquence à juste titre que le Tribunal administratif fédéral a jugé que cette demande devait être déclarée irrecevable en application de l'art. 7 let. c LAAF.
7.
Ce qui précède conduit au rejet du recours et à la confirmation de l'arrêt du 22 octobre 2015 du Tribunal administratif fédéral.
Il n'y a pas lieu de mettre des frais à la charge de la Confédération, dont l'intérêt patrimonial n'est pas en jeu (cf. <ref-law>). Les intimés ont droit à des dépens (cf. <ref-law>).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté. L'arrêt du Tribunal administratif fédéral du 22 octobre 2015 est confirmé.
2.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
3.
La Confédération versera aux intimés une indemnité de 3'500 fr. à titre de dépens.
4.
Le présent arrêt est communiqué à l'Administration fédérale des contributions, au mandataire des intimés et au Tribunal administratif fédéral, Cour I.
Lausanne, le 17 mars 2017
Au nom de la IIe Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Seiler
La Greffière : Vuadens


facts:
Faits :
A.
A.a. Par jugement du 9 avril 2014, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a condamné X._ pour vol d'importance mineure, dommages à la propriété, injure et violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires à une peine pécuniaire de 120 jours-amende, à 30 fr. le jour, ainsi qu'à une amende de 300 fr. avec peine de substitution de 3 jours. Il l'a reconnu débiteur des quatre parties plaignantes de plus de 10'000 fr. au total.
A.b. Par jugement du 11 août 2014, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a réformé ce jugement en ce sens que X._ a été acquitté du chef d'accusation de dommages à la propriété en relation avec l'une des plaintes pénales, jugée tardive. Elle a condamné X._ à une peine pécuniaire de 100 jours-amende, à 10 fr. le jour, et confirmé le jugement du 9 avril 2014 pour le surplus.
A.c. Par arrêt 6B_1140/2014 du 3 mars 2016, le Tribunal fédéral a jugé que la cour cantonale avait violé le droit fédéral en condamnant le recourant pour vol d'importance mineure, alors qu'il n'avait fait que débuter l'exécution de son infraction, cette infraction n'étant pas punissable au stade de la tentative. Le recours de X._ devait être admis en lien avec cette condamnation. La cause était renvoyée à la cour cantonale pour nouvelle décision. Pour le surplus, le recours était rejeté dans la mesure où il est recevable.
B.
Par jugement du 12 avril 2016, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a réformé le jugement du 9 avril 2014 en ce sens que X._ a été reconnu coupable de dommages à la propriété, injure et violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires à une peine pécuniaire de 100 jours amende, à 10 fr. le jour. Il a ainsi été acquitté de l'accusation de vol d'importance mineure et l'amende prononcée par 300 fr. a été supprimée. La Cour d'appel pénale a mis les frais de première instance, arrêtés à 1525 fr., à la charge de X._ et les frais d'appel antérieurs à l'arrêt du Tribunal fédéral du 3 mars 2016, arrêtés à 2130 fr., par trois quarts à la charge de X._, le solde étant laissé à la charge de l'Etat, à l'instar des frais d'appel postérieurs à l'arrêt précité.
C.
X._ forme un recours en matière pénale auprès du Tribunal fédéral contre ce jugement. Il conclut, avec suite de frais et dépens, à sa modification en ce sens que les frais d'appel antérieurs à l'arrêt du 3 mars 2016, arrêtés à 2130 fr., sont mis par deux tiers à sa charge, le solde étant laissé à la charge de l'Etat, et une indemnité par 1863 fr. 50 lui est allouée. Il requiert subsidiairement l'octroi d'une indemnité de 1424 fr. 60, encore plus subsidiairement le renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision sur les frais et sur son indemnisation. Il sollicite le bénéfice de l'assistance judiciaire.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Le recourant conteste plusieurs faits retenus par l'autorité précédente.
Le Tribunal fédéral est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (<ref-law>), à moins qu'elles n'aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, ce qu'il appartient au recourant d'alléguer et d'étayer conformément aux exigences de motivation strictes posées par l'<ref-law> (cf. <ref-ruling> consid. 6.3 p. 375).
Le Tribunal fédéral n'a pas à établir lui-même les faits. Un grief d'arbitraire, par ailleurs non soulevé conformément à l'<ref-law>, dans la constatation des faits ne saurait dès lors être fondé sur la circonstance que le jugement attaqué contiendrait des faits qui n'étaient pas constatés par l'arrêt du Tribunal fédéral ayant annulé le jugement cantonal précédent. Les critiques du recourant, telles que motivées, sont irrecevables.
2.
Le recourant conteste le refus de l'autorité précédente de lui octroyer une indemnité fondée sur l'<ref-law>. Il soutient que le comportement invoqué par cette autorité ne permettait pas ce refus. En outre, l'indemnisation aurait dû suivre le sort des frais d'appel. Ceux-ci auraient par ailleurs dû être mis à sa charge par 2/3 seulement et non 3/4. Le recourant allègue une violation des art. 426 al. 2, 429 al. 1 let. a et 430 al. 1 let. a CPP.
2.1.
2.1.1.
Le sort des frais de procédure de première instance est réglé par les art. 426 et 427 CPP. Aux termes de l'<ref-law>, lorsque la procédure fait l'objet d'une ordonnance de classement ou que le prévenu est acquitté, tout ou partie des frais de procédure peuvent être mis à sa charge s'il a, de manière illicite et fautive, provoqué l'ouverture de la procédure ou rendu plus difficile la conduite de celle-ci.
2.1.2. Les frais survenus en deuxième instance sont répartis conformément à l'<ref-law>. Aux termes de l'art. 428 al. 1 1re phrase CPP, les frais de la procédure de recours sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé. Pour déterminer si une partie succombe ou obtient gain de cause, il faut examiner dans quelle mesure ses conclusions sont admises en deuxième instance (arrêts 6B_136/2016 du 23 janvier 2017 consid. 4.1.2; 6B_1025/2014 du 9 février 2015 consid. 2.4.1 et les arrêts cités). Lorsqu'une partie obtient gain de cause sur un point, succombe sur un autre, le montant des frais à mettre à sa charge dépend de manière déterminante du travail nécessaire à trancher chaque point (arrêts 6B_634/2016 du 30 août 2016 consid. 3.2; 6B_642/2015 du 17 août 2015 consid. 2.1.2). Dans ce cadre, la répartition des frais relève de l'appréciation du juge du fond. Comme celui-ci est le mieux placé pour juger de son caractère approprié, le Tribunal fédéral s'impose une certaine retenue. Il n'intervient que si le juge du fond a excédé le large pouvoir d'appréciation qui lui est accordé sur ce point (arrêts 6B_634/2016 du 30 août 2016 consid. 3.2; 6B_1079/2015 du 29 février 2016 consid. 5.3.1).
Aux termes de l'<ref-law>, lorsqu'une partie qui interjette un recours obtient une décision qui lui est plus favorable, les frais de la procédure peuvent être mis à sa charge si les conditions qui lui ont permis d'obtenir gain de cause n'ont été réalisées que dans la procédure de recours (let. a) ou si la modification de la décision est de peu d'importance (let. b).
2.2.
2.2.1. Selon l'<ref-law>, le prévenu a droit à une indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure s'il est acquitté totalement ou en partie. L'autorité pénale peut réduire ou refuser l'indemnité lorsque le prévenu a provoqué illicitement et fautivement l'ouverture de la procédure ou a rendu plus difficile la conduite de celle-ci (<ref-law>).
La condamnation d'un prévenu acquitté à supporter tout ou partie des frais doit respecter la présomption d'innocence, consacrée par l'<ref-law>. Celle-ci interdit de rendre une décision défavorable au prévenu libéré en laissant entendre que ce dernier serait néanmoins coupable des infractions qui lui étaient reprochées. Une condamnation aux frais n'est ainsi admissible que si le prévenu a provoqué l'ouverture de la procédure pénale dirigée contre lui ou s'il en a entravé le cours. A cet égard, seul un comportement fautif et contraire à une règle juridique, qui soit en relation de causalité avec les frais imputés, entre en ligne de compte (<ref-ruling> consid. 1b p. 334; plus récemment arrêt 6B_1065/2015 du 15 septembre 2016 consid. 2.1).
2.2.2. S'agissant de la question de l'indemnisation du prévenu (<ref-law>) pour la procédure de première instance, celle-ci doit être traitée en relation avec celle des frais (<ref-law>) : si le prévenu supporte les frais en application de l'art. 426 al. 1 ou 2 CPP, une indemnité est en règle générale exclue. La question de l'indemnisation doit être tranchée après la question des frais. Dans cette mesure, la décision sur les frais préjuge de la question de l'indemnisation (cf. arrêts 6B_792/2016 du 18 avril 2017 consid. 3.3; 6B_1065/2015 du 15 septembre 2016 consid. 2.2).
2.2.3. L'<ref-law> règle les prétentions en indemnités et en réparation du tort moral pour la procédure de recours. Le renvoi de l'<ref-law> aux art. 429 à 434 CPP ne signifie pas que les indemnités doivent se déterminer par rapport à l'issue de la procédure de première instance. Au contraire, elles doivent être fixées séparément pour chaque phase de la procédure, indépendamment de la procédure de première instance. Le résultat de la procédure de recours est déterminant (<ref-ruling> consid. 3.2.2 p. 169 s.).
2.3. En l'espèce, l'autorité d'appel a confirmé que l'ensemble des frais de première instance étaient à la charge du recourant. Elle a dit que les frais d'appel antérieurs à l'arrêt du Tribunal fédéral du 3 mars 2016, par 2130 fr., seraient mis par trois quarts à la charge du recourant, le solde étant laissé à la charge de l'Etat, à l'instar des frais d'appel postérieurs à l'arrêt précité.
S'agissant de l'indemnité réclamée par le recourant sur la base de l'<ref-law>, l'autorité précédente n'a pas distingué entre l'indemnité éventuellement due pour la procédure de première instance et celle éventuellement due pour la deuxième instance. Elle a constaté que le recourant s'était rendu dans un magasin avec l'intention d'y dérober de la nourriture. Il avait pris de la marchandise puis l'avait reposée parce qu'il s'était fait surprendre par un vigile. Sans citer aucune disposition légale qui aurait été violée, l'autorité précédente en a déduit que le recourant, en débutant la soustraction et en tentant de prendre la fuite, avait provoqué son interpellation et la dénonciation du commerce lésé, ce qui avait entraîné l'ouverture d'une instruction pénale. Son comportement se trouvait directement à l'origine de l'action pénale ouverte. Une indemnisation, même partielle, au sens de l'<ref-law> devait lui être refusée en application de l'<ref-law>.
2.4. Le recourant ne formule aucun développement quant aux frais de première instance, entièrement laissés à sa charge. Le grief de violation de l'<ref-law> ne peut partant qu'être écarté. Cette solution exclut toute indemnisation pour la procédure de première instance.
2.5. Le recourant réclame que les frais d'appels antérieurs à l'arrêt 6B_1140/2014, par 2130 fr., soient mis à sa charge non par trois quarts, mais par deux tiers. A l'appui de ce moyen, il invoque que les trois complexes de faits (violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires et insultes; vol d'importance mineure; dommages à la propriété) ont soulevé les mêmes difficultés et revêtu une ampleur similaire. Dès lors, les frais d'appel antérieurs à l'arrêt 6B_1140/2014 mis à sa charge devraient être réduits vu l'acquittement prononcé pour le second état de fait, d'un tiers et non d'un quart seulement.
En première instance, le recourant avait été reconnu coupable du fait de cinq comportements distincts de quatre infractions différentes. Il a conclu en appel à son acquittement total. Il n'a obtenu son acquittement que pour l'un des chefs d'accusation de dommages à la propriété et pour l'accusation de vol d'importance mineure. Il restait débiteur des parties plaignantes de l'entier des montants mis à sa charge en première instance. Le recourant ne démontre pas que les infractions dont il a été acquitté, dont le vol d'importance mineure est la moins importante des quatre initialement retenues par l'autorité de première instance, auraient impliqué plus qu'un quart du travail fourni par l'autorité précédente. De la sorte, on ne saurait considérer que cette autorité aurait excédé son large pouvoir d'appréciation en la matière en condamnant le recourant à supporter trois quarts des frais d'appel antérieurs à l'arrêt du 3 mars 2016. Le grief est infondé.
2.6. Reste la question de l'indemnité réclamée en vertu de l'<ref-law> pour la procédure d'appel. Aux termes de cette disposition, applicable par renvoi de l'<ref-law>, le recourant avait théoriquement droit à une indemnité réduite dès lors qu'il avait eu partiellement gain de cause en instance d'appel. L'autorité précédente a nié ce droit, invoquant l'<ref-law>, au vu du comportement du recourant, tel que décrit supra consid 2.3. On ne distingue toutefois pas dans le comportement mentionné ci-dessus de comportement illicite, distinct de celui visé par les art. 139 et 172ter CP sanctionnant le vol d'importance mineure, infraction dont le recourant a été acquitté. Le refus de toute indemnisation du recourant pour la procédure d'appel, tel que motivé, viole les art. 429 al. 1 let. a et 430 al. 1 let. a CPP.
3.
Il résulte de ce qui précède que le recours doit être très partiellement admis, le jugement annulé s'agissant de la question de l'indemnisation fondée sur l'<ref-law> pour la procédure d'appel et la cause renvoyée à l'autorité précédente pour nouvelle décision sur ce point. Pour le surplus, le recours doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.
Au regard de la nature procédurale du vice examiné, il peut être procédé au renvoi sans ordonner préalablement d'échange d'écritures.
Le recourant a requis l'assistance judiciaire. Il peut prétendre à une indemnité de dépens réduite relativement à l'admission partielle de son recours (<ref-law>), ce qui rend sa demande d'assistance judiciaire sans objet dans cette mesure. Le recours était, pour le surplus, dénué de chance de succès, si bien que l'assistance judiciaire doit être refusée (art. 64 al. 1 et 2 LTF). Le recourant supportera des frais réduits en raison de l'issue de la procédure et de sa situation financière (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est partiellement admis dans la mesure où il est recevable. Le jugement attaqué est annulé et la cause est renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision. Pour le surplus, le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
La demande d'assistance judiciaire est rejetée, dans la mesure où elle n'est pas sans objet.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.
4.
Le canton de Vaud versera en mains du conseil du recourant une indemnité de 1000 fr. à titre de dépens pour la procédure devant le Tribunal fédéral.
5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 17 mai 2017
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Cherpillod

region: Federation


facts:
Faits :
A.
Le 3 mai 2006, X._ a subi, à l'Hôpital A._, une opération visant à fermer un foramen ovale perméable (passage entre les deux oreillettes du coeur). A son réveil aux soins intensifs, la patiente a présenté des mouvements anormaux et un CAT-Scan, effectué en urgence, a mis en évidence un oedème cérébral. Malgré des soins, l'état de X._ s'est péjoré et, actuellement, elle continue de souffrir d'un hémisyndrome déficitaire moteur gauche des membres supérieur et inférieur, étant tributaire d'un fauteuil roulant et dépendant de son entourage pour une grande partie des gestes de la vie quotidienne.
Le 19 août 2008, X._ a déposé une plainte pénale contre les docteurs B._, chirurgien cardiaque, et C._, anesthésiste, pour lésions corporelles graves par négligence. Par décision du 3 novembre 2009, cette procédure a été classée, faute de prévention pénale suffisante; X._ n'a pas recouru contre ce prononcé.
B.
A la suite de l'obtention de son dossier médical le 22 juillet 2014 - qui contiendrait des rapports médicaux dont la partie plaignante n'aurait pas eu préalablement connaissance -, celle-ci a demandé, le 20 décembre 2014, la reprise de la procédure pénale intentée en 2008. Cette requête a été rejetée le 14 janvier 2015 par le Ministère public de la République et canton de Genève, au motif que, selon le droit en vigueur à l'époque des faits, ceux-ci étaient prescrits depuis le 3 mai 2013.
C.
Le 11 mai 2015, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève a rejeté le recours intenté par X._ contre cette décision. Cette autorité a également refusé de lui accorder, pour la procédure de recours cantonal, le bénéfice de l'assistance judiciaire.
D.
Par acte du 11 juin 2015, X._ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre cet arrêt, concluant à son annulation, à la reprise de la procédure pénale ouverte en 2008 par le Ministère public et à l'octroi de l'assistance judiciaire pour la procédure cantonale de recours. A titre subsidiaire, elle demande le renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision. Elle sollicite également le bénéfice de l'assistance judiciaire pour la procédure fédérale. Sur réquisition du Tribunal fédéral, la recourante a produit un avis d'impôt 2013 et établi un budget mensuel.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence (<ref-law>) et contrôle librement les conditions de recevabilité des recours qui lui sont soumis (<ref-ruling> consid. 2 p. 59).
1.1. La décision attaquée a été rendue en matière pénale au sens de l'<ref-law>. Elle a un caractère final puisqu'elle confirme la décision de ne pas reprendre l'instruction de la plainte déposée en 2008 (<ref-law>). Elle émane en outre de l'autorité cantonale de dernière instance (<ref-law>) et la recourante a agi en temps utile (<ref-law>).
1.2. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent des prétentions civiles celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des <ref-law>.
Selon la jurisprudence, la recevabilité du recours en matière pénale déposé par la partie plaignante dépend en principe de la prise effective de conclusions civiles dans la procédure pénale (<ref-ruling> consid. 3.3.4 p. 83; <ref-ruling> consid. 1.3.1 p. 247 s.). Toutefois, lorsque le recours est dirigé contre une décision de non-entrée en matière ou de classement de l'action pénale, la partie plaignante n'a pas nécessairement déjà pris des conclusions civiles. Quand bien même la partie plaignante aurait déjà déclaré des conclusions civiles (cf. <ref-law>), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en matière ou prononce un classement n'a pas à statuer sur l'aspect civil (cf. <ref-law>). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se substituer au ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en matière que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont réalisées, à moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguïté compte tenu notamment de la nature de l'infraction alléguée (<ref-ruling> consid. 1.1 p. 4 s.).
En l'espèce, la recourante ne donne aucune indication sur la question de ses prétentions civiles. Il ressort cependant de son mémoire de recours qu'ultérieurement au classement pénal de novembre 2009, mais antérieurement à sa demande de reprise de l'instruction pénale de novembre 2014, elle a ouvert action en dommages et intérêts contre l'Hôpital A._, les docteurs B._ et C._ devant le juge civil. Sans autre explication, elle ne paraît ainsi plus pouvoir faire valoir de conclusions civiles par adhésion dans le cadre de la procédure pénale. Sa qualité pour recourir au sens de l'art. 81 al. let. b ch. 5 LTF paraît ainsi douteuse. Vu l'issue du litige, cette question peut toutefois rester indécise.
2.
Invoquant des violations des art. 70 al. 3 aCP, 97 al. 3 CP et 323 al. 1 CPP, la recourante reproche à l'autorité précédente d'avoir considéré que l'ordonnance de classement rendue le 3 novembre 2009 n'interrompait pas le délai de prescription de l'action pénale et que celle-ci était dès lors acquise depuis le 3 mai 2013. La recourante - qui ne remet pas en cause le calcul de la prescription - soutient que cette décision devrait être considérée comme un jugement d'acquittement, prononcé à partir duquel la prescription ne court plus. Elle se réfère à cet égard à l'<ref-law>, disposition selon laquelle une ordonnance de classement entrée en force équivaut à un acquittement.
2.1. Les faits dénoncés sont intervenus avant l'entrée en vigueur de la loi fédérale du 13 décembre 2002 modifiant la partie générale du Code pénal suisse (1er janvier 2007; RO 2006 3459), respectivement du Code de procédure pénale suisse (1er janvier 2011; RO 2010 1881). La teneur de l'art. 70 al. 3 aCP - alors applicable (RO 2002 2993/2996 en vigueur entre le 1er octobre 2002 et le 31 décembre 2006) - était la même que celle figurant actuellement à l'<ref-law> (<ref-ruling> consid. 1.1 p. 64). Selon ces deux dispositions, la prescription ne court plus si, avant son échéance, un jugement de première instance a été rendu. Sont de tels jugements tant les prononcés de condamnation que ceux d'acquittement (<ref-ruling> consid. 1.5 p. 70 ss, changement de la jurisprudence établie à l'<ref-ruling> consid. 2.1 p. 330 s.).
De plus, depuis le 1er janvier 2011, les effets d'une ordonnance de classement rendue selon l'ancien droit cantonal (en l'occurrence, art. 116 al. 1, 198 al. 1 et 206 de l'ancien code de procédure pénale genevois [aCPP/GE] en vigueur jusqu'au 31 décembre 2010; http://www.lexfind.ch/dtah/71181/3/rsg_e4_20.html) et les conditions de reprise de l'instruction sont réglés par le Code de procédure pénale suisse (<ref-ruling> consid. 2.3 p. 95).
2.2. En l'espèce, il s'agit de déterminer si une ordonnance de classement (<ref-law>) - respectivement de non-entrée en matière (<ref-law>) - interrompt la prescription de l'action pénale en application de l'<ref-law>.
Selon la recourante, tel serait le cas au regard de l'<ref-ruling>. Toutefois, elle se méprend sur la portée de cet arrêt qui ne traite pas expressément de cette question, mais examine les conséquences d'un jugement d'acquittement en matière de prescription. Dans son arrêt 6B_92/2014 du 8 mai 2014, le Tribunal fédéral a de plus retenu l'hypothèse inverse (cf. consid. 2.2), solution qu'il convient de confirmer notamment pour les motifs suivants.
2.2.1. Selon l'<ref-ruling>, un jugement d'acquittement - s'il interrompt la prescription de l'action pénale - n'exclut pas toute demande de révision de celui-ci (cf. <ref-law>). Or, dans la mesure où cette requête est en défaveur de la personne acquittée, elle ne peut intervenir que si la prescription de l'action pénale n'est pas acquise (cf. <ref-law> a contrario; <ref-ruling> consid. 1.5.8 p. 77; arrêt 6B_92/2014 du 8 mai 2014 consid. 2.2; mais aussi <ref-ruling>45 consid. 2.4 p. 150 [demande de révision en faveur du prévenu]).
2.2.2. En matière de classement, ainsi que de non-entrée en matière, ce ne sont pas les <ref-law> qui s'appliquent lors d'une demande tendant au réexamen des circonstances ayant abouti à l'un des deux prononcés susmentionnés, mais l'<ref-law> (<ref-ruling>94 consid. 2.3 p. 198 [par renvoi de l'<ref-law> pour les ordonnances de non-entrée en matière]; arrêt 6B_92/2014 du 8 mai 2014 consid. 2).
Une requête en application de l'<ref-law> tend généralement à démontrer, par le biais de nouveaux faits et/ou moyens de preuve, la culpabilité de la personne au bénéfice de l'ordonnance de classement ou de non-entrée en matière. Dans la mesure où ce type de décision équivaut, de par la loi, à un jugement d'acquittement (cf. <ref-law>) et qu'il peut être remis en cause (cf. <ref-law>), on se trouve dans une situation similaire à celle qui prévaut lors du dépôt d'une demande de révision d'un jugement d'acquittement en défaveur de la personne en cause (cf. consid. 2.2.1 ci-dessus). Il n'y a dès lors aucune raison de se distancer des principes applicables en matière de prescription dans une telle situation. Cette solution vaut d'autant plus que l'<ref-law> permet de reprendre l'instruction à des conditions facilitées par rapport à celles prévalant lors d'une révision (<ref-ruling>94 consid. 2.3 p. 197 s.; <ref-ruling> consid. 2.3 p. 95 s.; arrêt 6B_92/2014 du 8 mai 2014 consid. 3.1). Il se justifie ainsi de limiter dans le temps l'incertitude quant à une possible reprise de la procédure à l'encontre de la personne ayant bénéficié du classement ou de la non-entrée en matière. Il découle de ces considérations que, pour entrer en matière sur une demande de réouverture de l'instruction fondée sur l'<ref-law>, la prescription de l'action pénale de l'infraction dénoncée ne doit pas être acquise.
Il est au demeurant douteux que le Ministère public puisse être considéré, en matière de classement et de non-entrée en matière, comme une autorité de première instance au sens de l'<ref-law>. Tel n'est d'ailleurs pas le cas lorsque l'ordonnance pénale qu'il a prononcée est frappée d'opposition (arrêt 6B_608/2015 du 15 janvier 2016 consid. 1.2.2 destiné à la publication).
2.3. Partant, la Chambre pénale de recours n'a pas violé le droit fédéral en considérant que l'ordonnance de classement rendue le 3 novembre 2009 n'avait pas interrompu la prescription et que celle-ci était dès lors acquise au 3 mai 2013. Ce grief doit donc être rejeté.
2.4. Ces considérations dispensent également le Tribunal fédéral d'examiner les reproches soulevés en lien avec les conditions d'application de l'<ref-law> (cf. p. 14 à 18 du mémoire de recours).
3.
Se référant aux art. 29 al. 3, 5 al. 3, 9 Cst., 3 al. 2 let. a et b, ainsi que 136 al. 1 CPP, la recourante reproche encore à l'autorité précédente d'avoir rejeté sa demande d'assistance judiciaire, faute de chances de succès (sur cette notion, cf. <ref-ruling> consid. 2.2.4 p. 218; arrêt 1B_173/2014 du 17 juillet 2014 consid. 3.1.1 et les références citées).
Eu égard à l'absence de conclusions civiles par adhésion déjà évoquée (cf. supra consid. 1.2 in fine), il ne paraît pas que les conditions de l'<ref-law> aient pu être réalisées. Les autres conditions ne sont de toute façon pas réunies. L'assistance judiciaire doit être refusée lorsque la procédure pénale est vouée à l'échec, en particulier lorsqu'une ordonnance de non-entrée en matière ou de classement doit être rendue (arrêt 1B_173/2014 du 17 juillet 2014 consid. 3.1.1 et les références citées). Tel est notamment le cas quand la prescription de l'action pénale est acquise (ESTHER OMLIN, in Basler Kommentar, Strafprozessordnung, 2e éd. 2014 [ci-après BSK StPO], n° 10 ad <ref-law>; GRÄDEL/HEINIGER, in BSK StPO, n° 15 ad <ref-law>; MOREILLON/PAREIN-REYMOND, CPP, Code procédure pénale, 2013, n° 13 ad <ref-law> et n° 17 ad <ref-law>). Quant à la question de l'interruption de la prescription par une ordonnance de classement, elle a été évoquée par le Tribunal fédéral dans un arrêt antérieur (cf. arrêt 6B_92/2014 du 8 mai 2014 consid. 2.2) au dépôt de la demande de reprise de l'instruction (20 novembre 2014). L'obtention de l'assistance judiciaire pour son action civile n'est ainsi d'aucun secours pour la recourante dans le cadre de la procédure pénale de recours, qui confirme l'acquisition de la prescription.
De plus, contrairement à ce que soutient la recourante, les chances de succès d'un recours ne découlent pas de la longueur de l'arrêt attaqué. Il appartient en effet à l'autorité cantonale, sauf à violer le droit d'être entendue de la recourante, d'appuyer son raisonnement sur les bases légales applicables, la jurisprudence y relative, ainsi que les avis de la doctrine concernant la problématique examinée. De telles chances ne résultent pas non plus des controverses pouvant exister et rappelées par le Tribunal fédéral préalablement à la résolution d'une question juridique (cf. la référence de la recourante à l'<ref-ruling> en p. 24 de son mémoire); il en va de même des possibles critiques d'un de ses prononcés (cf. le commentaire d' ALAIN MACALUSO, in forumpoenale 02/2013 p. 68 ss, cité par la recourante).
Par conséquent, la Chambre pénale de recours pouvait, sans violer le droit fédéral, refuser l'octroi de l'assistance judiciaire pour la procédure de recours cantonal et ce grief doit être rejeté.
4.
Il s'ensuit que le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
La recourante a sollicité l'octroi de l'assistance judiciaire. Vu les considérations précédentes, sa démarche était vouée à l'échec (<ref-law>) et cette requête doit être rejetée. Elle supporte donc les frais judiciaires (<ref-law>), qui seront cependant fixés en tenant compte de sa situation financière. Il n'est pas alloué de dépens (<ref-law>).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
La requête d'assistance judiciaire est rejetée.
3.
Les frais, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge de la recourante.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève.
Lausanne, le 14 mars 2016
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Kropf


considerations:
Erwägungen:
1.
Mit Urteil vom 5. Januar 2017 erteilte das Zivilkreisgericht Basel-Landschaft Ost dem Beschwerdegegner in einer Betreibung auf Grundpfandverwertung gegen die Beschwerdeführerin die provisorische Rechtsöffnung für eine Forderung von Fr. 189'777.45 nebst Zins und für das entsprechende Grundpfandrecht auf der Parzelle uuu des Grundbuches U._.
Am 27. Januar 2017 (Postaufgabe) erhob die Beschwerdeführerin Beschwerde an das Kantonsgericht Basel-Landschaft. Sie ersuchte um aufschiebende Wirkung und unentgeltliche Rechtspflege. Mit Verfügung vom 30. Januar 2017 wies das Kantonsgericht die Gesuche um aufschiebende Wirkung und unentgeltliche Rechtspflege ab. Mit Entscheid vom 3. April 2017 trat das Kantonsgericht auf die Beschwerde nicht ein.
Am 6. Juni 2017 hat die Beschwerdeführerin Beschwerde in Zivilsachen / subsidiäre Verfassungsbeschwerde an das Bundesgericht erhoben.
2.
Angefochten ist ein kantonal letztinstanzlicher Rechtsöffnungsentscheid mit Fr. 30'000.-- übersteigendem Streitwert, womit die Beschwerde in Zivilsachen grundsätzlich gegeben ist (Art. 72 Abs. 2 lit. a, Art. 74 Abs. 1 lit. b, Art. 75, Art. 90 BGG).
Gemäss <ref-law> hat die Beschwerde Anträge zu enthalten und nach <ref-law> ist in der Beschwerdebegründung in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Die Begründung muss sachbezogen sein und sich auf den Streitgegenstand beziehen und beschränken; die beschwerdeführende Partei hat in gezielter Auseinandersetzung mit den für das Ergebnis des angefochtenen Entscheides massgeblichen Erwägungen plausibel aufzuzeigen, welche Rechte bzw. Rechtsnormen die Vorinstanz verletzt haben soll (<ref-ruling> E. 2 S. 88 f.; <ref-ruling> E. 2 S. 116).
3.
Das Kantonsgericht ist auf die Beschwerde mangels genügender Begründung nicht eingetreten. Die Beschwerdeführerin kommentiere die Feststellung des Zivilkreisgerichts nicht, wonach der Beschwerdegegner als Rechtsöffnungstitel den von ihr unterzeichneten Darlehensvertrag vom 12. August 2015 ins Recht gelegt habe, und sie lege nicht dar, dass zu Unrecht das Vorliegen von Einwendungen nach <ref-law> verneint worden sei. Stattdessen führe sie aus, dass der Verkauf der Parzelle vvv durch die Erbengemeinschaft forciert werde, dass dies eine Möglichkeit für den Beschwerdegegner sei, zu seinem Geld zu kommen, die nicht ungenutzt bleiben dürfe, und dass eine Veräusserung der gesamten Parzelle uuu unvernünftig und unnötig sei, da im darauf befindlichen Ökonomiegebäude sämtliche Mitglieder der Erbengemeinschaft leben würden. Das Obergericht hat dazu erwogen, diese Einwände genügten umso weniger, als die Beschwerdeführerin Entsprechendes bereits vor Zivilkreisgericht eingewendet habe und sie im Entscheid vom 5. Januar 2017 darauf hingewiesen worden sei, dass diese Einwände nicht die Schuldanerkennung beträfen, sondern das Verwertungsobjekt, und deshalb im Rechtsöffnungsverfahren nicht zu hören seien.
4.
Vor Bundesgericht setzt sich die Beschwerdeführerin mit diesen Erwägungen nicht auseinander. Stattdessen macht sie einen Formfehler geltend. Es sei insgesamt ein zu hoher Betrag mit zu vielen Betreibungen eingefordert worden. Sie verweist dazu auf Erwägung 3 des angefochtenen Entscheids, verkennt jedoch offenbar deren Gehalt. Das Kantonsgericht hält darin lediglich fest, dass es im erstinstanzlichen Entscheid zu redaktionellen Ungereimtheiten gekommen sei, die in einem Erläuterungs- oder Berichtigungsverfahren zu korrigieren seien. Die - gemäss Zahlungsbefehl - korrekte Betreibungsnummer (yyy), für die der Beschwerdegegner Rechtsöffnung verlangt habe, sei nämlich im Dispositiv des erstinstanzlichen Entscheides nicht erwähnt. In Dispositiv und Erwägungen sei stattdessen die Betreibungsnummer xxx erwähnt und im Rubrum - korrekt - die Betreibungsnummer yyy. Die Beschwerdeführerin macht nicht geltend, dass die Betreibung Nr. yyy nicht sie betreffen würde. Sie begründet nicht, weshalb der Mangel nicht auf die vom Kantonsgericht angeregte Weise korrigiert werden könnte, und sie legt weder nachvollziehbar dar noch belegt sie, inwiefern der in Betreibung gesetzte Betrag zu hoch sein soll.
Die Beschwerde erweist sich damit als offensichtlich unzulässig bzw. sie enthält offensichtlich keine hinreichende Begründung. Darauf ist im vereinfachten Verfahren gemäss Art. 108 Abs. 1 lit. a und b BGG durch das präsidierende Mitglied der Abteilung nicht einzutreten. Mit dem Entscheid in der Sache wird das Gesuch um aufschiebende Wirkung gegenstandslos.
5.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens trägt die Beschwerdeführerin die Gerichtskosten (<ref-law>). Wie die vorstehenden Erwägungen zeigen, war die Beschwerde von Anfang an aussichtslos. Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege ist deshalb abzuweisen (<ref-law>).

rulings:
Demnach erkennt das präsidierende Mitglied:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Das Gesuch um aufschiebende Wirkung wird als gegenstandslos abgeschrieben.
3.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.
4.
Die Gerichtskosten von Fr. 1'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Kantonsgericht Basel-Landschaft, Abteilung Zivilrecht, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 8. Juni 2017
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Escher
Der Gerichtsschreiber: Zingg


facts:
Sachverhalt:
A.
A._ bezog ab 1. Juni 2003 eine ganze Rente der Invalidenversicherung samt einer Zusatzrente für die Ehefrau und zwei, ab... drei Kinderrenten. Als Ergebnis des im Mai 2012 eingeleiteten (zweiten) Revisionsverfahrens mit Observation des Versicherten an dreizehn Tagen im Zeitraum vom 1. November 2012 bis 28. März 2013 hob die IV-Stelle des Kantons Aargau mit Verfügung vom 9. Dezember 2013 die ganze Rente rückwirkend zum 1. November 2012 auf, was das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Entscheid vom 11. November 2014 bestätigte. In Gutheissung der hiegegen erhobenen Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten hob das Bundesgericht mit Urteil 9C_25/2015 vom 1. Mai 2015 dieses Erkenntnis auf und wies die Sache zu neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurück.
B.
Entsprechend der Anordnung im bundesgerichtlichen Rückweisungsentscheid holte das kantonale Versicherungsgericht ein psychiatrisches Gerichtsgutachten ein. Nachdem die Parteien Gelegenheit erhalten hatten, sich zur Expertise vom 9. Dezember 2015 zu äussern, wies es mit Entscheid vom 5. April 2016 die Beschwerde gegen die Verfügung vom 9. Dezember 2013 erneut ab.
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A._, der Entscheid vom 5. April 2016 sei aufzuheben und ihm sei auch nach dem 1. November 2012 eine ganze Invalidenrente auszurichten; eventualiter sei die Sache an die Vorinstanz oder an die IV-Stelle zurückzuweisen, damit diese ein unabhängiges medizinisches Gutachten einhole, welches die Vorgaben von <ref-ruling> respektiert, unter Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege.
Die IV-Stelle ersucht um Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.

considerations:
Erwägungen:
1.
1.1. Mit der vorinstanzlich angefochtenen Verfügung vom 9. Dezember 2013 hob die Beschwerdegegnerin die ganze Rente des Beschwerdeführers auf, wegen Verletzung der Meldepflicht nach <ref-law> rückwirkend zum 1. November 2012. Weiter stellte sie fest, die seither bis 30. Juni 2013 (Sistierung der Rente) zu Unrecht bezogenen Leistungen seien zurückzuerstatten, worüber eine separate Verfügung erlassen werde.
1.2. Das kantonale Versicherungsgericht hat gestützt auf das psychiatrische Gerichtsgutachten vom 9. Dezember 2015, dem Beweiswert zukomme, eine im Sinne von <ref-law> relevante Tatsachenänderung (Wegfall der Diagnose einer posttraumatischen Belastungsstörung) bejaht. Im Rahmen der demzufolge neu vorzunehmenden Invaliditätsbemessung (<ref-ruling> E. 2.3 S. 10 mit Hinweisen) hat es sodann durch Einkommensvergleich (<ref-law> i.V.m. <ref-law>) aufgrund einer Einschränkung der Arbeitsfähigkeit von 30 % in einer angepassten Tätigkeit gemäss Expertise einen Invaliditätsgrad von 30 % ermittelt, was keinen Rentenanspruch (mehr) ergibt (<ref-law>). Schliesslich bestätigte die Vorinstanz die rückwirkende Rentenaufhebung zufolge einer Meldepflichtverletzung.
1.3. Der Beschwerdeführer bestreitet vorab den Beweiswert des Gerichtsgutachtens, das an derart vielen Mängeln leide, dass es eine offensichtlich unrichtige Feststellung des Sachverhalts (nach <ref-law>) wäre, wenn darauf abgestellt würde. Daraus lasse sich nicht nachvollziehbar eine revisionsrechtlich relevante Verbesserung des Gesundheitszustandes entnehmen. Die Expertise entspreche auch nicht einem strukturierten Beweisverfahren gemäss <ref-ruling>. Eine posttraumatische Belastungsstörung (PTBS; ICD-10 F43.1) zähle zu den unklaren Beschwerdebildern, welche unter die mit diesem Urteil geänderte und präzisierte Rechtsprechung gemäss <ref-ruling> fielen.
2.
2.1. Einem ärztlichen Bericht kommt Beweiswert zu, wenn er für die streitigen Belange umfassend ist, auf allseitigen Untersuchungen beruht, auch die geklagten Beschwerden berücksichtigt, in Kenntnis der Vorakten (Anamnese) abgegeben worden ist, in der Beurteilung der medizinischen Zusammenhänge und der medizinischen Situation einleuchtet und wenn die Schlussfolgerungen des Arztes begründet sind (<ref-ruling> E. 5.1 S. 232; vgl. auch <ref-ruling> E. 3b/aa S. 352 f. [Gerichtsgutachten]).
2.2.
2.2.1. Im psychiatrischen Kontext - ausserhalb einer Aktenbegutachtung (vgl. dazu Urteil 9C_196/2014 vom 18. Juni 2014 E. 5.1.1 mit Hinweisen) - im Besonderen bilden die klinische Untersuchung mit Anamneseerhebung, Symptomerfassung und Verhaltensbeobachtung die wichtigste Grundlage gutachtlicher Feststellungen und Schlussfolgerungen (Urteil 8C_86/2015 vom 6. Mai 2015 E. 5.2 mit Hinweisen). Dem Gespräch, d.h. der direkten Auseinandersetzung des oder der Sachverständigen mit der zu begutachtenden Person kommt somit massgebende Bedeutung zu (Urteile 8C_721/2014 vom 27. April 2015 E. 7.3 und I 1094/06 vom 14. November 2007 E. 3.1.1; vgl. auch "Qualitätsleitlinien für psychiatrische Gutachten in der Eidgenössischen Invalidenversicherung" der Schweizerischen Gesellschaft für Psychiatrie und Psychotherapie [SGPP] vom Februar 2012, S. 13). Daraus folgt, dass deren Aussagen (Spontan- und anamnestische Angaben) in der Expertise soweit möglich wortgetreu oder in ihrem tatsächlich gemeinten Sinn wiederzugeben sind, was auch und besonders bei sprachlichen Schwierigkeiten bzw. Verständigungsbarrieren gilt, welche den Beizug einer professionellen Übersetzung erfordern (vgl. dazu <ref-ruling> E. 3.2 S. 261 ff.).
2.2.2. Bestreitet der Explorand oder die Explorandin bei erster Gelegenheit, bestimmte seiner bzw. ihrer im Gutachten wiedergegebene diagnoserelevante Aussagen so oder überhaupt gemacht zu haben, oder macht er oder sie geltend, wichtige Aussagen würden nicht erwähnt, stellt sich ein Beweisproblem (vgl. Urteil I 1094/06 vom 14. November 2007 E. 3.1.2 betreffend die Dauer des Explorationsgesprächs) bzw. die Frage, ob die sachverständige Person damit zu konfrontieren ist. Die Antwort hängt von den Umständen des Einzelfalles ab, insbesondere von der Glaubhaftigkeit der Beanstandungen und deren Bedeutung für die Befundung und Diagnosestellung.
2.3.
2.3.1. Im vorliegenden Fall bemängelte der Beschwerdeführer bereits in seiner Stellungnahme vom 1. Februar 2016 zum Gerichtsgutachten, die Expertise gebe teilweise seine Aussagen falsch wieder. Er habe nicht gesagt, dass er die Szenen seiner schlimmen Erfahrungen im Irak tagsüber nicht mehr sehe; dass er die Überwachung durch den Detektiv als Überwachung durch den Geheimdienst des Irak fehlinterpretiert habe, was er damals habe verkraften können; dass er seit einigen Jahren keine Stimmen mehr höre und auch keine Flashbacks wegen der erlittenen Folterungen mehr habe; dass depressive Verstimmungen bei ihm nie, auch nicht im Jahre 2005, im Vordergrund gestanden hätten; dass die im Bericht des behandelnden Arztes vom 8. Januar 2015 festgehaltenen Beschwerden (hochgradige Niedergeschlagenheit, massive Schuldgefühle, aufgehobenes Selbstvertrauen, Konzentrations- und Gedächtnisstörungen, Passivität, Antriebslosigkeit) bei ihm nicht oft vorhanden gewesen seien (vgl. Gerichtsgutachten S. 7 unten ff.). Im Gegenteil habe er dem Experten gegenüber angegeben, dass er weiterhin tagsüber Szenen seiner schlimmen Erfahrungen im Irak sehe; dass ihn die Überwachung durch den Detektiv retraumatisiert habe, da ihn dies an die schlimme Zeit erinnert habe, als er vom Geheimdienst überwacht worden sei; dass er immer noch Stimmen höre und regelmässig Flashbacks erleide; dass seine Depression seit langer Zeit bestünde, auch medizinisch dokumentiert sei und sehr wohl im Vordergrund stehe; dass die vom behandelnden Arzt festgehaltenen Beschwerden sehr häufig vorhanden seien. Es sei, so der Beschwerdeführer abschliessend, nicht nachvollziehbar, wie der Gutachter seine Aussagen derart ins Gegenteil habe verkehren können. Im Übrigen habe der Dolmetscher, dem beide Darstellungen des Explorationsgesprächs vorgelegt worden seien, seine Aussagen bestätigt. Insbesondere könne sich der Übersetzer nicht daran erinnern, dass er gesagt haben soll, es gehe ihm gut.
2.3.2. Die Vorinstanz hat diese Vorbringen nicht als stichhaltig erachtet mit der Begründung, der Dolmetscher bestätige in seiner Mail vom 26. Januar 2016 einzig, dass "er sich nicht daran erinnern könne, dass der Beschwerdeführer gesagt habe, es gehe ihm gut". Seine weiteren Ausführungen seien persönliche und wertende Eindrücke aus nicht fachärztlicher Sicht, welche daher das Gerichtsgutachten nicht in Frage zu stellen vermöchten. Diese Argumentation lässt unerwähnt, dass der Dolmetscher auch, und zwar gleich zu Beginn die Aussagen des Exploranden bestätigte, dies in Kenntnis der fraglichen Stellen in der Expertise, in welche ihm dessen Rechtsvertreter Einsicht gegeben hatte (E-Mail vom 26. Januar 2016). Es kommt dazu, dass die Vorinstanz dem Umstand keine Rechnung getragen hat, dass die Darstellung des Beschwerdeführers und die diesbezüglichen Ausführungen im Gerichtsgutachten diametral voneinander abweichen. Dabei sind die angeblich tatsachenwidrigen Feststellungen unzweifelhaft von Bedeutung sowohl für den Befund und die Diagnose einer seit ca. 2012 remittierten PTBS, als auch für die Frage nach dem Vorliegen eines Revisionsgrundes nach <ref-law>. Die ursprüngliche Rentenzusprache erfolgte aufgrund der Diagnose eines Mischzustandes von posttraumatischer Belastungsstörung und psychischer Dekompensation vermutlich schizophrener Genese und der dadurch bewirkten Arbeitsunfähigkeit von 100 % (Gutachten Dr. med. B._, FMH für Psychiatrie und Psychotherapie, vom 22. Februar 2005).
2.4. Nach dem Gesagten durfte die Vorinstanz nicht - in antizipierender Beweiswürdigung - auf weitere Abklärungen verzichten. Vielmehr hätte der Dolmetscher befragt, danach allenfalls der Gerichtsgutachter mit den geltend gemachten Einwänden gegen Teile der in der Expertise festgehaltenen Aussagen des Beschwerdeführers konfrontiert und je nachdem eine nochmalige Begutachtung angeordnet werden müssen. Der angefochtene Entscheid beruht somit auf einem unvollständig abgeklärten Sachverhalt, was Bundesrecht verletzt (<ref-law> i.V.m. <ref-law>; <ref-ruling> E. 3.1 in fine S. 373; <ref-ruling> E. 2 S. 25). Die Beschwerde ist im Eventualstandpunkt begründet.
3.
Ausgangsgemäss hat die Beschwerdegegnerin die Gerichtskosten zu tragen (<ref-law>) und dem Beschwerdeführer eine Parteientschädigung zu bezahlen (<ref-law>).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen. Der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 5. April 2016 wird aufgehoben und die Sache zu neuer Entscheidung im Sinne der Erwägungen an dieses zurückgewiesen. Im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.
3.
Die Beschwerdegegnerin hat den Rechtsvertreter des Beschwerdeführers für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 4. August 2016
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Meyer
Der Gerichtsschreiber: Fessler


facts:
Sachverhalt:
A.
B._ und A._ heirateten 2011. Die Ehefrau ist Mutter von C._ (geb. 1996) und D._ (2003). Die Eheleute haben den gemeinsamen Sohn E._ (geb. 28. April 2011). Sie leben seit Oktober 2013 getrennt.
B.
Mit Urteil vom 23. Januar 2015 regelte das Bezirksgericht Brugg die Modalitäten des Getrenntlebens. Unter anderem stellte es Sohn E._ für die Dauer der Trennung unter die Obhut der Ehefrau. Weiter erklärte es den Vater für berechtigt, E._ jeweils am Dienstagmorgen und Donnerstagmorgen von halb sechs bis halb zwölf sowie alternierend an zwei Wochenenden im Monat von Samstagmorgen bis Sonntagabend "zu sich auf Besuch zu nehmen" und jährlich vier Wochen Ferien mit ihm zu verbringen.
Auf Berufung des Ehemanns hin stellte das Obergericht des Kantons Aargau Sohn E._ unter die gemeinsame Obhut der Parteien. Dessen Betreuung legte es wie folgt fest: "Die Beklagte betreut E._ von Sonntagabend, 17:00 Uhr, bis Dienstagmorgen, 05:30 Uhr, sowie von Donnerstagmittag, 13:00 Uhr, bis Samstagmorgen, 10:00 Uhr. Der Kläger betreut E._ von Dienstagmorgen, 05:30 Uhr, bis Donnerstagmittag, 13:00 Uhr. Die Wochenenden zu Ende der geraden Kalenderwochen verbringt E._ beim Kläger, diejenigen zu Ende der ungeraden bei der Beklagten." Ferner gestand das Gericht beiden Parteien zu, je vier Wochen Ferien mit E._ zu verbringen. Das Obergericht verpflichtete den Ehemann, an den Unterhalt von E._ monatliche Beiträge zuzüglich allfälliger Kinderzulagen zu bezahlen, im Einzelnen: Fr. 416.-- vom 1. September bis 31. Dezember 2014, Fr. 500.-- vom 1. Januar 2015 bis zur Zustellung des obergerichtlichen Entscheids sowie danach Fr. 210.--. Für den persönlichen Unterhalt der Ehefrau legte die Vorinstanz folgende monatlich zu bezahlenden Beiträge fest: Fr. 77.-- vom 1. Januar bis 30. April 2015, Fr. 1002.-- vom 1. Mai bis 31. Juli 2015, Fr. 910.-- für August 2015, Fr. 69.-- vom 1. September 2015 bis zur Zustellung des obergerichtlichen Entscheids sowie danach Fr. 635.-- (Urteil vom 17. Dezember 2015).
C.
C.a. A._ reichte am 28. Januar 2016 Beschwerde in Zivilsachen ein mit dem Rechtsbegehren, der angefochtene Entscheid sei hinsichtlich der Obhutsregelung und des Ehegattenunterhalts aufzuheben und es seien ihr Unterhaltsbeiträge zuzusprechen, welche die Alleinzuteilung der Obhut berücksichtigten. Ausserdem seien die Kosten des vorinstanzlichen Verfahrens dem Beschwerdegegner aufzuerlegen; und dieser sei zu verpflichten, ihr (für das vorinstanzliche Verfahren) eine Parteientschädigung zu bezahlen. Eventuell sei die Sache zur neuen Beurteilung an das Obergericht zurückzuweisen.
In prozessualer Hinsicht verlangt die Beschwerdeführerin, ihrem Rechtsmittel sei (hinsichtlich der Obhut und der Betreuung von Sohn E._ sowie der Verpflichtung des Beschwerdegegners auf Leistung von Kindesunterhalt) die aufschiebende Wirkung zuzuerkennen. Ausserdem beantragt sie die unentgeltliche Rechtspflege.
C.b. Der Beschwerdegegner schliesst auf Abweisung des Gesuchs um aufschiebende Wirkung (hinsichtlich Obhut und Verteilung der Betreuungszeiten), soweit darauf einzutreten sei. Zudem ersucht er um unentgeltliche Rechtspflege.
C.c. Das Bundesgericht gab dem Antrag der Beschwerdeführerin, ihrem Rechtsmittel sei die aufschiebende Wirkung zuzuerkennen, statt; der bestehende Zustand sei während des bundesgerichtlichen Verfahrens aufrecht zu erhalten (Verfügung vom 15. Februar 2016). In der Sache holte das Bundesgericht keine Vernehmlassung ein.

considerations:
Erwägungen:
1.
In einer Eheschutzsache (<ref-law>) streiten sich die getrennt lebenden Parteien hauptsächlich darüber, wie die Obhut ihres gemeinsamen Kindes E._ auszugestalten sei (vgl. Art. 176 Abs. 3 in Verbindung mit <ref-law>). Abhängig davon ist auch die Höhe der Unterhaltsverpflichtungen Prozessgegenstand. Insgesamt ist die Streitsache jedoch nicht vermögensrechtlicher Natur; auf den Streitwert des vermögensrechtlichen Aspekts kommt es somit nicht an (Urteile 5A_115/2015 vom 1. September 2015 E. 1 und 5A_46/2015 vom 26. Mai 2015 E. 1). Kantonal letztinstanzliche Entscheide betreffend die Anordnung von Eheschutzmassnahmen sind Endentscheide im Sinne von <ref-law> (<ref-law>; <ref-ruling> E. 4 S. 395). Dagegen steht die Beschwerde in Zivilsachen offen (<ref-law>).
2.
2.1. Eheschutzentscheide gelten als vorsorgliche Massnahmen im Sinne von <ref-law> (<ref-ruling> E. 5.1 und 5.2 S. 396 f.). Mit der Beschwerde kann somit nur die Verletzung verfassungsmässiger Rechte gerügt werden (<ref-ruling> E. 4.1 S. 588).
2.2. Wird die Verletzung des Willkürverbots geltend gemacht, muss die beschwerdeführende Person dartun, inwiefern der angefochtene Entscheid an einem qualifizierten und offensichtlichen Mangel leide (<ref-law>; <ref-ruling> E. 2.2 S. 246). Nach einer allgemeinen Definition liegt Willkür vor, wenn der angefochtene Entscheid offensichtlich unhaltbar ist, weil er in klarem Widerspruch zur tatsächlichen Situation steht, eine Norm oder einen unumstrittenen Rechtsgrundsatz krass verletzt oder in stossender Weise dem Gerechtigkeitsgedanken zuwiderläuft (<ref-ruling> E. 2.1 S. 18).
Bei der Beurteilung der für die Obhutszuteilung massgebenden Kriterien (dazu unten E. 3.3) verfügt das Sachgericht über ein weites Ermessen. Das Bundesgericht greift auf Willkürbeschwerde hin nur ein, wenn seine Vorinstanz grundlos von in Lehre und Rechtsprechung anerkannten Grundsätzen abgewichen ist, wenn sie Gesichtspunkte berücksichtigt hat, die keine Rolle hätten spielen dürfen, wenn sie rechtserhebliche Umstände ausser Acht gelassen hat oder wenn sich der Ermessensentscheid im Ergebnis als offensichtlich unbillig oder ungerecht erweist (zur amtlichen Publikation vorgesehenes Urteil 5A_991/2015 vom 29. September 2016 E. 4.5; <ref-ruling> E. 2.2.1 S. 279; <ref-ruling> E. 2 S. 123). Das weite sachgerichtliche Ermessen bezieht sich zum einen auf die Auswahl und Handhabung der Beurteilungselemente. Die Frage, ob Willkür gegeben ist, ist zum andern auch anhand der Wirkung auf das Kindeswohl zu beurteilen; dieses ist in Obhutsfragen besonders unmittelbar angesprochen. Wenn das Kindeswohl im Ergebnis gefährdet ist, greift das Bundesgericht unabhängig davon ein, ob die Vorinstanz seinen Entscheid anhand einschlägiger Gesichtspunkte getroffen hat, die je für sich allein betrachtet in vertretbarer Weise angewendet worden sind. Zu berücksichtigen gilt zudem, dass eine vorsorglich getroffene Obhutsregelung für eine spätere Anordnung im Rahmen der Scheidungsnebenfolgen präjudizierend wirken kann, wenn die Stabilität der Betreuungsverhältnisse im konkreten Fall eine erhebliche Rolle spielt (vgl. unten E. 3.3.2).
3.
3.1. Das Obergericht sieht eine gemeinsame Obhut der Parteien über Sohn E._ vor. Dazu erwog es, der Umstand, dass einer der Elternteile einer gemeinsamen (resp. alternierenden) Obhut opponiere, genüge für sich allein genommen nicht, um sie von vornherein auszuschliessen. Mutmassliche Probleme bei der Kooperation der Eheleute gehörten zu den Einzelfallumständen, anhand welcher beurteilt werde, ob die geteilte Obhut mit dem Kindeswohl vereinbar sei.
In tatsächlicher Hinsicht sei davon auszugehen, dass die Parteien vor ihrer Trennung im Oktober 2013 E._ ungefähr zu gleichen Teilen betreut hatten und dass sich der Ehemann nach der Trennung immer noch in erheblichem Umfang um den Sohn kümmerte, insbesondere - sich nach den Arbeitszeiten der Ehefrau richtend - die Betreuung frühmorgens sicherstellte. Dies habe erst das erstinstanzliche Urteil (vom 23. Januar 2015) geändert, als die Obhut an die Ehefrau übertragen worden sei. Ab jenem Zeitpunkt habe der Ehemann E._ nicht mehr gegen den Willen der Ehefrau betreuen können. Die Ehefrau sei an einer Betreuung durch den Ehemann, die über die frühmorgendliche hinausgegangen wäre, nicht interessiert gewesen und nicht auf dessen Wunsch eingegangen, einen Betreuungsplan aufzustellen. Gegen die vom Beschwerdegegner beantragte Wiederherstellung der gemeinsamen Obhut spreche nichts. Beide Parteien seien grundsätzlich erziehungsfähig und bereit, E._ in einem ähnlichen Umfang zu betreuen, wie sie es schon während des ehelichen Zusammenlebens getan hätten.
3.2. Die Beschwerdeführerin wendet ein, schon vor der Trennung sei E._ nie gleichmässig von beiden Eltern betreut worden. Nachher habe der Beschwerdegegner seine Betreuungsaufgabe zunächst nicht im vollen eheschutzrichterlich festgelegten Umfang wahrgenommen. Die erste Instanz habe dem Kriterium der stabilen Lebensverhältnisse des Kindes richtigerweise besondere Bedeutung zugemessen und festgestellt, dass das während des Zusammenlebens bestehende Betreuungskonzept nicht mehr gelebt und E._ unter der Woche vollständig durch die Beschwerdeführerin, ihre Tochter C._ und eine Tagesmutter betreut werde. Aus Sicht des Kindeswohls sei wichtig, dass für die Dauer der Trennung eine klare und leicht umsetzbare Aufgabenteilung greife. Die Beschwerdeführerin sei die Hauptbezugsperson von E._. Die alleinige Zuteilung der Obhut an sie biete dem Kind grössere Stabilität als eine gemeinsame Obhut. Die vom erstinstanzlichen Gericht vorgesehene Betreuung am Dienstagmorgen und Donnerstagmorgen gewährleiste (zusammen mit Besuchswochenenden und dem Ferienrecht) einen ausreichenden Kontakt zwischen Vater und Sohn.
3.3. Das Bundesgericht hat sich kürzlich in grundsätzlicher Weise zu den Kriterien geäussert, nach welchen im Einzelfall zu beurteilen ist, ob die alternierende Obhut voraussichtlich dem Kindeswohl entspricht (zur amtlichen Publikation vorgesehene Urteile 5A_904/2015 und 5A_991/2015 vom 29. September 2016, je mit weiterführenden Hinweisen).
3.3.1. Der zivilstandsunabhängige Regelfall der gemeinsamen elterlichen Sorge (<ref-law>) führt auch im Rahmen des Getrenntlebens dazu, dass die Eltern den Aufenthaltsort des Kindes gemeinsam bestimmen (vgl. <ref-law>). Die Bedeutung von "Obhut" beschränkt sich damit auf die "faktische Obhut", das heisst auf die Befugnis zur täglichen Betreuung des Kindes und auf die Ausübung der Rechte und Pflichten im Zusammenhang mit seiner laufenden Pflege und Erziehung (Urteile 5A_904/2015 E. 3.2.2 und 5A_991/2015 E. 4.1). Die gemeinsame elterliche Sorge resp. die darin enthaltene Befugnis, den Aufenthaltsort des Kindes zu bestimmen, ist nicht notwendigerweise mit einer alternierenden Obhut verbunden. Ob dieses Betreuungsmodell möglich und mit dem Wohl des Kindes vereinbar ist, muss eheschutzrichterlich überprüft werden. Beim Kindeswohl handelt es sich um die oberste Maxime des Kindesrechts, gegenüber welcher die Interessen und Wünsche der Eltern in den Hintergrund treten. Eine tatsächliche Vermutung für oder wider die alternierende Obhut existiert nicht. Das Gericht muss gestützt auf die Feststellung der konkreten gegenwärtigen und vergangenen Tatsachen eine Prognose darüber treffen, ob diese Betreuungslösung aller Voraussicht nach dem Wohl des Kindes entspricht (vgl. Urteile 5A_904/2015 E. 3.2.3 erster Abs. und 5A_991/2015 E. 4.2).
3.3.2. Die alternierende Obhut kommt grundsätzlich nur in Frage, wenn beide Eltern erziehungsfähig sind. Weiter ist dieses Betreuungsmodell nur praktisch umsetzbar, wenn die Eltern fähig und bereit sind, in Kinderbelangen laufend miteinander zu kommunizieren und im Hinblick auf die notwendigen organisatorischen Vorkehrungen zu kooperieren. Allein aus dem Umstand, dass ein Elternteil sich einer Regelung mit geteilter Betreuung widersetzt, kann nicht ohne Weiteres geschlossen werden, die nötige Kooperation sei nicht gewährleistet. Unter diesem Aspekt ist von einer alternierenden Obhut nur abzusehen, wenn das Verhältnis unter den Eltern hinsichtlich anderer Kinderbelange von einer Feindseligkeit gezeichnet ist, die annehmen lässt, eine alternierende Obhut würde das Kind dem gravierenden Elternkonflikt in einer Weise aussetzen, die seinen Interessen offensichtlich zuwider läuft. Weiter kommt es auf die geographische Situation an, namentlich die Distanz zwischen den Wohnungen der beiden Eltern. Bedeutsam ist auch die Kindeswohlwirksamkeit der Stabilität, wie sie mit einer Weiterführung der bisherigen Regelung einhergeht. In diesem Sinne ist eine alternierende Obhut umso eher angezeigt, wenn die Eltern das Kind schon vor ihrer Trennung abwechselnd betreut haben. Andere Kriterien sind die Möglichkeit der Eltern, das Kind persönlich zu betreuen, das Alter des Kindes, seine Beziehungen zu (tatsächlichen oder faktischen) Geschwistern und seine Einbettung in das weitere soziale Umfeld. Beachtung verdient auch der Wunsch des Kindes, selbst wenn es bezüglich der Betreuungsregelung (noch) nicht urteilsfähig ist. Gegebenenfalls erfordert der Untersuchungsgrundsatz (<ref-law>), die Aussagen des Kindes mit Hilfe eines Gutachtens oder sonstiger sachverständiger Einschätzung zu interpretieren.
Die Erziehungsfähigkeit beider Eltern ist in jedem Fall notwendige Voraussetzung einer alternierenden Obhut. Die weiteren Beurteilungskriterien hängen oft voneinander ab; ihre jeweilige Bedeutsamkeit richtet sich nach den konkreten Umständen. So spielen das Kriterium der Stabilität und dasjenige der Möglichkeit zur persönlichen Betreuung des Kindes bei Säuglingen und Kleinkindern eine wichtige Rolle. Geht es hingegen um Jugendliche, kommt der Zugehörigkeit zu einem sozialen Umfeld grosse Bedeutung zu. Die Kooperationsfähigkeit der Eltern wiederum verdient besondere Beachtung, wenn das Kind schulpflichtig ist oder die Entfernung zwischen den Wohnorten der Eltern ein Mehr an Organisation erfordert (Urteile 5A_904/2015 E. 3.2.3 zweiter und dritter Abs. und 5A_991/2015 E. 4.3).
3.4.
3.4.1. Nach Auffassung der Beschwerdeführerin ist der angefochtene Entscheid willkürlich, weil es stossend und ungerecht erscheine, wenn E._ aus einem stabilen Lebens- und Betreuungsumfeld herausgerissen und unter die "unstabile Teilobhut" des Beschwerdegegners gestellt würde.
Zur Frage, wie die Parteien die Kindesbetreuung vor der Trennung und während des erstinstanzlichen Verfahrens unter sich aufgeteilt hatten, hat die Vorinstanz die Akten und Einlassungen der Parteien umfassend und schlüssig gewürdigt. Sie beurteilte die Aussage der Ehefrau, sie sei schon vor Zuteilung der alleinigen Obhut gleichsam alleinerziehend gewesen, als nicht glaubhaft. Das Obergericht folgerte, nichts spreche dagegen, dass der Beschwerdegegner die eheschutzrichterlich festgelegten Betreuungszeiten einhalten werde. Die Vorinstanz hielt fest, es sei davon auszugehen, dass die Parteien vor ihrer Trennung im Oktober 2013 E._ ungefähr zu gleichen Teilen betreut hatten und dass sich der Ehemann nach der Trennung immer noch in erheblichem Umfang um den Sohn kümmerte (oben E. 3.1). Diese Feststellungen zeigen, dass der Gesichtspunkt der Weiterführung der für das Kind gewohnten Betreuung für eine alternierende Obhut wie vorinstanzlich angeordnet spricht. Die Beschwerdeführerin hält mit einer Darstellung der Sachlage aus ihrer eigenen Sicht dagegen, ohne zu erklären, weshalb die vorinstanzliche Beweiswürdigung unhaltbar sei. Auf die Rüge, die betreffenden Feststellungen seien offenkundig tatsachenwidrig, mithin willkürlich, kann daher nicht eingetreten werden (oben E. 2.2).
3.4.2. Weiter macht die Beschwerdeführerin geltend, die Kooperation und Kommunikation unter den Eltern sei seit längerem erheblich gestört, weshalb sie auf die Vermittlung eines Erziehungsbeistandes angewiesen seien. Dieses Vorbringen ist hier nicht relevant: Die Beschwerdeführerin verlangt selber, der Ehemann und Vater solle Sohn E._ an zwei Halbtagen betreuen. Im vorinstanzlich stipulierten Betreuungskonzept - mit einer anderen Verteilung der Betreuungsanteile - schafft eine allfällig gestörte Zusammenarbeit der Eltern jedenfalls kein zusätzliches gravierendes Konfliktpotential, welches dem Kindeswohl offensichtlich zuwiderlaufen würde (vgl. oben E. 3.3.2). Willkür ist auch unter diesem Aspekt nicht erkennbar. Im Übrigen scheint die Beschwerdeführerin die Betreuung durch den Vater als Instrument der Fremdbetreuung zu verstehen, wenn sie dessen Obhut (abgesehen von den "Besuchswochenenden" und den Ferien) auf die Zeiten - ab halb sechs Uhr morgens - beschränken möchte, zu denen sie selber arbeitet. Massgebend ist das Kindeswohl, hier in Gestalt einer Betreuungsordnung, welche einer funktionierenden Vater-Kind-Beziehung förderlich ist; dieses Ziel geht den Interessen und Wünschen der Eltern vor (oben E. 3.3.1).
3.4.3. Zusammengefasst zeigt die Beschwerdeführerin nicht auf und ist auch nicht ersichtlich, inwiefern die Vorinstanz bei der Auswahl, Gewichtung und Anwendung der für die Ausgestaltung von Obhut und Betreuung massgeblichen Kriterien willkürlich vorgegangen sein, eine qualifiziert falsche Prognose gestellt oder den erheblichen Sachverhalt aktenwidrig festgestellt haben sollte. Auch bestehen keinerlei Hinweise darauf, dass die vorinstanzlich angeordnete alternierende Betreuung das Kindeswohl im Ergebnis gefährden würde (vgl. oben E. 2.2).
4.
Die Beschwerdeführerin begründet ihren Antrag auf höhere Unterhaltsbeiträge damit, ohne die vom Obergericht vorgesehene zusätzliche Betreuungspflicht sei es dem Beschwerdegegner möglich, ein Arbeitspensum von 80 Prozent (statt von 60 Prozent) zu leisten. Nachdem das angefochtene Urteil hinsichtlich der Fragen der Obhut und der Aufteilung der Betreuung von E._ willkürfrei ist, ergeben sich zum Ehegatten- und Kindesunterhalt keine Weiterungen.
5.
Da es bei den materiellen Anordnungen des Obergerichts bleibt, ist der mitangefochtene Kostenentscheid betreffend das Berufungsverfahren ohne Weiteres zu bestätigen.
6.
Insgesamt ist die Beschwerde abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Die Beschwerdeführerin wird kostenpflichtig (<ref-law>). Ihrem Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege für das bundesgerichtliche Verfahren kann nicht entsprochen werden. Die über weite Strecken appellatorische Beschwerde war von Anfang an aussichtslos (<ref-law>). Bei der Festsetzung der Gerichtskosten wird der finanziellen Lage der Beschwerdeführerin Rechnung getragen (<ref-law>). Dem Beschwerdegegner ist in der Sache kein entschädigungspflichtiger Vertretungsaufwand entstanden (<ref-law>). Im Zusammenhang mit dem Gesuch der Beschwerdeführerin um Zuerkennung der aufschiebenden Wirkung ist ihm die unentgeltliche Rechtsverbeiständung zu bewilligen; der mit seiner Eingabe vom 12. Februar 2016 gestellte Antrag, das Gesuch um aufschiebende Wirkung sei abzuweisen, soweit darauf einzutreten sei, war, wenngleich abzuweisen, so doch nicht von vornherein aussichtslos.

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
2.1. Das Gesuch der Beschwerdeführerin um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.
2.2. Das Gesuch des Beschwerdegegners um unentgeltliche Rechtspflege wird gutgeheissen.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 1'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
4.
Fürsprecher Gino Keller wird als unentgeltlicher Anwalt des Beschwerdegegners bestellt, und es wird ihm aus der Bundesgerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 600.-- ausgerichtet.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Aargau schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 2. November 2016
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: von Werdt
Der Gerichtsschreiber: Traub