facts:
Faits :
A.
Par jugement du 20 juin 2014, le Tribunal régional du Littoral et du Val-de-Travers a condamné A._ à une peine privative de liberté de six mois, avec sursis pendant deux ans, pour trois escroqueries, un abus de confiance et treize instigations à faux dans les titres et obtentions frauduleuses de constatation fausse. Il l'a libéré des autres chefs d'accusation, notamment de ceux liés à la vente de l'activité fiduciaire de D._ Ltd, du droit exclusif de créer des Ltd en Suisse et d'un " call center " à B._ et X._ et a rejeté les conclusions civiles de ce dernier.
B.
Par jugement d'appel du 18 novembre 2015, la Cour pénale du Tribunal cantonal neuchâtelois a rejeté l'appel formé par X._, dans la mesure de sa recevabilité.
S'agissant de la vente de l'activité fiduciaire, du " call center " et du droit exclusif de créer des Ltd en Suisse, elle a retenu, en substance, les faits suivants:
B.a. C._ a créé D._ Ltd en 1997. A._ en a été co-fondateur ou du moins très rapidement administrateur.
B.b. En 2004, C._ et A._ ont décidé de vendre leurs activités commerciales et ils l'ont fait au nom de la société E._ Ltd.
L'activité fiduciaire est vendue, le 22 septembre 2004, à B._.
La société F._ Ltd, visant l'exploitation d'un " call center ", est vendue à B._ et X._, le 12 octobre 2004.
Le même jour, les mêmes acheteurs acquièrent " l'exclusivité de la création des sociétés anglaises avec succursale en Suisse et s'octroient en exclusivité également les services de la société IMP ".
C.
Contre ce dernier jugement, X._ dépose un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral. En substance, il conclut à ce que A._ soit condamné pour escroqueries, faux dans les titres et faux renseignements sur les entreprises commerciales et astreint à lui verser 589'585 fr., avec intérêts à 5 % dès le 1er septembre 2004, à titre de réparation du préjudice économique subi. A titre subsidiaire, il conclut à l'annulation du jugement attaqué et au renvoi de la cause pour nouvelle décision au sens des considérants.

considerations:
Considérant en droit :
1.
1.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. On entend par partie plaignante le lésé qui déclare expressément vouloir participer à la procédure pénale comme demandeur au pénal ou au civil (<ref-law>). Le lésé est celui dont les droits ont été touchés directement par une infraction (<ref-law>). On ne saurait considérer comme lésé celui qui n'est atteint qu'indirectement, par contrecoup ou par ricochet, à l'image du cessionnaire ou des personnes subrogées ex lege ou ex contractu, de l'actionnaire ou de l'ayant droit économique d'une personne morale en cas d'infraction contre celle-ci. Selon l'<ref-law>, il incombe notamment au recourant d'alléguer les faits qu'il considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir (cf. <ref-ruling> consid. 1 p. 356, 249 consid. 1.1 p. 251).
1.2.
1.2.1. Le recourant reproche à la cour cantonale de lui avoir refusé la qualité de partie lésée s'agissant des préventions liées à la vente de l'activité fiduciaire.
Le contrat de vente du 22 septembre 2004 a été signé par E._ Ltd et B._. Seule cette dernière a donc potentiellement été trompée et doit être considérée comme lésée. Le recourant, qui n'a fait que financer en partie l'achat de cette activité fiduciaire, n'est lésé qu'indirectement par la prétendue infraction d'escroquerie. C'est donc à juste titre que la cour cantonale a refusé la qualité de lésé au recourant.
1.2.2. " L'exclusivité de la création des sociétés anglaises avec succursale en Suisse " et " les actions de la société F._ Ltd, ainsi que les installations, machines et décoration du call center " ont été vendues à B._ et au recourant, de sorte que ce dernier est directement touché par les infractions dénoncées. Il a participé à la procédure de dernière instance cantonale (art. 81 al. 1 let. c LTF) et a pris des conclusions civiles en audience d'appel. Le jugement attaqué qui libère l'intimé des préventions liées à la vente de de " l'exclusivité de la création de Ltd " et du " call-center " et qui rejette les conclusions civiles du recourant est de nature à influer sur les prétentions civiles de celui-ci. Le recourant a donc qualité pour recourir.
2.
Le recourant s'en prend à la libération de l'intimé de tout chef d'accusation en relation avec la vente de l'activité fiduciaire.
Comme vu ci-dessus, le recourant qui n'est pas lésé directement par cette vente n'a pas qualité pour recourir. Ses griefs sont irrecevables.
3.
Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir libéré l'intimé de l'accusation d'escroquerie en ce qui concerne l'acquisition du " call center ". Il fait valoir qu'il a été trompé, notamment par le chiffre d'affaires mensuel de 50'000 fr. avancé par le responsable du " call center ".
3.1. Aux termes de l'<ref-law>, se rend coupable d'escroquerie celui qui, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, a astucieusement induit en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais, ou l'a astucieusement confortée dans son erreur et a de la sorte déterminé la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers.
Pour qu'il y ait escroquerie, une simple tromperie ne suffit pas; il faut encore qu'elle soit astucieuse. L'astuce est réalisée lorsque l'auteur recourt à un édifice de mensonges, à des manoeuvres frauduleuses ou à une mise en scène, mais aussi lorsqu'il donne simplement de fausses informations, si leur vérification n'est pas possible, ne l'est que difficilement ou ne peut raisonnablement être exigée, de même que si l'auteur dissuade la dupe de vérifier ou prévoit, en fonction des circonstances, qu'elle renoncera à le faire (<ref-ruling> consid. 5.2 p. 81 s. et les arrêts cités). Tel est notamment le cas si l'auteur conclut un contrat en ayant d'emblée l'intention de ne pas fournir sa prestation alors que son intention n'était pas décelable (<ref-ruling> consid. 2 p. 361 s.), s'il exploite un rapport de confiance préexistant qui dissuade la dupe de vérifier (<ref-ruling> consid. 3a p. 248) ou encore si la dupe, en raison de sa situation personnelle (faiblesse d'esprit, inexpérience, grand âge ou maladie), n'est pas en mesure de procéder à une vérification et que l'auteur exploite cette situation (<ref-ruling> consid. 1a p. 188).
L'astuce n'est pas réalisée si la dupe pouvait se protéger avec un minimum d'attention ou éviter l'erreur avec le minimum de prudence que l'on pouvait attendre d'elle. Il n'est cependant pas nécessaire qu'elle ait fait preuve de la plus grande diligence ou qu'elle ait recouru à toutes les mesures de prudence possibles pour éviter d'être trompée. L'astuce n'est exclue que si la dupe est coresponsable du dommage parce qu'elle n'a pas observé les mesures de prudence élémentaires qui s'imposaient. Une coresponsabilité de la dupe n'exclut l'astuce que dans des cas exceptionnels (<ref-ruling> consid. 5.2 p. 81). Pour apprécier si l'auteur a usé d'astuce et si la dupe a omis de prendre des mesures de prudence élémentaires, il ne suffit pas de se demander comment une personne raisonnable et expérimentée aurait réagi à la tromperie. Il faut, au contraire, prendre en considération la situation particulière de la dupe, telle que l'auteur la connaît et l'exploite, par exemple une faiblesse d'esprit, l'inexpérience ou la sénilité, mais aussi un état de dépendance, d'infériorité ou de détresse faisant que la dupe n'est guère en mesure de se méfier de l'auteur. L'exploitation de semblables situations constitue précisément l'une des caractéristiques de l'astuce (<ref-ruling> consid. 3a p. 21).
Pour que le crime d'escroquerie soit consommé, l'erreur dans laquelle la tromperie astucieuse a mis ou conforté la dupe doit avoir déterminé celle-ci à accomplir un acte préjudiciable à ses intérêts pécuniaires ou à ceux d'un tiers. L'escroquerie ne sera consommée que s'il y a un dommage (arrêt 6B_552/2013 du 9 janvier 2014, consid. 2.3.2; BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, 3e éd., 2010, n° 32, ad <ref-law>).
Sur le plan subjectif, l'escroquerie est une infraction intentionnelle. L'intention doit porter sur tous les éléments constitutifs de l'infraction. L'auteur doit en outre avoir agi dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime, correspondant au dommage de la dupe (<ref-ruling> consid. 5.3 p. 213 s.).
3.2. En l'espèce, le recourant était un professionnel du monde des affaires, avec une expérience comptable et de la banque. Il s'est engagé, sans se renseigner sur la manière dont le prix avait été déterminé et sans avoir reçu de document. C'est en vain qu'il fait valoir que le responsable du " call center " lui avait promis un chiffre d'affaires mensuel de 50'000 francs. En effet, il était parfaitement illusoire de fonder l'achat du centre sur ces seuls espoirs de chiffre d'affaires, alors que le " call center " démarrait (c'était son premier mois d'activité). Le recourant et son associée ont agi de manière légère, sans observer les règles élémentaires de prudence, alors qu'ils étaient des professionnels du monde des affaires. L'astuce doit dès lors être niée. C'est à juste titre que la cour cantonale a renoncé à condamner l'intimé pour escroquerie. Le grief soulevé doit être rejeté.
3.3. Dénonçant un déni de justice, le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas avoir examiné la question de faux renseignements sur des entreprises commerciales (<ref-law>) et de faux dans les titres (<ref-law>).
Selon la jurisprudence, l'autorité qui ne traite pas un grief relevant de sa compétence, motivé de façon suffisante et pertinente pour l'issue du litige commet un déni de justice formel proscrit par l'art. 29 al. 1 Cst. (<ref-ruling> consid. 3.2; <ref-ruling> consid. 2.1 p. 9; <ref-ruling> consid. 2.3 p. 232; <ref-ruling> consid. 3a p. 117).
Dans sa déclaration d'appel, le recourant a conclu à la condamnation de l'intimé à une peine fixée à dire de justice pour escroquerie et faux dans les titres et au paiement à lui-même d'une indemnité non chiffrée. Il n'apparaît pas qu'il aurait mis en cause la libération de l'intimé du chef d'accusation de faux renseignements sur les entreprises commerciales. Le jugement attaqué ne mentionne aucune contestation à l'égard de l'infraction précitée. Le recourant n'établit pas que cela aurait été le cas. On ne perçoit ainsi aucun déni de justice. Pour ce qui a trait au prétendu faux dans les titres, indépendamment des conclusions prises dans le cadre de l'appel, la cour d'appel a évoqué l'absence de remise de document (cf. jugement attaqué, p. 13). On ne saurait ainsi retenir une analyse déficiente quant à un faux dans les titres. A défaut d'explication supplémentaire du recourant, son grief, insuffisamment motivé, est irrecevable.
4.
Le recourant fait grief à la cour cantonale d'avoir libéré l'intimé de toute infraction s'agissant de la vente de " l'exclusivité de la création des sociétés anglaises avec succursale en Suisse ".
Là aussi, le recourant a fait preuve d'une grande légèreté. Il était en effet tout à fait irréaliste de pouvoir acheter " un droit exclusif de faire des Ltd en Suisse ", alors que cette activité n'était soumise à aucun monopole de droit ou de fait. Il suffisait au recourant et à son associée de se renseigner auprès de n'importe quel avocat. Toute astuce doit ainsi être niée. La cour cantonale a renoncé à condamner l'intimé pour escroquerie à juste titre. Le grief soulevé doit être rejeté.
5.
Le recourant se plaint que ses conclusions civiles, qui s'élèvent à 589'985 fr., aient été rejetées.
La cour cantonale a considéré que les conclusions du recourant étaient d'une recevabilité plus que discutable, dès lors que le montant du dommage allégué - qui avait varié de manière sensible en cours de procédure - ne faisait l'objet d'aucun développement. Dans son mémoire de recours au Tribunal fédéral, le recourant ne critique pas la motivation cantonale; il se borne à réclamer l'allocation d'un montant de 589'985 fr., sans expliquer comment il arrive à ce montant. Insuffisamment motivé (<ref-law>), le grief soulevé est irrecevable.
6.
Le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable.
Le recourant qui succombe devra supporter les frais judiciaires (<ref-law>).
Il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnité à l'intimé qui n'a pas déposé de mémoire dans la procédure devant le Tribunal fédéral.

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 4'000 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour pénale du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel.
Lausanne, le 21 novembre 2016
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Kistler Vianin


facts:
Nach Einsicht
in die Beschwerde vom 16. September 2016 (Eingang bei der Schweizerischen Post) gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 30. Juni 2016 betreffend Nichteintreten auf die Neuanmeldung vom 7. November 2015,

considerations:
in Erwägung,
dass die im Kosovo aufgegebene Beschwerde schon deshalb offensichtlich unzulässig ist, weil sie der Schweizerischen Post verspätet, d.h. erst nach Ablauf der 30-tägigen Rechtsmittelfrist (Art. 100 Abs. 1 und 44-48 BGG) übergeben wurde,
dass ein Rechtsmittel gemäss Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG unter anderem die Begehren und deren Begründung zu enthalten hat, wobei in der Begründung in gedrängter Form darzulegen ist, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt,
dass dabei konkret auf die für das Ergebnis des angefochtenen Entscheids massgeblichen Erwägungen der Vorinstanz einzugehen und im Einzelnen zu zeigen ist, welche Vorschriften und weshalb sie vom kantonalen Gericht verletzt worden sind (<ref-ruling> E. 3.3 S. 60 und 133 IV 286 E. 1.4 S. 287),
dass die Beschwerde vom 16. September 2016 diesen inhaltlichen Mindestanforderungen offensichtlich nicht genügt, da sie keinen rechtsgenüglichen Antrag enthält und den Ausführungen nichts entnommen werden kann, was darauf hindeuten würde, die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung sei im Sinne von <ref-law> - soweit überhaupt beanstandet - unzutreffend (unhaltbar, willkürlich; <ref-ruling> E. 7.3.1 S. 39; <ref-ruling> E. 8.1 S. 153) oder die darauf beruhenden Erwägungen rechtsfehlerhaft (vgl. <ref-law>),
dass dies insbesondere der Fall ist in Bezug auf die vorinstanzlichen Feststellungen, wonach mit Blick auf den Bericht des behandelnden Psychiaters Dr. med. B._ vom 18. November 2015 lediglich eine andere Beurteilung des gleichen Sachverhalts vorliege, ferner den Angaben des Dr. med. C._ vom 28. Januar 2016 keine neuen medizinischen Aspekte abzugewinnen seien, zumal diese einzig auf den subjektiven Angaben des Versicherten gründeten und weder eine klinische noch bildmorphologische Erläuterung fänden,
dass sich der Versicherte demgegenüber darauf beschränkt, seine eigene Sichtweise darzustellen und appellatorische Kritik am vorinstanzlichen Entscheid zu üben, was nicht genügt (vgl. <ref-ruling> E. 2.3 S. 266 f.),
dass deshalb im vereinfachten Verfahren nach Art. 108 Abs. 1 lit. a und b und Abs. 2 BGG auf die Beschwerde nicht einzutreten ist,
dass mangels einer gültigen Beschwerde die unentgeltliche Rechtspflege (<ref-law>) ausscheidet, indessen in Anwendung von <ref-law> umständehalber auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird,

rulings:
erkennt der Einzelrichter:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 4. Oktober 2016
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Einzelrichter: Meyer
Der Gerichtsschreiber: Grünenfelder

region: Federation


facts:
Sachverhalt:
A.
Die Z._ AG war der Ausgleichskasse des Kantons Zürich (nachfolgend: Ausgleichskasse) als beitragspflichtige Arbeitgeberin angeschlossen. Y._ war als Präsident und (seit Dezember 2001) einziges Mitglied des Verwaltungsrates, X._ (seit 4. August 2008) als Zeichnungsberechtigter mit Einzelprokura im Handelsregister eingetragen. Über die Gesellschaft wurde am 18. April 2013 der Konkurs eröffnet; am 11. Juni 2013 wurde das Verfahren mangels Aktiven eingestellt. Mit Verfügung vom 3. Juli 2014 verpflichtete die Ausgleichskasse X._ in solidarischer Haftung mit Y._ zur Bezahlung von Schadenersatz für entgangene Sozialversicherungsbeiträge in der Höhe von Fr. 53'454.10. Daran hielt sie mit Einspracheentscheid vom 19. März 2015 fest.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde hiess das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich (nach Beiladung von Y._) mit Entscheid vom 10. November 2016 insofern gut, als es die Schadenersatzpflicht des X._ auf Fr. 40'302.75 reduzierte.
C.
X._ lässt mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragen, der Entscheid vom 10. November 2016, der Einspracheentscheid vom 19. März 2015 und die Verfügung vom 3. Juli 2014 seien aufzuheben, eventuell sei die Sache zur weiteren Sachverhaltsabklärung an das kantonale Gericht zurückzuweisen.

considerations:
Erwägungen:
1.
1.1. Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann u.a. die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (<ref-law>), die Feststellung des Sachverhalts nur, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von <ref-law> beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (<ref-law>). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (<ref-law>). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95 beruht (<ref-law>).
1.2. Eine Sachverhaltsfeststellung ist nicht schon dann offensichtlich unrichtig, wenn sich Zweifel anmelden, sondern erst, wenn sie eindeutig und augenfällig unzutreffend ist (<ref-ruling> E. 3.1 S. 44). Eine offensichtlich unrichtige Sachverhaltsfeststellung weist damit die Tragweite von Willkür auf (<ref-ruling> E. 8.1 S. 153; Botschaft des Bundesrates vom 28. Februar 2001 zur Totalrevision der Bundesrechtspflege, BBl 2001 S. 4338; MARKUS SCHOTT, Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 2. Aufl. 2011, N. 9 f. zu <ref-law>). Es liegt noch keine offensichtliche Unrichtigkeit vor, nur weil eine andere Lösung ebenfalls in Betracht fällt, selbst wenn diese als die plausiblere erschiene (Urteil 9C_570/2007 vom 5. März 2008 E. 4.2). Eine Sachverhaltsfeststellung ist etwa dann offensichtlich unrichtig, wenn das kantonale Gericht den Sinn und die Tragweite eines Beweismittels offensichtlich falsch eingeschätzt, ohne sachlichen Grund ein wichtiges und für den Ausgang des Verfahrens entscheidendes Beweismittel nicht beachtet oder aus den abgenommenen Beweisen unhaltbare Schlüsse gezogen hat (<ref-ruling> E. 2.1 S. 9; Urteil 9C_275/2016 vom 19. August 2016 E. 1.2 mit Hinweisen).
2.
Nach <ref-law>, welcher sinngemäss auch im Bereich der Invalidenversicherung (<ref-law>), der Erwerbsersatzordnung (<ref-law>, SR 834.1), der Arbeitslosenversicherung (<ref-law>, SR 837.0) und der Familienzulagen (Art. 25 lit. c des Bundesgesetzes vom 24. März 2006 über die Familienzulagen [Familienzulagengesetz, FamZG; SR 836.2]) Anwendung findet, hat ein Arbeitgeber, der durch absichtliche oder grobfahrlässige Missachtung von Vorschriften einen Schaden verschuldet, diesen der Ausgleichskasse zu ersetzen. Ist der Arbeitgeber eine juristische Person, so können subsidiär gegebenenfalls die verantwortlichen Organe in Anspruch genommen werden. Mehrere nach <ref-law> Schadenersatzpflichtige haften solidarisch (<ref-law>; <ref-ruling> E. 3.1 S. 308 f.).
3.
Das kantonale Gericht hat den Schaden für die entgangenen, von der Z._ AG für die Zeit vom 1. November 2012 bis zum 30. April 2013 geschuldeten Sozialversicherungsbeiträge (samt Verwaltungskosten, Verzugszinsen sowie Mahn- und Betreibungskosten) auf Fr. 53'454.10 festgelegt. Weiter hat es eine Verletzung der Beitragszahlungspflicht (<ref-law>; <ref-law> [SR 831.101]) durch die Arbeitgeberin und damit eine Widerrechtlichkeit bejaht. Dem Beschwerdeführer hat es eine Stellung als faktisches Organ der Arbeitgeberin zugeschrieben und sein Verhalten ebenfalls als widerrechtlich erachtet. Sodann hat es die Freistellung des Beschwerdeführers ab 8. April 2013 berücksichtigt und ein Verschulden (in Form eventualvorsätzlichen Handelns) nur soweit bejaht, als es um die Beitragspflicht bis Ende Februar 2013 geht. Schliesslich hat es einen (adäquaten) Kausalzusammenhang zwischen dem Schaden und der Widerrechtlichkeit angenommen. Folglich hat es die Schadenersatzpflicht des Beschwerdeführers auf Fr. 40'302.75 herabgesetzt.
Der Beschwerdeführer bestreitet einerseits seine Stellung als faktisches Organ der Arbeitgeberin und anderseits den adäquaten Kausalzusammenhang zwischen seinem Verhalten und dem Schaden.
4.
4.1. Bei einer Aktiengesellschaft sind alle Mitglieder des Verwaltungsrates unabhängig davon, welche Aufgaben sie tatsächlich erfüllen, Organ im formellen Sinn. Anderen Personen kommt faktische Organstellung zu, wenn sie tatsächlich die Funktion von Organen erfüllen, indem sie diesen vorbehaltene Entscheide treffen oder die eigentliche Geschäftsführung besorgen und so die Willensbildung der Gesellschaft massgebend mitbestimmen. Dabei reicht die Schadenersatzpflicht grundsätzlich nur soweit, als die betreffende Person in Bezug auf die nichtbezahlten Beiträge disponieren und Zahlungen an die Ausgleichskasse veranlassen konnte (SVR 2015 AHV Nr. 8 S. 27, 9C_920/2014 E. 2.2.1; 2012 AHV Nr. 4 S. 14, 9C_317/2011 E. 4.1.1).
4.2. Ob einer Person Organstellung im dargelegten Sinne zukommt, ist eine Tatfrage (vgl. E. 1), soweit es um die Würdigung konkreter Umstände geht (SVR 2012 BVG Nr. 11 S. 44; Urteil 9C_535/2008 vom 3. Dezember 2008 E. 2).
4.3. Die Vorinstanz hat festgestellt, der Aufgabenbereich und die Kompetenzen des Beschwerdeführers seien im Vergleich zum Arbeitsvertrag vom 28. August 2006 ausgeweitet worden. Er sei neben dem Verwaltungsratspräsidenten als einzige Person mit Einzelprokura im Handelsregister eingetragen worden. Er habe nicht nur Zahlungsbefehle entgegengenommen, sondern sei als einziger Vertreter der Arbeitgeberin bei Pfändungsvollzügen anwesend und Ansprechperson des Betreibungsamtes für den Aufschub der Verwertung und die Leistung von Abschlagszahlungen gewesen. Der Beizug von W._ (Berater für Strategieentwicklung und Unternehmensführung) zeige, für wie grundlegend die Arbeitgeberin die Regelung der Ausstände und allfälliger Zahlungsaufschübe erachtet habe. Das Betreibungsamt habe weiterhin den Beschwerdeführer und nicht etwa W._ als Vertreter der Arbeitgeberin wahrgenommen. Er sei gegenüber Dritten und der Beschwerdegegnerin als Geschäftsführer aufgetreten. Die Ausweitung der Aufgaben und Kompetenzen habe sich auch in seinem Einkommen widerspiegelt. Dieses habe sich zwischen 2006 und 2013 um mindestens 55 % auf einen Jahreslohn von Fr. 120'030.- resp. Fr. 112'840.- erhöht, wodurch er der bestverdienende Mitarbeiter der Arbeitgeberin geworden sei. Auf dieser Grundlage hat das kantonale Gericht den Schluss gezogen, dass der Beschwerdeführer faktisches Organ der Arbeitgeberin gewesen sei.
4.4. Was der Beschwerdeführer dagegen vorbringt, hält nicht stand. Das kantonale Gericht hat eine Gesamtwürdigung verschiedener Aspekte vorgenommen, und trotz fehlender schriftlicher Vereinbarung mit der Arbeitgeberin den Beschwerdeführer als deren (faktischer) Geschäftsführer betrachtet. Von lediglich punktuellen Tätigkeiten und untergeordneten Alltagsgeschäften (vgl. <ref-ruling> E. 3c S. 33) kann im Zusammenhang mit den konkret interessierenden Sozialversicherungsbeiträgen und den entsprechenden Zwangsvollstreckungsverfahren nicht die Rede sein. Aus der Bevollmächtigung des W._, für die Arbeitgeberin mit der Ausgleichskasse "einen Abzahlungsplan für die zurzeit offenen Forderungen zu unterbreiten und auszuhandeln", ergibt sich nichts für den Beschwerdeführer. Entgegen dessen Behauptung lässt sich daraus nicht ableiten, dass ihm eine allfällige Dispositionsbefugnis entzogen wurde resp. die Verantwortung "im Beitragswesen" einzig dem Berater oblag. Einerseits umfasst die Vollmacht nicht das gesamte Beitragswesen, insbesondere nicht die Beitragszahlungen an sich. Anderseits schliesst der Beizug eines (bevollmächtigten) Beraters die faktische Organstellung des Beschwerdeführers nicht aus, ist doch die Instruktion des Beraters von entscheidender Bedeutung. Im Übrigen verlangte die Arbeitgeberin nie, dass die Ausgleichskasse ihre Mitteilungen nur noch an den Berater richten soll (vgl. <ref-law>). Inwiefern sich aus den Vermerken der Ausgleichskasse auf dem vom Beschwerdeführer unterzeichneten Schreiben vom 12. Juli 2012 eine fehlende Entscheidbefugnis ergeben soll, ist nicht nachvollziehbar. Ob sich der Beschwerdeführer explizit als Geschäftsführer ausgegeben hat, ist nicht ausschlaggebend. Wesentlich ist vielmehr, dass er aufgrund seines Auftretens und seiner Handlungen (vgl. dazu auch das Schreiben des Betreibungsamtes vom 8. Februar 2013) sowohl vom Betreibungsamt als auch von der Ausgleichskasse als solcher wahrgenommen wurde. Die entsprechende vorinstanzliche Feststellung stützt sich denn auch nicht lediglich auf zwei Zahlungsbefehle, auf denen er als "GF" bezeichnet wurde, während 39 weitere Zahlungsbefehle den Vermerk "Einzelprokura" tragen. Schliesslich leuchtet nicht ein, weshalb die Lohnentwicklung nicht als (weiteres) Indiz für eine gesteigerte Entscheidverantwortung betrachtet werden dürfte. Ohnehin beschränkt sich der Beschwerdeführer auf weiten Strecken darauf, lediglich die Unterlagen abweichend von der Vorinstanz zu würdigen und daraus andere Schlüsse zu ziehen, was nicht genügt (Urteile 9C_794/2012 vom 4. März 2013 E. 4.1; 9C_65/2012 vom 28. Februar 2012 E. 4.3 mit Hinweisen).
4.5. Nach dem Gesagten sind die vorinstanzlichen Feststellungen betreffend die Stellung des Beschwerdeführers als faktisches Organ der Arbeitgeberin (E. 4.3) nicht offensichtlich unrichtig (E. 1.2). Sie beruhen auch nicht auf einer Rechtsverletzung, weshalb sie für das Bundesgericht verbindlich bleiben (E. 1.1).
4.6. Eine Haftung im Sinne von <ref-law> setzt u.a. voraus, dass zwischen der absichtlichen oder grobfahrlässigen Verletzung von Vorschriften und dem Eintritt des Schadens ein adäquater Kausalzusammenhang besteht (<ref-ruling> E. 4a S. 406 mit Hinweisen). Daran fehlt es, wenn auch ein pflichtgemässes Verhalten den Schaden nicht hätte verhindern können. Das schuldhafte Verhalten eines solidarisch Ersatzpflichtigen kann nur dann als inadäquat für den eingetretenen Schaden gelten, wenn das Verschulden des Dritten oder des Geschädigten dermassen schwer wiegt, dass das eigene Fehlverhalten eindeutig in den Hintergrund tritt und damit nach dem gewöhnlichen Lauf der Dinge und der Lebenserfahrung nicht mehr als adäquate Schadensursache erscheint (Urteile 9C_328/2012 vom 11. Dezember 2012 E. 2.2; 9C_135/2011 vom 11. April 2011 E. 4.3.1 mit weiteren Verweisen).
Die Unterbrechung des adäquaten Kausalzusammenhangs fällt insbesondere in Betracht, wenn ein Verwaltungsrat durch strafrechtlich relevante Machenschaften eines anderen Organs der Gesellschaft über die Ausstände gegenüber der Ausgleichskasse hinters Licht geführt und dadurch an der Wahrnehmung seiner Pflichten gehindert wurde. Eine Haftungsbeschränkung wegen mitwirkenden Drittverschuldens eines solidarisch Haftpflichtigen zieht das Bundesgericht bloss als eher theoretische Möglichkeit in Betracht, die, wenn überhaupt, nur bei einer ausgesprochen exzeptionellen Sachlage von praktischer Bedeutung sein kann; so etwa, wenn das Verschulden des in Anspruch genommenen Haftpflichtigen als so leicht erscheint und in einem derartigen Missverhältnis zum Verschulden des Dritten steht, dass es offensichtlich ungerecht wäre, wenn jener den ganzen Schaden tragen müsste (Urteile 9C_328/2012 vom 11. Dezember 2012 E. 2.3; 9C_135/2011 vom 11. April 2011 E. 4.3.2, je mit weiteren Verweisen).
4.7. Die Vorinstanz hat erwogen, dass durch pflichtgemässes Verhalten des Beschwerdeführers - Bezahlen der Sozialversicherungsbeiträge - der (im reduzierten Umfang von Fr. 40'302.75 berücksichtigte) Schaden hätte verhindert werden können.
Dies stellt der Beschwerdeführer zu Recht nicht in Abrede. Vielmehr erblickt er eine Unterbrechung des Kausalzusammenhangs darin, dass die Arbeitgeberin nach seinem Ausscheiden die ausstehenden Beträge nicht beglichen habe, obwohl sie (nach seiner Auffassung) genügend Mittel dafür gehabt hätte. Selbst wenn Letzteres zuträfe, würde dies keinen die Adäquanz unterbrechenden Sachverhalt darstellen (E. 4.6). Im Übrigen liegt es in der Natur der Sache, dass der Schaden erst nach der Pflichtwidrigkeit (Unterlassen der Beitragszahlungen) mit dem Konkurs der Arbeitgeberin eingetreten ist. Auch in diesem Punkt ist die Beschwerde unbegründet.
5.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat der Beschwerdeführer die Kosten zu tragen (<ref-law>).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 3'500.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, Y._, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 8. August 2017
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Pfiffner
Die Gerichtsschreiberin: Dormann


facts:
Faits :
A.
Le 11 septembre 2012, A._ a conclu à la condamnation de B._ au paiement immédiat des sommes de 8'449 euros, plus intérêt à 5% dès le 13 juillet 2005, de 95'258 fr. 33, plus intérêt à 5% dès le 15 septembre 2008 et de 24'250 fr. 84, plus intérêt à 5% dès le 1 er juillet 2006 ainsi qu'au prononcé de la mainlevée définitive, à concurrence de 130'070 fr., avec intérêt à 5% l'an dès l'échéance moyenne du 31 décembre 2009, de l'opposition formée au commandement de payer notifié à B._ par l'Office des poursuites du district de Nyon dans la poursuite n o 0000.
Par jugement du 7 avril 2014, la Chambre patrimoniale cantonale du canton de Vaud a notamment déclaré irrecevable la demande, mis les frais judiciaires, arrêtés à 4'000 fr., à la charge de A._, qu'elle a en outre astreint à payer 3'000 fr. de dépens. Elle a en bref décliné sa compétence tant pour statuer sur les prétentions de la demanderesse que pour trancher une éventuelle litispendance entre le Tribunal d'arrondissement de La Côte et le Tribunal de première instance de Bruxelles.
Statuant sur l'appel de A._ le 26 mars 2015, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois a confirmé ce prononcé. Elle a mis les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 2'299 fr., à la charge de l'appelante. Admettant la demande d'assistance judiciaire de l'intimé, elle a fixé à 3'100 fr., TVA et débours compris, l'indemnité due au conseil d'office, réservé l'art. 123 CPC et dit que l'appelante devait verser à l'intimé 3'500 fr. à titre de dépens de deuxième instance. Elle a enfin déclaré l'arrêt exécutoire.
B.
Le 18 février 2016, la II e Cour de droit civil du Tribunal fédéral a admis le recours en matière civile formé par A._ et réformé l'arrêt cantonal en ce sens qu'elle a renvoyé la cause à la " Chambre patrimoniale cantonale " pour examen de la demande du 11 septembre 2012, mis les frais judiciaires, arrêtés à 4'000 fr., à la charge de l'intimé, fixé à 4'500 fr. les dépens dus à la recourante pour la procédure devant le Tribunal fédéral et renvoyé la cause à " l'autorité cantonale " pour nouvelle décision sur les frais et dépens de la procédure cantonale (arrêt 5A_633/2015).
Statuant à la suite de ce renvoi le 16 juin 2016, la Cour d'appel civile vaudoise a renvoyé la décision sur les frais et dépens de première instance à la décision finale. Elle a arrêté les frais de deuxième instance à charge de B._ à 2'299 fr., qu'elle a provisoirement laissés à la charge de l'Etat, et fixé à 6'000 fr. les dépens de deuxième instance à verser à A._. Elle a précisé que le bénéficiaire de l'assistance judiciaire B._ était, dans la mesure de l'art. 123 CPC, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l'indemnité due à son conseil d'office pris en charge par l'Etat. Elle a enfin déclaré exécutoire l'arrêt qu'elle a rendu sans frais judiciaires.
C.
Par écriture du 13 septembre 2016, A._ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral. Elle conclut, principalement, à ce que ses dépens de première instance soient fixés à 35'000 fr. et ceux de seconde instance à 17'000 fr., au renvoi à la décision finale du prononcé sur les frais et dépens de la procédure de conciliation et à ce que les frais de première et de deuxième instance, arrêtés respectivement à 4'000 fr. et 2'299 fr., soient mis à la charge de B._, tous les montants dus portant intérêts à 5% à dater de leur échéance respective. Elle demande, subsidiairement, le renvoi de la cause pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Il n'a pas été demandé de réponses.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (<ref-ruling> consid. 1; <ref-ruling> consid. 1).
1.1. Par arrêt du 18 février 2016 (5A_633/2015), le Tribunal fédéral, admettant le recours en matière civile, a réformé l'arrêt cantonal en ce sens qu'il a renvoyé la cause à la Chambre patrimoniale (autorité de première instance) pour examen de la demande. Il s'agit là d'un renvoi improprement dit dès lors qu'il a été ordonné pour que la procédure se poursuive (CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2 ème éd., 2014, n o 14 ad art. 107 LTF). Il résulte en effet des considérants que le Tribunal fédéral a statué sur la compétence ratione materiae et ratione loci - qu'il a admises - du premier juge à connaître de la demande au fond (consid. 4.3). Cet arrêt se substituait à l'arrêt cantonal du 26 mars 2015 (NICOLAS VON WERDT, in Bundesgerichtsgesetz (BGG), 2 ème éd., 2015, p. 573, n o 9 ad art. 107 LTF; CORBOZ, op. cit., n o 25 ad art. 107 LTF) et constituait une décision préjudicielle ou incidente sur la compétence.
1.2. L'arrêt attaqué du 16 juin 2016 se limite à régler les frais et dépens de la procédure incidente cantonale sur la compétence. En application des art. 104 ss CPC ainsi que du Tarif des frais judiciaires civils du 26 septembre 2010 (RS/VD 270.11.5) et du Tarif des dépens en matière civile du 23 novembre 2010 (RS/VD 270.11.6), il renvoie la décision sur les frais et dépens de première instance à la décision finale, dit que les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 2'299 fr., pour l'intimé sont provisoirement laissés à la charge de l'Etat et fixe les dépens de deuxième instance à verser à l'appelante à 6'000 fr., tout en réservant l'art. 123 CPC.
Ce prononcé accessoire s'inscrit dans le cadre de l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral (5A_633/2015) lequel, renonçant à fixer lui-même les frais et dépens de la procédure cantonale, a laissé à la Cour d'appel civile le soin de le faire conformément aux règles de procédure civile et aux tarifs cantonaux, possibilité que lui confère les art. 67 et 68 al. 5 LTF (<ref-ruling> consid. 6.2, en cas de renvoi selon l'art. 107 al. 2, 2 ème phrase, LTF).
Formellement, il n'est pas contenu dans la décision sur la question principale relative à la compétence. Cette particularité tient au fait que, dans son arrêt de renvoi, le Tribunal fédéral a fait usage de la faculté que lui réserve l'art. 107 al. 2, 2 ème phrase, LTF de renvoyer l'affaire directement à l'autorité qui a statué en première instance (cf. supra, consid. 1.1). Il n'en demeure pas moins qu'il constitue une décision additionnelle et rectificative par rapport à la décision que la cour cantonale avait rendue et qui a donné lieu à l'arrêt du Tribunal fédéral du 18 février 2016 avec laquelle il forme une unité (cf. sur le cas de procédures distinctes étroitement liées par leur objet: <ref-ruling> consid. 1.3). Elle doit donc être traitée à l'instar d'un prononcé accessoire contenu dans une décision incidente sur la compétence.
1.3. Selon la jurisprudence, lorsqu'une partie conteste uniquement le prononcé sur les frais et dépens contenu dans une décision incidente sur la compétence, la recevabilité du recours se détermine selon l'art. 93 LTF. Il n'est en effet pas justifié de traiter les décisions incidentes sur la compétence différemment des autres décisions incidentes pour lesquelles il n'est possible de critiquer la seule répartition des frais et dépens que dans un recours dirigé contre la décision finale (<ref-ruling> consid. 2; <ref-ruling> consid. 1).
L'hypothèse de l'art. 93 al. 1 let. a LTF n'entrant manifestement pas en considération en l'espèce, la recevabilité du recours supposerait l'existence d'un préjudice irréparable, à savoir qui cause un inconvénient de nature juridique, qui ne puisse pas être ultérieurement réparé ou entièrement réparé par une décision finale favorable au recourant (<ref-ruling> consid. 1.2; <ref-ruling> consid. 1; <ref-ruling> consid. 1.3.1; <ref-ruling> consid. 6; <ref-ruling> consid. 2).
Le prononcé accessoire sur les frais et dépens, contenu dans une décision incidente, n'est cependant pas de nature à causer un tel dommage; la partie qui, sans remettre en cause la question tranchée par la décision incidente, s'estime lésée par la répartition des frais et dépens, conserve la possibilité de contester ce point à l'appui du recours contre la décision finale, conformément à l'art. 93 al. 3 LTF ou, si celle-ci n'est pas remise en cause sur le fond, dès le moment où elle a été rendue (<ref-ruling> consid. 2.3; <ref-ruling> consid. 1.2, avec les citations; arrêts 2D_1/2017 du 9 janvier 2017 consid. 3.2, avec la jurisprudence citée; 5A_624/2016 du 9 mars 2017 consid. 1.1; 5A_960/2013 du 13 février 2014 consid. 2.3; 5A_477/2013 du 11 novembre 2013 consid. 3.1; 5A_747/2013 du 30 janvier 2014 consid. 1.1).
Lorsque la recourante soutient que la Cour d'appel civile ne pouvait pas renvoyer à la décision finale la fixation des dépens relatifs à la procédure incidente de première instance, elle ne démontre pas l'existence d'un préjudice irréparable, mais se plaint d'une violation des règles du Code de procédure civile en la matière, notamment de l'art. 104 CPC, grief qui peut être soulevé dans un recours contre la décision finale.
1.4. Le Tribunal fédéral renonce à l'exigence d'un préjudice irréparable lorsque la partie recourante expose et rend vraisemblable que la décision contestée entraînera un déni de justice ou un retard injustifié (<ref-ruling> consid. 1.1 et <ref-ruling> consid. 6; arrêt 5A_878/2014 du 17 juin 2015 consid. 1.1 non publié aux <ref-ruling>).
La recourante invoque cette dernière hypothèse. Elle se contente toutefois à cet égard de nombreuses considérations générales sur la violation du principe de célérité et d'affirmer - sans plus d'explications - que le renvoi à la décision finale de la décision sur les frais et dépens de première instance viole son " droit à ce que sa cause soit entendue dans un délai raisonnable eu égard notamment à l'enjeu du litige dont la valeur atteint CHF 130'070 ". Ce moyen est en conséquence insuffisamment motivé, de sorte que le recours n'échappe pas à l'exigence de l'art. 93 al. 1 let. a LTF.
2.
Le recours n'est pas plus recevable sous l'angle de l'art. 94 LTF ainsi que le soutient la recourante. Cette disposition vise la passivité pure et simple d'une autorité, à savoir lorsque celle-ci refuse, expressément ou tacitement, de rendre une décision sujette à recours, ou tarde à le faire (CORBOZ, op. cit., n os 4 et 6 ad art. 94 LTF). Tel n'est manifestement pas le cas en l'espèce. Il n'y a pas déni ou retard injustifié si l'autorité cantonale a statué sur ce qui est demandé mais dans un sens qui déplaît au recourant (CORBOZ, op. cit., n o 7 ad art. 94 LTF).
3.
Vu ce qui précède, le recours est irrecevable. Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge de la recourante (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à l'intimé qui n'a pas été invité à répondre (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

rulings:
Le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge de la recourante.
3.
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile.
Lausanne, le 2 juin 2017
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : von Werdt
La Greffière : Jordan


considerations:
Erwägungen:
1.
Das Sicherheits- und Justizdepartement des Kantons St. Gallen lehnte am 4. Juni 2015 ein Gesuch von A._ ab, ihm im Rekursverfahren vor dem Volkswirtschaftsdepartement des Kantons St. Gallen betreffend Kürzung der Direktzahlungen 2014 die unentgeltliche Rechtspflege zu gewähren. Dagegen gelangte A._ mit Beschwerde an den Präsidenten des Verwaltungsgerichts des Kantons St. Gallen. Dieser forderte ihn mit verfahrensleitender Verfügung vom 25. Juni 2015 auf, für das verwaltungsgerichtliche Verfahren einen Kostenvorschuss von Fr. 1'000.-- zu leisten oder ein Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege einzureichen; die Aufforderung war mit der Androhung verbunden, dass das Verfahren im Säumnisfall abgeschrieben würde. In der Folge wurde weder der Kostenvorschuss bezahlt noch ein Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege gestellt. Daher wurde das Verfahren mit Verfügung des Verwaltungsgerichtspräsidenten vom 25. August 2015 abgeschrieben. Am 16. September 2015 verlangte A._ einen Entscheid des Gerichts. Darüber entschied als zuständiges Gericht wiederum der Präsident des Verwaltungsgerichts (s. § 39bis Abt. 1 lit. b in Verbindung mit § 59bis Abs. 3 des Gesetzes des Kantons St. Gallen vom 16. Mai 1965 über die Verwaltungsrechtspflege [VRP]. Er schrieb das Verfahren mit Entscheid vom 18. November 2015 wegen Nichtleistung des Kostenvorschusses (und fehlenden Gesuchs um unentgeltliche Rechtspflege) wiederum ab, gestützt auf § 96 Abs. 1 und 2 VRP.
A._ erklärt dem Bundesgericht mit Schreiben vom 28. Dezember 2015, Beschwerde gegen den verwaltungsgerichtlichen Entscheid zu erheben.
Es ist weder ein Schriftenwechsel noch sind andere Instruktionsmassnahmen angeordnet worden.
2.
Gemäss Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG haben Rechtsschriften die Begehren und deren Begründung zu enthalten; in der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletze. Die Begründung hat sachbezogen zu sein; die Beschwerde führende Partei hat in gezielter Auseinandersetzung mit den für das Ergebnis des angefochtenen Entscheids massgeblichen Erwägungen plausibel aufzuzeigen, welche Rechte bzw. Rechtsnormen die Vorinstanz verletzt haben soll (<ref-ruling> E. 2 S. 88 f. mit Hinweisen). Diesen Anforderungen genügt die Eingabe des Beschwerdeführers vom 28. Dezember 2015 offensichtlich nicht. Es handelt sich dabei um eine blosse Beschwerdeerklärung, mit welcher in keiner Weise auf den (rein verfahrensrechtlichen) Inhalt des angefochtenen Entscheids eingegangen wird. Auf die Beschwerde ist mit Entscheid des Einzelrichters im vereinfachten Verfahren nach <ref-law> nicht einzutreten.
Ergänzend ist darauf hinzuweisen, dass im Lichte der Erwägungen des angefochtenen Entscheids nicht erkennbar ist, inwiefern sich dieser mit valablen Rügen Erfolg versprechend anfechten liesse.

rulings:
Demnach erkennt das präsidierende Mitglied:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Es werden keine Kosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Verfahrensbeteiligten und dem Verwaltungsgericht des Kantons St. Gallen schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 4. Januar 2016
Im Namen der II. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Seiler
Der Gerichtsschreiber: Feller


facts:
Considérant en fait et en droit :
1.
Par arrêt du 27 janvier 2016, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice genevoise a rejeté le recours de X._ contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 17 novembre 2015 sur sa plainte pour violation du secret de fonction, corruption passive, abus d'autorité et violation de la loi fédérale sur la protection des données prétendument commis à son encontre à la suite d'une mesure d'instruction ordonnée par un magistrat de la Chambre des assurances sociales. X._ interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal. Dans ce cadre, il requiert le bénéfice de l'assistance judiciaire.
2.
2.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des <ref-law>.

considerations:
En vertu de l'<ref-law>, il incombe à la partie recourante d'alléguer les faits qu'elle considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir. Lorsque le recours est dirigé contre une décision de non-entrée en matière ou de classement de l'action pénale, la partie plaignante n'a pas nécessairement déjà pris des conclusions civiles. Quand bien même la partie plaignante aurait déjà déclaré des conclusions civiles (cf. <ref-law>), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en matière ou prononce un classement n'a pas à statuer sur l'aspect civil (cf. <ref-law>). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se substituer au Ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en matière que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont réalisées, à moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguïté compte tenu notamment de la nature de l'infraction alléguée (<ref-ruling> consid. 1.1 p. 4).
En l'occurrence, le recourant ne se détermine nullement sur un éventuel dommage, ni sur le principe ni sur la quotité de celui-ci. En particulier, il lui incombait de mentionner par rapport à chaque infraction en quoi le dommage consiste (cf. arrêt 6B_914/2013 du 27 février 2014 consid. 1.2) et de spécifier précisément sur quelle base il entendait articuler des prétentions civiles directement contre un agent de l'Etat, cela n'allant nullement de soi (cf. <ref-ruling> consid. 2.2 p. 191). L'absence d'explication sur la question des prétentions civiles exclut sa qualité pour recourir sur le fond de la cause.
2.2. Nonobstant l'impossibilité d'élever des conclusions civiles contre un agent public, la jurisprudence reconnaît aux personnes qui se prétendent victimes de traitements inhumains et dégradants au sens notamment des art. 10 al. 3 Cst. et 3 CEDH un droit de recourir (cf. <ref-ruling> consid. 3.1.1 p. 88). Pour tomber sous le coup de ces dispositions, un mauvais traitement doit en principe être intentionnel et atteindre un minimum de gravité (cf. arrêt 6B_474/2013 du 23 août 2013 consid. 1.4). En l'occurrence, le recourant ne fournit aucune explication pour fonder sa qualité pour recourir sur la jurisprudence précitée. Son mémoire est insuffisant au regard de l'<ref-law>. Il n'y a par conséquent pas non plus lieu de lui reconnaître la qualité pour recourir sous cet angle.
2.3. L'hypothèse visée à l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas en considération, la contestation ne portant pas sur le droit de porter plainte du recourant.
2.4. Indépendamment des conditions posées par l'<ref-law>, la partie plaignante serait habilitée à se plaindre d'une violation de ses droits de partie équivalant à un déni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, même indirectement, des moyens qui ne peuvent être séparés du fond (cf. <ref-ruling> consid. 1.1 p. 5). En l'occurrence, le recourant invoque divers griefs ayant trait à son droit d'être entendu, à la motivation de l'arrêt entrepris ainsi qu'à l'interdiction de l'arbitraire. Dans la mesure où il demande ainsi au Tribunal fédéral de rectifier et de compléter d'office les constatations cantonales prétendument établies de façon manifestement inexacte ou en violation du droit, ces griefs, qui ne sont pas séparés du fond, sont irrecevables.
2.5. Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être déclaré irrecevable, selon la procédure simplifiée prévue par l'art. 108 al. 1 let. a et b LTF.
3.
Comme les conclusions du recours étaient dépourvues de chance de succès, l'assistance judiciaire ne peut être accordée (<ref-law>). Le recourant devra supporter les frais judiciaires (<ref-law>), dont le montant sera toutefois arrêté en tenant compte de sa situation financière.

rulings:
Par ces motifs, le Président prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
La requête d'assistance judiciaire est rejetée.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 francs, sont mis à la charge du recourant.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours.
Lausanne, le 7 avril 2016
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Gehring


facts:
Faits :
A.
A.a. A._, né en 1977, de nationalité italienne, et B._, née en 1979, ressortissante suisse et italienne, se sont mariés en 2003 à U._ (GE), sans conclure de contrat de mariage. Deux enfants sont issus de cette union: C._, né en 2005, et D._, né en 2007.
Les conjoints vivent séparés depuis le 28 janvier 2013, date à laquelle l'épouse a quitté le domicile conjugal avec les enfants.
A.b. Par jugement du 5 février 2015, le Tribunal de première instance du canton de Genève, statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, a, notamment, autorisé les époux à vivre séparés (ch. 1 du dispositif), attribué le domicile conjugal au mari (ch. 2), ordonné une garde alternée des enfants, du lundi matin au mercredi à 18h00 auprès de leur mère et du mercredi à 18h00 au vendredi matin auprès de leur père, un week-end sur deux du vendredi soir au lundi, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires (ch. 3), le domicile légal des enfants étant chez leur mère (ch. 4), condamné le mari à s'acquitter de la part de la prime d'assurance-maladie de l'épouse non prise en charge par l'employeur de celui-ci, les frais médicaux non remboursés, les primes d'assurance-vie, les frais extra-scolaires, les frais de "parascolaires", de cuisines scolaires et de transport (ch. 6), et dit que le père conservait, dès le 1er février 2015, l'intégralité des allocations familiales (ch. 7). Les parties ont été déboutées de toutes autres conclusions (ch. 12).
B.
Par arrêt du 28 août 2015, la Cour de justice du canton de Genève, statuant sur appel de chacune des parties, a confirmé les chiffres 3 et 6 du dispositif du jugement de première instance, étant précisé que les primes d'assurance-vie visées par le chiffre 6 ne comprennent pas celles relatives au contrat conclu par l'épouse. L'autorité cantonale a en outre annulé les chiffres 7 et 12 du dispositif de ce jugement et, statuant à nouveau, a condamné le mari à verser à l'épouse la somme de 3'600 fr. à titre d'arriérés d'allocations familiales pour la période de février 2013 à janvier 2014, et, en tant que de besoin, la moitié des allocations familiales perçues dès cette date, enfin, dit que lesdites allocations seront versées en mains de chaque partie pour moitié.
C.
Par acte du 9 octobre 2015, le mari exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 28 août 2015. Il conclut, principalement, à ce que soit ordonnée l'audition de E._, et à ce que l'intimée soit condamnée à lui verser, dès le 1er février 2013, des contributions d'entretien de 300 fr. par mois pour chacun des enfants, allocations familiales non comprises, et de 420 fr. par mois en sa faveur, ce dernier montant étant augmenté à 570 fr. par mois dès le 1er février 2014. Il demande en outre au Tribunal fédéral de dire que les contributions qu'il a versées à l'intimée depuis la séparation du couple seront portées en déduction de toute somme due théoriquement à celle-ci. Subsidiairement, il demande le renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants et, plus subsidiairement, requiert d'être acheminé à prouver par toutes voies de droit les allégués de son écriture.
Des observations sur le fond n'ont pas été requises.
D.
Par ordonnance du 8 décembre 2015, le Président de la cour de céans a accordé l'effet suspensif au recours pour les arriérés d'allocations et les allocations familiales dues à l'épouse jusqu'à la fin du mois de septembre 2015, mais l'a refusé pour les montants dus à ce titre à partir du 1er octobre 2015.

considerations:
Considérant en droit :
1.
1.1. Le présent recours a été interjeté en temps utile (<ref-law>) et dans la forme légale (<ref-law>), contre une décision finale (<ref-law>; <ref-ruling> consid. 2.2; <ref-ruling> consid. 4) prise en matière civile (<ref-law>) par l'autorité supérieure du canton statuant en dernière instance et sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Le litige porte sur une affaire pécuniaire dont la valeur litigieuse requise est atteinte (art. 51 al. 1 et 4, 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant a en outre qualité pour recourir (art. 76 al. 1 let. a et b LTF).
1.2. Les conclusions du recourant tendant au versement, par l'intimée, de contributions à son entretien et à celui de ses enfants sont irrecevables, faute de toute motivation (<ref-law>).
1.3. Des mesures probatoires devant le Tribunal fédéral ne sont qu'exceptionnellement ordonnées dans une procédure de recours (<ref-ruling> consid. 2), dès lors que le Tribunal fédéral conduit en principe son raisonnement juridique sur la base des faits établis par l'autorité précédente (cf. infra consid. 1.5).
Le recourant requiert l'audition d'un témoin et, plus généralement, d'être acheminé à prouver les allégués de son recours. Il ne sera pas donné suite à ces requêtes en l'absence d'élément dont on puisse inférer des circonstances exceptionnelles justifiant une mesure d'instruction devant la cour de céans, circonstances dont le recourant ne démontre par ailleurs nullement l'existence. Ses conclusions à cet égard sont par conséquent irrecevables.
1.4. Comme la décision attaquée porte sur des mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 à 179 CC), lesquelles sont considérées comme des mesures provisionnelles au sens de l'<ref-law> (ATF <ref-ruling> consid. 5.1, 585 consid. 3.3), seule peut être dénoncée la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal fédéral n'examine de tels griefs que s'ils ont été invoqués et motivés ("principe d'allégation", <ref-law>), à savoir expressément soulevés et exposés de manière claire et détaillée (<ref-ruling> consid. 2.2; <ref-ruling> consid. 1.3; <ref-ruling> consid. 1.2; <ref-ruling> consid. 3.2 et les arrêts cités). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner à critiquer la décision attaquée comme il le ferait en instance d'appel, où l'autorité de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa thèse à celle de l'autorité cantonale, mais doit démontrer ses allégations par une argumentation précise (<ref-ruling> consid. 3; <ref-ruling> consid. 3.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (<ref-ruling> consid. 2.3; <ref-ruling> consid. 10.1 et les arrêts cités).
1.5. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (<ref-law>). Dans l'hypothèse d'un recours soumis à l'<ref-law>, une rectification ou un complètement de l'état de fait n'entre en considération que si l'autorité précédente a violé des droits constitutionnels, les art. 95, 97 et 105 al. 2 LTF ne s'appliquant pas directement (ATF <ref-ruling> consid. 7.1, 585 consid. 4.1). Toutefois, l'application de l'art. 9 Cst. aboutit pratiquement au même résultat: le Tribunal fédéral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires et ont une influence sur le résultat de la décision.
Le Tribunal fédéral se montre réservé en matière de constatation des faits et d'appréciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconnaît dans ce domaine aux autorités cantonales (<ref-ruling> consid. 4b; <ref-ruling> consid. 9 et les arrêts cités). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a opéré, sur la base des éléments recueillis, des déductions insoutenables (<ref-ruling> consid. 2.3; <ref-ruling> consid. 4.1.2; <ref-ruling> consid. 4.2). Cette retenue est d'autant plus grande lorsque, comme ici, le juge n'examine la cause que d'une manière sommaire et provisoire (<ref-ruling> consid. 3.3).
2.
Le recourant soutient que l'autorité cantonale a violé son droit d'être entendu et arbitrairement apprécié les charges incompressibles de l'intimée en refusant de donner suite à sa requête d'audition de E._, qui vivrait en ménage commun avec elle depuis le mois de février 2013 et partagerait ainsi assurément les frais fixes de celle-ci.
2.1. Lorsque le recourant soutient que les faits ont été constatés de façon manifestement inexacte, il doit rendre vraisemblable que la décision attaquée aurait été différente si les faits avaient été établis de manière conforme au droit (art. 97 al. 1 in fine LTF; <ref-ruling> consid. 3.4); cette exigence vaut également lorsqu'il se plaint d'une violation de son droit d'être entendu en relation avec l'établissement des faits (<ref-ruling> consid. 3.7; arrêts 1C_268/2015 du 9 février 2016 consid. 3.2; 5A_270/2012 du 24 septembre 2012 consid. 6; 5A_634/2010 du 7 janvier 2011 consid. 4.2; 9C_1001/2009 du 15 avril 2010 consid. 3.2; 8C_224/2009 du 27 juillet 2009 consid. 3.3.2).
En l'espèce, le recourant n'expose pas clairement en quoi le fait de retenir, dans les charges de l'intimée, la totalité de ses frais incompressibles et non la moitié, serait susceptible d'influer sur le sort de la cause. La question peut toutefois rester indécise, le grief devant de toute manière être rejeté pour le motif suivant.
2.2. Le droit d'être entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment le droit pour l'intéressé de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donné suite à ses offres de preuves pertinentes, de participer à l'administration des preuves essentielles ou à tout le moins de s'exprimer sur son résultat, lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre (<ref-ruling> consid. 3.3, 285 consid. 6.3.1; <ref-ruling> consid. 3.3). Le juge est cependant autorisé à effectuer une appréciation anticipée des preuves déjà disponibles et, s'il peut admettre de façon exempte d'arbitraire qu'une preuve supplémentaire offerte par une partie serait impropre à ébranler sa conviction, refuser d'administrer cette preuve (<ref-ruling> consid. 6.3; <ref-ruling> consid. 4.3.2; <ref-ruling> consid. 5.3; <ref-ruling> consid. 5.3). Il n'en va pas différemment lorsque, comme ici (art. 55 al. 2, 272 et 296 al. 1 CPC), le procès est soumis à la maxime inquisitoire (<ref-ruling> consid. 2.2.3 et les arrêts cités).
Les mesures protectrices de l'union conjugale sont ordonnées à la suite d'une procédure sommaire avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degré de la preuve à la simple vraisemblance. Il n'y a pas de violation du droit à la preuve (art. 29 al. 2 Cst.) lorsque le juge parvient à se former une conviction de la vraisemblance des faits en se fondant sur les preuves administrées (arrêts 5A_882/2015 du 25 novembre 2015 consid. 6.1; 5A_265/2015 du 22 septembre 2015 consid. 2.2.2; 5A_661/2011 du 10 février 2012 consid. 2.3).
2.3. En l'occurrence, l'autorité cantonale a renoncé à citer E._ comme témoin pour les motifs suivants. Considérant que le premier juge avait à juste titre nié toute communauté de vie stable entre lui et l'épouse en se référant aux inscriptions auprès de l'Office cantonal de la population et aux dénégations de l'intéressée, les juges précédents ont en outre estimé qu'aucun élément ne rendait vraisemblable qu'il contribuât aux charges fixes de celle-ci, le fait qu'il entretiendrait une relation stable avec elle n'impliquant pas une telle conclusion. Il s'imposait également de renoncer à citer ce témoin au regard des liens allégués entre lui et l'épouse.
Il appert ainsi que l'autorité cantonale a procédé à une appréciation anticipée des preuves pour refuser l'audition requise, procédé qui ne viole pas le droit d'être entendu (cf. supra consid. 2.2). Or, le recourant n'établit pas que cette appréciation serait insoutenable (cf. sur cette forme d'arbitraire: <ref-ruling> consid. 4.2 et les arrêts cités). Il se borne à soutenir, en substance, qu'il n'a cessé d'alléguer, depuis le début de la procédure, que l'intimée vivait en ménage commun avec son compagnon, que le domicile légal de ce dernier était fictif et qu'il partageait par conséquent les dépenses courantes de l'intimée. En outre, cette audition avait été sollicitée à tous les stades de la procédure, tant en première instance qu'en appel. Le refus de l'autorité cantonale serait donc contraire à la loi, le solde disponible des parties ayant des répercussions évidentes sur la contribution à l'entretien des enfants et sur la perception des allocations familiales. L'autorité judiciaire aurait par ailleurs disposé de suffisamment de temps pour procéder à l'audition requise. Selon le recourant, la cour cantonale aurait ainsi fait preuve d'arbitraire en refusant sans droit l'audition de ce témoin. Partant, elle aurait retenu de manière insoutenable que les charges mensuelles incompressibles de l'intimée s'élevaient à 3'690 fr. au lieu de 2'204 fr. seulement, alors même que l'existence d'une "communauté de toit et de table" entre elle et son compagnon avait été continuellement alléguée et, de surcroît, démontrée par pièces.
S'il paraît justifié, lorsque l'époux créancier vit en ménage commun, de prendre en considération, dans le cadre de mesures provisionnelles, non seulement un concubinage qualifié ou stable ("communauté de toit, de table et de lit"; <ref-ruling> consid. 2.3.3), mais aussi un soutien économique momentané par le nouveau partenaire ou, à tout le moins, l'avantage économique découlant d'une (simple) communauté domestique ("communauté de toit et de table"), encore faut-il que les circonstances dans lesquelles vivent les intéressés, entraînant des économies pour chacun d'eux, soient établies (<ref-ruling> consid. 2.3.1-2.3.3 et les références; arrêts 5A_593/2013 du 20 décembre 2013 consid. 3.3.2; 5A_833/2012 du 30 mai 2013 consid. 3.3.1). Par son argumentation, essentiellement appellatoire (<ref-law>), le recourant ne démontre pas que l'appréciation des preuves à laquelle s'est livrée l'autorité cantonale serait à cet égard arbitraire (cf. supra consid. 1.5). En effet, il n'établit pas qu'il était insoutenable de retenir, à l'instar du premier juge, en se référant aux inscriptions auprès de l'Office cantonal de la population et indépendamment des allégués des parties, qu'il n'existait pas de communauté de vie stable entre les intéressés, ni que rien ne rendait vraisemblable une participation de E._ aux charges fixes de l'intimée. Au demeurant, il ne suffit pas que les motifs de la décision attaquée soient insoutenables; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son résultat (<ref-ruling> consid. 3.2.5; <ref-ruling> consid. 4.4; <ref-ruling> consid. 6.1; <ref-ruling> consid. 2.6).
Les griefs de violation du droit d'être entendu et d'arbitraire soulevés en relation avec l'appréciation des preuves et l'établissement des faits doivent donc être rejetés, en tant que recevables.
3.
Dans un second moyen, le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir arbitrairement jugé que les allocations familiales devaient bénéficier pour moitié à chacune des parties, vu la garde partagée, sans tenir compte du fait que, depuis la séparation des parties, il assume l'intégralité des frais liés aux enfants.
3.1. Le recourant n'a pas expressément pris de conclusions s'agissant du partage des allocations familiales entre les parties. En plus de requérir l'annulation de la décision attaquée, il a toutefois conclu à ce qu'en toutes hypothèses, les contributions qu'il a versées en mains de l'intimée depuis la séparation soient portées en déduction de toute somme théoriquement due par lui. Il résulte en outre de son écriture qu'il fait grief à l'autorité cantonale de l'avoir condamné au paiement rétroactif d'une somme de 3'600 fr. à titre d'arriérés d'allocations familiales pour la période de février 2013 à janvier 2014, ainsi qu'au versement de la moitié des allocations familiales perçues dès février 2014. Malgré l'absence de conclusions formelles en ce sens, il y a donc lieu de considérer qu'il ressort de la motivation du recours qu'il requiert de pouvoir conserver l'intégralité des allocations familiales. Afin de parer à tout formalisme excessif, il se justifie par conséquent d'examiner cette question.
3.2. En ce qui concerne le coût d'entretien des enfants, l'arrêt attaqué retient qu'après déduction des allocations familiales de 300 fr. par mois, les charges mensuelles du fils aîné s'élèvent à 490 fr. 40 et celles du fils cadet à 290 fr. 40. Compte tenu de l'ensemble des circonstances, soit en particulier de la prise en charge un peu plus importante des enfants par leur mère durant la période scolaire et du solde mensuel plus important dont disposait le père (soit environ 2'750 fr. par mois pour lui contre 2'325 fr. pour la mère), l'autorité cantonale a confirmé le chiffre 6 du dispositif du jugement de première instance qui condamnait le père à payer, dès le 1er février 2015, la part des primes d'assurance-maladie (LAMal et LCA) non prises en charge par son employeur, les frais médicaux non remboursés, les frais extra-scolaires (école de football et camp d'été), les frais parascolaires (prise en charge à midi et le soir deux fois par semaine), les frais des cuisines scolaires (deux fois par semaine), les frais de transport (abonnement TPG) ainsi que les primes d'assurance-vie, précisant toutefois que lesdites primes ne comprenaient pas celles relatives au contrat d'assurance-vie conclu par l'épouse. Par ailleurs, destinées à l'entretien des enfants, les allocations familiales devaient revenir pour moitié à chacune des parties, vu la garde partagée. Il y avait donc lieu de condamner le mari à verser à l'épouse la moitié des prestations perçues par lui à ce titre de février 2013 à janvier 2014 (soit: 7'200 fr. : 2 = 3'600 fr.).
3.3. Le recourant ne conteste pas que la garde partagée puisse conduire en soi à un partage des allocations familiales. Il ne critique pas non plus et, par conséquent, ne démontre pas, que le raisonnement de l'autorité cantonale selon lequel, compte tenu des circonstances, certains frais fixes pouvaient être mis à sa charge, chacun des parents assumant l'entretien courant des enfants lorsqu'ils en avaient la garde, aboutirait à un partage arbitraire des ressources pour une période relativement longue. Par ailleurs, en tant qu'il prétend qu'il aurait assumé des frais supplémentaires par rapport à ceux qui lui incombaient, il se fonde sur des faits qui ne résultent pas de l'arrêt attaqué, sans toutefois démontrer d'arbitraire à ce sujet (<ref-law>); partant, ses allégations ne peuvent être prises en considération (<ref-law>). De toute manière, et pour le surplus, le recourant perd de vue que, dans la mesure où il s'agirait d'imputer sur ce qu'il doit pour l'entretien des enfants les sommes déjà versées à ce titre, seules pourraient être déduites les charges qui ont été prises en compte dans la détermination de dite obligation, à l'exclusion des versements qui excèdent l'entretien défini dans ce cadre (cf. arrêt 5A_810/2012 du 22 mars 2013 consid. 3.2). Dès lors, il importe peu qu'il ait, comme il le prétend - sans du reste l'établir -, assumé certains frais devant être supportés par l'intimée.
Pour autant qu'il soit suffisamment motivé (<ref-law>; cf. supra consid. 1.4), le grief est ainsi infondé.
4.
En conclusion, le recours se révèle mal fondé et ne peut dès lors qu'être rejeté, dans la mesure où il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera par conséquent les frais judiciaires (<ref-law>). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à l'intimée, qui n'est pas représentée par un avocat (cf. <ref-ruling> consid. 4) et a conclu au rejet de l'effet suspensif - alors que celui-ci a été partiellement accordé - sans être invitée à répondre sur le fond (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'500 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.
Lausanne, le 7 mars 2016
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : von Werdt
La Greffière : Mairot


facts:
Faits :
A.
A._ travaille comme enseignant pour l'Etat de Vaud depuis le 1 er août 2012. A ce titre, il est assuré obligatoirement contre le risque d'accident auprès de Mutuel Assurances SA. Dans une déclaration d'accident-bagatelle LAA du 7 juin 2013, son employeur a annoncé à Mutuel Assurances SA que l'assuré avait subi une déchirure du genou droit le 25 avril 2013, décrivant en ces termes le déroulement des faits: "en voulant changer de direction, la jambe est restée droite et le genou a craqué". Le 30 avril 2013, l'assuré a consulté la doctoresse B._, spécialiste en médecine interne générale, qui a posé le diagnostic de contusion du genou droit à la suite d'un trauma du genou "en jouant au foot". Le cas a été pris en charge par l'assureur-accidents. Une imagerie par résonance magnétique (IRM) du genou a été pratiquée le 29 mai 2013 par le docteur C._, spécialiste FMH en radiologie, lequel a fait état d'une déchirure complète du ligament croisé antérieur (LCA) et de plusieurs contusions osseuses. L'assuré a informé l'assureur-accidents qu'il avait déjà subi une déchirure partielle du LCA le 8 mai 2011 également en jouant au football. Un traitement conservateur avait alors été proposé. Le 10 septembre 2013, le docteur D._, médecin adjoint au département locomoteur de l'Hôpital E._, médecin du sport, a informé Mutuel Assurances SA qu'il avait reçu l'assuré en consultation le 21 mai 2013. Il a fait état d'une re-rupture du LCA droit et indiqué qu'une intervention était prévue. L'assuré a subi une plastie du LCA droit aux tendons ischiojambiers le 6 janvier 2014 réalisée par le docteur F._, chef de clinique au service d'orthopédie et de traumatologie de l'Hôpital E._. Le 31 janvier 2014, l'Hôpital E._ a transmis à Mutuel Assurances SA un rapport du 1 er juin 2011 établi par les docteurs G._ et H._, respectivement professeur associé et médecin assistant au service de radiodiagnostic et radiologie interventionnelle de l'Hôpital E._, relatif à une IRM du genou droit de l'assuré et concluant à une déchirure en plein corps du LCA proximal et une contusion osseuse du condyle fémoral externe et du plateau externe postérieur du tibia, sans trait de fracture visible. Mutuel Assurances SA a soumis le cas à son médecin-conseil, le docteur I._, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, lequel a considéré que la relation de causalité naturelle entre l'événement mineur survenu le 25 avril 2013 et l'intervention chirurgicale du 6 janvier 2014 paraissait hautement, voire très hautement improbable (cf. rapport du 16 mars 2014). Par décision du 31 mars 2014, confirmée sur opposition le 10 septembre 2014, Mutuel Assurances SA a refusé de prendre en charge les conséquences des troubles de l'assuré au genou droit, postérieurement au 30 juin 2013.
B.
A._ a déféré cette décision sur opposition à la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice du canton de Genève. Le 5 mai 2015, le juge instructeur a soumis un questionnaire au docteur D._, lequel a répondu le 13 mai 2015. Par arrêt du 9 novembre 2015, la juridiction cantonale a admis le recours, annulé la décision sur opposition du 10 septembre 2014 et condamné Mutuel Assurances SA à reprendre le versement des prestations dues au recourant au-delà du 30 juin 2013.
C.
Mutuel Assurances SA interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation.
Tant A._ que l'Office fédéral de la santé publique (OFSP) ont renoncé à se déterminer.

considerations:
Considérant en droit :
1.
Le recours est dirigé contre un arrêt final (art. 90 LTF) rendu en matière de droit public (art. 82 ss LTF) par une autorité cantonale de dernière instance (art. 86 al. 1 let. d LTF). Il a été déposé dans le délai (art. 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) prévus par la loi. Il est donc recevable.
2.
Le litige porte sur le point de savoir si la recourante était fondée, par sa décision sur opposition du 10 septembre 2014, à supprimer le droit de l'intimé à des prestations d'assurance (frais de traitement et indemnité journalière) pour les troubles liés à la lésion du LCA postérieurement au 30 juin 2013.
3.
3.1. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA; RS 830.1).
3.2. Aux termes de l'art. 6 al. 2 LAA, le Conseil fédéral peut inclure dans l'assurance-accidents des lésions corporelles qui sont semblables aux conséquences d'un accident. En vertu de cette délégation de compétence, il a édicté l'art. 9 al. 2 OLAA (RS 832.202), selon lequel certaines lésions corporelles sont assimilées à un accident même si elles ne sont pas causées par un facteur extérieur de caractère extraordinaire, pour autant qu'elles ne soient pas manifestement imputables à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs. A l'exception du caractère extraordinaire de la cause extérieure, toutes les autres conditions constitutives de la notion d'accident mentionnées à l'art. 4 LPGA doivent donc être réalisées (<ref-ruling> consid. 3.1 p. 328). La liste exhaustive de l'art. 9 al. 2 OLAA mentionne les lésions de ligaments (let. g).
4.
4.1. En l'espèce, il n'est pas contesté que la contusion subie par l'assuré le 25 avril 2013 a déclenché les symptômes ressentis par ce dernier au niveau du genou droit et que l'IRM pratiquée le 29 mai 2013 a mis en évidence une déchirure complète du LCA, soit une lésion corporelle assimilée à un accident au sens de l'art. 9 al. 2 let. g OLAA.
4.2. La recourante reproche à la juridiction cantonale d'avoir considéré comme établi avec un degré de vraisemblance prépondérante que l'assuré avait subi en avril 2013 une nouvelle rupture de son LCA. Il reproche en outre aux premiers juges d'avoir écarté sans motif valable l'avis du docteur I._ et de s'être essentiellement fondé sur celui du docteur D._. Or, l'avis de ce dernier avait été pris sans en informer préalablement la recourante et sans lui donner la possibilité de participer à la démarche, notamment quant à la formulation des questions.
5.
5.1.
5.1.1. La notion de lésion assimilée à un accident a pour but d'éviter, au profit de l'assuré, la distinction souvent difficile entre maladie et accident. Aussi, les assureurs-accidents LAA doivent-ils assumer un risque qui, en raison de la distinction précitée, devrait en principe être couvert par l'assurance-maladie. Les lésions mentionnées à l'art. 9 al. 2 OLAA sont assimilées à un accident même si elles ont, pour l'essentiel, une origine vraisemblablement maladive ou dégénérative, pour autant qu'une cause extérieure ait, au moins, déclenché les symptômes dont souffre l'assuré (<ref-ruling> consid. 3.1 p. 328; <ref-ruling>; <ref-ruling> consid. 2b p. 44; <ref-ruling> consid. 2c p. 147; <ref-ruling> consid. 3c p. 301).
5.1.2. On précisera qu'en ce qui concerne l'art. 9 al. 2 OLAA, on ne peut admettre qu'une lésion assimilée - malgré son origine en grande partie dégénérative - a fait place à l'état de santé dans lequel l'assuré se serait trouvé sans l'incident du 25 avril 2013 (retour au statu quo sine), tant que le caractère désormais exclusivement maladif ou dégénératif de l'atteinte à la santé n'est pas clairement établi (cf. arrêts 8C_358/2015 du 14 mars 2016 consid. 6.2.1; 8C_357/2007 du 31 janvier 2008 consid. 2; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 220/02 du 6 août 2003 consid. 2).
5.2. En l'espèce, le docteur I._ a constaté que l'IRM du 29 mai 2013 n'avait pas mis en évidence, hormis les contusions osseuses, de lésion traumatique aiguë, voire sub-aiguë. Il a noté que le LCA était en forme de reliquat, sans élément inflammatoire significatif et qu'il n'y avait pas eu d'épanchement significatif. Selon lui, l'épisode d'instabilité du 25 avril 2013, hormis une contusion osseuse, n'avait pas modifié de manière significative l'architecture intra-articulaire du genou, en particulier du pivot central mais avait tout au plus servi à remettre en évidence les lésions anciennes du LCA, dont l'incompétence avait conduit à l'instabilité. Le délai d'atteinte du statu quo ante/sine ne devait pas dépasser un maximum de 6 semaines, "période qui inclut ainsi l'IRM, qui constitue un élément déterminant dans l'appréciation du dossier". Au-delà de cette période, le docteur I._ a considéré que le cursus du genou était régi par son état préexistant.
Pour sa part, le docteur D._ a indiqué que l'intervention chirurgicale du 7 janvier (recte: 6 janvier) 2014 avait indubitablement été nécessitée par l'événement du 25 avril 2013. A la question de savoir si ladite intervention avait été rendue nécessaire par celui du 8 mai 2011, le docteur D._ a aussi répondu par l'affirmative, précisant qu'après ce premier événement, l'assuré avait présenté une rupture du LCA et bénéficié d'un traitement conservateur. Il a ajouté que dans trois-quarts des cas, le LCA pouvait "guérir" en se fixant sur le ligament croisé postérieur. Cependant, personne ne pouvait indiquer le degré de solidité de ce montage. En outre, dans ce cas, il existait très souvent une instabilité rotatoire résiduelle. Selon le docteur D._, tant la lésion du 8 mai 2011 que celle du 25 avril 2013 étaient à l'origine de l'intervention du 6 janvier 2014. Il n'était cependant pas en mesure de dire si l'intervention chirurgicale du 6 janvier 2014 aurait été nécessaire tôt ou tard même sans l'événement du 25 avril 2013. Il a expliqué que tel que décrit par l'assuré, celui-ci avait été un mouvement de rotation qui avait démontré l'incompétence du néo-ligament, donc une instabilité rotatoire. Il y avait un nouveau phénomène d'entorse qui se manifestait sur l'IRM par un oedème osseux.
5.3. On peut déduire de ces avis que la lésion du genou consécutive à la contusion du 25 avril 2013 est due à une instabilité rotatoire qui avait subsisté après une première déchirure survenue en 2011. L'incident du 25 avril 2013 est certes lié à cette instabilité, mais il n'en a pas moins causé une nouvelle rupture du LCA (ou une "re-rupture" selon les termes du docteur D._). Le docteur F._ s'est exprimé dans le même sens en faisant état d'une "rupture du ligament croisé antérieur du genou droit suite à une entorse en mai (recte: avril) 2013" (cf. rapport du 27 janvier 2014). Cela étant, on ne peut affirmer que l'atteinte à la santé était clairement et exclusivement due à un état antérieur après un délai de six semaines. Le docteur I._ a fixé ce délai de six semaines de manière aléatoire, uniquement en fonction de la date de l'IRM pratiquée par le docteur C._ (29 mai 2013). Or, comme le relève d'ailleurs la recourante, si le docteur C._ a décrit une déchirure complète du LCA, il n'a pas précisé si celle-ci était récente ou ancienne. On ne peut rien tirer de l'IRM quant au moment d'un retour possible au statu quo ante ou de l'émergence éventuelle d'un statu quo sine. Par conséquent, c'est à juste titre que les premiers juges ont retenu qu'il incombait à la recourante de prendre en charge les conséquences de l'événement du 25 avril 2013, en particulier les frais liés à l'intervention du 6 janvier 2014.
5.4. Quant au fait que les parties n'ont pas été invitées à participer au complément d'instruction mené par la cour cantonale, la recourante n'en tire aucune déduction juridique, de sorte qu'il n'y a pas lieu de se prononcer sur cette critique (art. 42 al. 2 LTF).
6.
La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).

rulings:
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge de la recourante.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, et à l'Office fédéral de la santé publique.
Lucerne, le 13 décembre 2016
Au nom de la Ire Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Maillard
La Greffière : Fretz Perrin


facts:
Considérant en fait et en droit :
1.
Par acte du 25 avril 2017, X._ recourt contre un arrêt de la Chambre pénale de recours de la Cour de Justice du canton de Genève, du 28 mars 2017, par lequel cette autorité, statuant sur le recours interjeté par A._, a admis ce dernier et annulé une ordonnance du 26 octobre 2016, par laquelle le Ministère public genevois a partiellement classé la procédure P/24858/2014 pour abus de confiance et gestion déloyale, dirigée contre X._.
2.
La décision entreprise ne met pas fin à la procédure cantonale. Elle n'est pas finale au sens de l'<ref-law>. Elle ne concerne pas la compétence ou la récusation au sens de l'<ref-law>. Le recours en matière pénale ne pourrait être recevable qu'aux conditions de l'<ref-law>, soit si la décision entreprise était susceptible de causer un préjudice irréparable à son destinataire (<ref-law>) ou si l'admission du recours pouvait conduire immédiatement à une décision finale qui permette d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse (<ref-law>). Dans la procédure de recours en matière pénale, un préjudice irréparable se rapporte à un dommage de nature juridique qui ne puisse pas être réparé ultérieurement par un jugement final ou une autre décision favorable au recourant (<ref-ruling> consid. 2.1 p. 173). Cette réglementation est fondée sur des motifs d'économie de procédure. En tant que cour suprême, le Tribunal fédéral doit en principe ne s'occuper qu'une seule fois d'un procès et cela seulement lorsqu'il est certain que le recourant subit effectivement un dommage définitif (<ref-ruling> consid. 1 p. 115; <ref-ruling> consid. 1.2 p. 263). Par ailleurs, l'<ref-law> doit faire l'objet d'une interprétation restrictive en matière pénale (<ref-ruling> consid. 3.2 p. 292).
Le recourant ne prétend pas subir un préjudice juridique qui ne pourra être réparé par une décision finale ultérieure. Il n'apparaît pas non plus que l'admission de son recours permettrait d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse. Le recourant ne fournit pas d'indications spécifiques à cet égard. Aucune des deux conditions alternatives auxquelles une décision incidente peut être contestée en vertu de l'<ref-law> n'est réalisée. L'arrêt attaqué ne peut donc pas faire l'objet d'un recours immédiat au Tribunal fédéral. Le recours doit par conséquent être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée prévue par l'<ref-law>.
3.
Le recourant, qui succombe, supporte les frais de justice (<ref-law>).

rulings:
Par ces motifs, le Président prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours.
Lausanne, le 19 mai 2017
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
Le Greffier : Vallat


facts:
Sachverhalt:
A.
A._ verlor am 18. März 2015 ihren Ehemann, der in einem Spital in ihrem Heimatland an den Folgen eines im Januar erlittenen Hirnschlags verstarb. Ab 1. April 2015 bezog sie eine Witwenrente der AHV. Im Oktober 2015 stellte A._ das Gesuch um Ausrichtung von Ergänzungsleistungen (EL). Mit Verfügung vom 18. Dezember 2015 lehnte die Ausgleichskasse des Kantons Thurgau das Leistungsbegehren für die Zeit ab 1. April 2015 mangels erfüllter Karenzfrist von zehn Jahren ununterbrochenen Aufenthalts in der Schweiz ab. Daran hielt sie mit Einspracheentscheid vom 19. April 2016 fest.
B.
Die Beschwerde der A._ wies das Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau als Versicherungsgericht mit Entscheid vom 17. August 2016 ab.
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A._, der Entscheid vom 17. August 2016 sei aufzuheben und die Sache an das kantonale Versicherungsgericht zur neuen Beurteilung zurückzuweisen, unter Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege.
Die Ausgleichskasse ersucht um Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.

considerations:
Erwägungen:
1.
Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (<ref-law>); es ist folglich weder an die in der Beschwerde vorgetragenen Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden (<ref-ruling> E. 1.3 S. 67 f.; <ref-ruling> E. 1.2 S. 252). Das Bundesgericht prüft unter Berücksichtigung der Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG sowie <ref-law>) indessen nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (<ref-ruling> E. 2 S. 315; <ref-ruling> E. 1.4.1 S. 254).
2.
2.1. Anfechtungsgegenstand des vorinstanzlichen Verfahrens bildete der Einspracheentscheid vom 19. April 2016, womit die Beschwerdegegnerin ihre Verfügung vom 18. Dezember 2015 bestätigte, wonach die Beschwerdeführerin ab 1. April 2015 aufgrund von Art. 5 Abs. 1 ELG keinen EL-Anspruch hat. Nach dieser unstreitig im vorliegenden Fall anwendbaren Bestimmung müssen Ausländerinnen und Ausländer unmittelbar vor dem Zeitpunkt, ab dem die Ergänzungsleistung verlangt wird, sich während zehn Jahren ununterbrochen in der Schweiz aufgehalten haben (Karenzfrist).
2.2.
2.2.1. Es steht fest (Art. 105 Abs. 1 und 2 BGG), dass sich die Beschwerdeführerin 2015 insgesamt während mehr als drei Monaten (92 Tage) im Ausland aufgehalten hatte. Eine derart lange Landesabwesenheit unterbricht von nach Auffassung der Vorinstanz hier nicht gegebenen Ausnahmen abgesehen die Karenzfrist nach Art. 5 Abs. 1 ELG (<ref-ruling> E. 2c-d S. 465 f.; Urteil 8C_98/2008 vom 27. August 2008 E. 3; Rz. 2440.01 ff. der Wegleitung über die Ergänzungsleistungen zur AHV und IV [WEL]). Daraus hat das kantonale Versicherungsgericht gefolgert, die Beschwerdegegnerin habe einen EL-Anspruch der Beschwerdeführerin zu Recht verneint; die Beschwerde sei somit abzuweisen. Dieses Ergebnis verletzt offensichtlich Bundesrecht (<ref-law>).
2.2.2. Wie die Beschwerdegegnerin in ihrer Verfügung vom 18. Dezember 2015 zutreffend festhielt, ist frühest möglicher Anspruchsbeginn der 1. April 2015 (Art. 22 Abs. 1 ELV und Rz. 2122.01 WEL; vgl. Sachverhalt A hiervor). Bis zu diesem Zeitpunkt weilte die Beschwerdeführerin nach verbindlicher Feststellung der Vorinstanz seit Anfang Jahr bzw. seit der Abreise am 23. Dezember 2014 höchstens insgesamt 84 Tage in ihrem Heimatland, wo am 18. März nach längerem Spitalaufenthalt im Koma ihr Ehemann verstarb. Hatte sie sich bis 31. März 2015 während mehr als zehn Jahren ununterbrochen in der Schweiz aufgehalten, wie sie unwidersprochen vorbringt, erfüllte sie somit am 1. April 2015 die Karenzfrist nach Art. 5 Abs. 1 ELG. Sie hat daher ab diesem Zeitpunkt Anspruch auf eine jährliche Ergänzungsleistung (Art. 3 Abs. 1 lit. a und Art. 9 Abs. 1 ELG), sofern die übrigen Voraussetzungen gegeben sind. Auslandaufenthalte danach haben allenfalls die Einstellung der Leistungen zur Folge; unter Umständen lebt der Anspruch nach der Rückkehr in die Schweiz nicht wieder auf (vgl. Rz. 2310.01 f. und 2330.01 ff. WEL).
2.3. Im Sinne des Vorstehenden wird die Beschwerdegegnerin über den EL-Anspruch der Beschwerdeführerin ab 1. April 2015 neu zu befinden haben. Die Beschwerde ist begründet.
3.
Ausgangsgemäss hat die Beschwerdegegnerin die Gerichtskosten zu tragen (<ref-law>) und der Beschwerdeführerin eine Parteientschädigung zu bezahlen (<ref-law>).

rulings:
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Der Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Thurgau als Versicherungsgericht vom 17. August 2016 und der Einspracheentscheid vom 19. April 2016 werden aufgehoben. Die Sache wird an die Beschwerdegegnerin zu neuer Verfügung im Sinne der Erwägungen zurückgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.
3.
Die Beschwerdegegnerin hat die Beschwerdeführerin für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen.
4.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an das Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau zurückgewiesen.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 22. Februar 2017
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Pfiffner
Der Gerichtsschreiber: Fessler